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Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)
Rieux-Volvestre (Rius en gascon) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Jusqu'au 22 juin 2009, la commune s'appelait officiellement Rieux.Ses habitants sont appelés les Rivois, Rivoises.Le saint patron de la ville est saint Cizy, fêté le 16 août.↑ Décret n° 2009-755 du 22 juin 2009 portant changement de nom de communes Site : http://www.mairie-rieux-volvestre.fr
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton d'Auterive
- Intercommunalité : Communauté de communes du Volvestre
- Insee : 31455
- Gentilé : Rivois
- Population : 2595 habitants
- Superficie : 32.38 km2
- Altitude minimale : 195 mètres
- Altitude maximale : 343 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- BH wms
- Droits et privilèges de Rieux [Texte dactylographié et photocopié] / Houles. - 1 vol. (n.p.) ; 22x30.5cm. Histoire de Rieux, suppl..
- Histoire de l'occupation du sol au Moyen Âge dans le canton de Rieux Volvestre [Texte imprimé] / Emmanuel Johans, sous la dir. de Gérard Pradalié. - Par l'auteur (Université de Toulouse-le Mirail), 1991. - 2 vol. (111 p.) ; 30 cm. Mémoire de maîtrise : Histoire : Toulouse 2 : 1991
- Les visites pastorales de l'évêque Jean-Louis de Bertier dans le diocèse de Rieux-Volvestre (1621-1635) [Texte imprimé]/ Anne Rouanet sous la dir. de Michel Taillefer. - [Toulouse] : U.T.M., 1992-1993. - 204 p. ; 30 cm. (1621/1635)
- Antiquités et objets d'art
- Administration politique et sociale
- Circonscriptions administratives
- Arrondissements, an VII-1816 (1798/1816)
- Lacasse et Lavernose, 1817-1824. Plan géométrique des deux communes. Laclastre et Prunet, 1845. Plan topographique des deux communes. Plan géométrique des deux communes. Lahage et Montgras, 1845-1847. Plan double des deux communes. Lassere et Pradère, an X-1847. Plan double des deux communes. Latrape, Mailholas et Rieux, 1846-1852. Lespiteau et Rieucazé, 1847-1855. Plan des deux communes (3 ex). Loudet et Sédeilhac, 1817-1840. (1801/1855)
- Nizan et Saint-Loup : échange d'enclaves, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 5 avril 1833. Plan double des enclaves. Odars et Pujol, 1807-1810. Plan des deux communes. Paulhac, an XI-1830. Péguilhan : projet de réunion du hameau de Bonrepos à la commune de Saint-Ferréol, 1809-1813. Plan des limites. Pelleport, 1829. Pin-Balma, an XI-1806. Pin-Justaret et Villate, an XIII-1815. Ordonnance royale du 30 septembre 1814. Plan de Villate. Pinsaguel et ses communes limitrophes, 1806-1807. Plaisance, an XI. Ponlat-Taillebourg, 19 mai 1812. Portet et Villeneuve-les-Cugnaux, an XI-1806. Pradère-les-Bourguets, an XI. Préserville, annexion de la section de Villèle, 1865-1866. Puymaurin et Saint-Ferréol, 1825. Ordonnance royale du 12 janvier 1825. Plan des limites. Quint et Saint-Orens, 1810. Décret impérial du 5 juin 1810. Quint et Toulouse, 1825. Ordonnance royale du 22 juin 1825. Plan double des limites. Ramonville et Toulouse, an XI. Rebigue, an XI. Renneville, 1809. Renneville et Villefranche, 1838-1863. Loi du 4 mars 1863. Plan des deux communes. Rieux, 1807-1808. Roquesérière, an XI-1829. Rouffiac : pétition pour le rétablissement de la mairie de la commune unie à Castelmaurou, 1809, 1817. (1802/1866)
- Archives communales numérisées, communes Q à V
- Conseil municipal. (1570/1570)
- Commune de Rieux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1622-1668 (1622/1668)
- Rieux. 1 D 4 Délibérations consulaires 1769, 9 juillet-1775, 14 mai. (1769/1775)
- Commune de Rieux.1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786-1790 (1786/1790)
- Rieux. 1 D 7 Délibérations du conseil municipal 1793, 9 mars-an IV, 6 vendémiaire (1793 - an IV)
- Commune de Rieux.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, ans IV- VII (1795/1797)
- Rieux. 1 D 8 Délibérations du conseil municipal an IV, 20 brumaire-an VIII, 10 messidor. (Tête bêche : délibérations du canton de Rieux, an IV)
- Rieux. 1 D 26 bis Délibérations du conseil municipal an XI, 16 pluviôse-1842, 19 juin (plus doubles, 1824-1838) (/1842)
- Rieux. 1 D 10 Délibérations du conseil municipal 1846, 3 mai-1852, 24 septembre (1846/1852)
- Rieux. 1 D 11 Délibérations du conseil municipal 1852, 24 octobre-1875, 30 décembre (1852/1875)
- Rieux. 1 D 12 Délibérations du conseil municipal 1876, 16 janvier-1900, 25 février (1876/1900)
- Rieux. 1 D 13 Délibérations du conseil municipal 1884, 18 mai-1890, 30 novembre (contient le plus souvent des résumés de séances qui font double emploi) (1884/1890)
- Rieux. 1 D 14 Délibérations du conseil municipal 1900, 20 mai-1914, 22 novembre (1900/1914)
- Commune de Rieux. 1 G 2 : "Cahiers de l'extime" (brouillon du précédent : compoix, milieu du XVIe siècle. Mutations jusqu'en 1675). (1550/1675)
- Rieux. 1 G 1 Compoix du milieu du XVIe siècle. Mutations à partir de 1578 au moins (f°64) et jusqu'en 1675 au moins (f° 193). (1578/1675)
- Rieux. 1 G 3 Compoix de 1676 (1676/1676)
- Rieux. Documents cadastraux 1 G 4 État de sections de 1791 (incomplet : 2 cases remplies) / 1 G 4 bis Brouillon du précédent. Mutations jusqu'en 1819 (1791/1819)
- Rieux. 1 G 5 Documents cadastraux. Matrice foncière, an XIII-an XVI
- Rieux. 1 G 6 Documents cadastraux Autre exemplaire de la matrice foncière
- 1 G 7 Livre des mutations (1819/1864)
- Rieux. C 3 MABILLON (Jean), De re diplomatica, 1681 (1681/1681)
- Confrérie du Papogay (1589/1589)
- Arrêt du parlement de Toulouse concernant les consuls de Rieux et Saint-Julien. (1613)
- Réparation d'un chemin à faire. (1573)
- Requête consulaire relative au manque de place pour vendre le bétail à cause du stockage du bois. (1774)
- Requête consulaire concernant l'achat d'une maison pour reconstruire le presbytère. (1772-1773)
- Extraits de délibérations de la communauté. (1630-1771)
- Comptes de recettes et dépenses, rôle de fournitures, impositions. (1500-1699)
- Pièces justificatives de comptes. (1500-1699)
- Brouillon de calcul de la valeur de la production des métairies (pour la confection d'un nouveau cadastre?). (1800-1899)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 011
- Procédure de la justice seigneuriale de Rieux entre le procureur juridictionnel de Rieux et Joseph Sère pour fait de pêche et droit seigneurial contesté. (1766-1768)
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse entre Blaize Peyrote et Pierre Marmozet pour héritage. (1731-1732)
- Procédure devant le parlement entre André Barthès et le procureur du roi faisant pour le syndic des jacobins du Couvent de Rieux pour un bail de location. (1730-1733)
- Procédure devant la justice seigneuriale de Rieux puis le sénéchal de Limoux à la requête du procureur contre Antoine Busquet, meunier, pour vandalisme et brigandage. (1787)
- Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Fonds Potier de la Terrasse
- Domaines et propriétés
- Inventaires.- "Inventaire de papiers qui sont à la Terrasse dans un coffre" (17e s.). "Inventaire des titres et actes concernant la maison de la Terrasse" (1690) : 127 numéros, de 1283 à 1671. "Inventaire d'actes concernant la juridiction de la Terrasse, terroir de Monflorès et port de Carbonne, cottés par n°" (17e s.) : 47 numéros, de 1478 à 1548. Inventaires d'actes concernant le moulin de la Terrasse (17e s.) : 8 numéros, de 1494 (n.st.) à 1745. Inventaire des papiers concernant le moulin de la Terrasse et remis à la préfecture de la Haute-Garonne le 20 septembre 1858 : 12 numéros, de 1494 à 1858. (17e s.)
- Hommages, aveux et dénombrements.- Hommage à l'abbé de Bonnefont par Pierre I Potiers, damoiseau, pour la seigneurie de la Terrasse (20 avril 1484). Mandement de François Ier au juge royal de Rieux concernant la reconnaissance faite par Pierre II Potier de la seigneurie de la Terrasse (28 avril 1523). Hommage au roi de France par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, pour les seigneuries de Saint-Elix et de Monflourès, le port de Carbonne et le domaine de Villar (13 novembre 1539). Dénombrement au sénéchal et aux capitouls de Toulouse des biens nobles possédés par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, Monflourès et Saint-Elix, citoyen de Toulouse (25-27 février 1540, n.st.). Dénombrement au sénéchal et aux capitouls de Toulouse des biens nobles possédés par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, Monflourès et Saint-Elix, citoyen de Toulouse (22 octobre 1540). Dénombrement des biens ruraux possédés par Pierre Potier, seigneur de la Terrasse (16e s.). Fragment du dénombrement des biens de Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse (1622). Dénombrement au juge royal de Rieux par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président à mortier au parlement de Toulouse (1669). Reconnaissance au roi de France et à l'abbé de Bonnefont des biens tenus dans la juridiction de Carbonne par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse (29 juillet 1669). Reconnaissance au roi de France et à l'abbé de Bonnefont des biens possédés à Gonac, dans le juridiction de Carbonne, par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse (1er août 1669). Dénombrement de la seigneurie de la Terrasse et des terres de Monflourès et du Villar, par Etienne II de Potier, conseiller du roi, président au parlement de Toulouse (1672). Reconnaissance au roi de France et à l'abbaye de Bonnefont des biens possédés dans la juridiction de Carbonne par Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, seigneur de la Terrasse (1719). Hommage au roi de France par Etienne de Roux de Potier, pour la seigneurie de la Terrasse et les terres de Monflourès, du Villar et de Galippe (30 septembre 1740). (1484-1740)
- Etat des possessions du seigneur de la Terrasse, indiquant le montant des oublies en provenant. Plusieurs feuillets sont occupés par les comptes domestiques de la famille d'Hautpoul durant les années 1834 et 1835. (16e s.)
- Mémoire sur la seigneurie de la Terrasse, donnant l'analyse de tous les actes la concernant, de 1256 à 1534. (1534 (n.st))
- Seigneurie de la Terrasse. Hommage rendu par Rique de Saint-Félix à l'abbé de Bonnefront pour la métairie de la Terrasse (7 avril 1383). Acquisition de la seigneurie de la Terrasse par Pierre I Potier, habitant de Rieux, puis de Toulouse (1482-1513). Acquisitions diverses réalisées par Pierre I et Pierre II Potier dans la juridiction de la Terrasse (1488-1548). Nomination de Pierre Baresii comme juge de la Terrasse et de Monflourès (8 décembre 1495) ; condamnation à mort de Jean Filhouse par le juge de la Terrasse (6 décembre 1593). Interdictions faites aux consuls de Carbonne de franchir les limites de la juridiction de la Terrasse (1509-1534). Opposition du marquis de Roquefrot à la plantation de bornes dans le parc du château de la Terrasse décidée par le commandeur de Salles (13 mai 1745). (1383-1745)
- Seigneurie de la Terrasse.- Droits seigneuriaux exigés par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, de plusieurs amphythéotes des lieux de la Terrasse et de Galippe (1669). Inventaire des meubles de l'auberge ou logis de la Terrasse (1678) ; baux à ferme de l'auberge et de divers maisons ou jardins situés à la Terrasse (1741). Quittance des droits d'albergue payés par les seigneurs de la Terrasse (1649-1689). Remise de la taxe du huitième denier établie sur la seigneurie de la Terrasse, en faveur d'Etienne II de Potier, président à mortier au Parlement de Toulouse (1675-1677). Centième denier dû par le marquis de Roquefort pour la terre de la Terrasse (1760). Déclaration faite pour la fixation du vingtième du revenu des biens-fonds, par François-Claude de Montesquieu, marquis de Roquefort et seigneur de la Terrasse (1750). (1649-1760)
- Domaine de la Terrasse.- Contribution en espèces et en nature payées par Pierre-François d'Hautpoul-Seyre et Marie-François Louis d'Hautpoul (an III-1820). Etat des grains entreposés au château de la Terrasse (1814) ; blé : récolte de 1814 ; quantités de blé versées par les fermiers du Terrefort (1821) ; cahier des semences (1826). Compte des journées payées aux ouvriers agricoles (janvier-avril 1797). Comptes rendus par Gaspard Dourde, fondé de pouvoirs de Pierre-François d'Hautpoul-Seyre (1797) ; compte de Latour, fermier du Terrefort (1809-1814) ; comptes du fermier Soubira (1808-1815). Métairies du Villar (1790-1796), de Laujol (1797-1815) et de Monflourès (1809). Contestations entre Pierre-François d'Hautpoul-Seyre et Laveran, fermier de la briqueterie de la Terrasse (1795), comptes de Jean Méric, tuilier, fermier de la briqueterie de la Terrasse (1806-1818). Pièces comptables diverses (1793-1820). Journal des recettes et des dépenses (1821). (1790-1826)
- Moulin de la Terrasse.- Enquête de commodo et incommodo ordonnée par les maîtres des Eaux-et-Forêts de Languedoc, à la requête de Pierre I Potier, bourgeois de Toulouse et seigneur de la Terrasse, demandant l'autorisation d'édifier un moulin bladier et d'établir un port sur la Garonne (mars 1494 n.st.) ; lettres patentes de Charles VIII autorisant Pierre I Potier à construire un moulin bladier et à établir un port sur la Garonne (27 mai 1494) ; lettres patentes de Louis XII confirmant celles de Charles VIII (14 février 1514 n.st.) ; enregistrement des lettres patentes de Charles VIII par les trésoriers de France (1540). Baux à ferme du moulin de la Terrasse (1602-1795). Comptes-rendus par les fermiers Jean Gisquet (1792) et Page (1813-1815). Confiscation des biens de Jean Trilhe le vieux, chirurgien de Montblanc, caution des fermiers du moulin de la Terrasse (1590). Droit de confirmation dû par le marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, pour deux moulins sis de la Terasse (1743). Ordonnance royale autorisant Marie-François-Louis d'Hautpoul à construire une digue (14 décembre 1820) ; décret impérial autorisant Alfred d'Hautpoul à établir une prise d'eau (29 juillet 1854). (1494-1854)
- Manufacture de la Terrasse. Historique des manufactures royales de la Terrasse et d'Auterive (1769). Convention passée entre François-Claude de Montesquieu, marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, et Jean Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse (7 février 1751). Offre faite par la marquise d'Hautpoul pour passer un nouveau bail de la manufacture de la Terrasse (après 1795). Dommages subis par Jean Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse, du fait d'un orage (s.d.). Activité des manufactures royales de la Terrasse et d'Auterive (1786-1787). Loyer de la manufacture royale de la Terrasse (1790). Mémoires sur le loyer des manufactures royales de la province de Languedoc (milieu du 18e s.). Correspondance active de Nicolas-Joseph de Marcassus, baron de Puymaurin, entrepreneur de la manufacture, avec Blaise de Montesquieu, marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, et Pierre-François, marquis d'Hautpoul, seigneur de la Terrasse (1761-1789). Gestion de Nicolas-Joseph de Marcassus (1788-1789). Quittances payées, au nom du marquis de Roquefort, par Nicolas-Joseph de Marcassus (1788-1790). Comptes rendus au marquis de Roquefort et à la marquise d'Hautpoul son héritière, par Nicolas-Joseph et Jean-Pierre-Casimir de Marcassus, barons de Puymaurin (1765-1795). (1754-1795)
- Terres de la juridiction de la Terrasse : Monflourès et port de Carbonne.- Acquisition par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, et son fils Pierre II, notaire et secrétaire du roi, de la bailie et du bois de Monflourès, ainsi que du port de Carbonne, provenant des domaines royaux aliénés (1495 n.st. - 1548). Remise de la taxe huitième denier établie sur la seigneurie de Monflourès, en faveur d'Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président au Parlement de Toulouse (1677-1678). (1495 (n.st.))
- Terres des juridictions de Carbonne et de Rieux.- Biens acquis dans la juridiction de Carbonne par Pierre I et Jean de Potier seigneurs de la Terrasse (1485 n.st. - 1592). Métairies et terres acquises dans la juridiction de Rieux par Pierre II et Jean de Potier, seigneur de la Terrasse (1538-1592). Métairie de Villar : acquisition par Jean et Astorg de Montfort, marchands de Toulouse (1482 n.st.) ; achat par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, receveur des amendes du Parlement de Toulouse (1505) ; achat de la haute et moyenne et basse justice du Villar par Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, secrétaire du roi (1543) ; mémoire sur la noblesse de la terre du Villar (1636-1671). Participation des seigneurs de la Terrasse aux contributions de la communauté de Rieux (1621-1674). Acquisition par Jean de Potier, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, seigneur de la Terrasse et de Monflourès, des métairies de Gonacs (juridiction de Carbonne), de Saint-Jean et de Claresse (juridiction de Rieux) (1585). (1482 (n.st).)
- Terres des juridictions de Marquefave et de Portet.- Fief de Galippe et de Sainte-Quitterie possédé dans la juridiction de Marquefave par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président au Parlement de Toulouse (1670-1683). Biens acquis dans la juridiction de Portet par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, par son fils Pierre II, notaire et secrétaire du roi, et par Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi (1523-1570). Biens divers : acquisition d'une maison noble à Saint-Elix par Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix (1530) ; échange entre Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, et Pierre Dufau, habitant de Salles, d'un pré situé à Salles contre un autre sis à Gratens (1538). Biens étrangers à la famille de la Terrasse : accensement de six arpents de terre à Carbonne, par le syndic de l'abbaye de Bonnefont (1481 n.st.) ; achat d'une métairie dans la juridiction de Carbonne par Martin Laveran, habitant de la Terrasse (1627). (1482 n.st.-1683)
- Reconnaissances de la Terrasse.- Procès-verbal d'exécution de lettres patentes de François Ier, en date du 15 octobre 1522, ordonnant au juge Royal de Rieux d'exiger des vassaux de Pierre I Potier père, seigneur de la Terrasse, la reconnaissance des terres qu'ils détiennent (25 novembre 1522-5 janvier 1523 n.st.) (ff. I r° XL v°). Procès-verbal d'exécution d'autres lettres patentes de François Ier, en date du 21 octobre 1523, relatives aux reconnaissances des vassaux de Pierre II Potier fils, seigneur de la Terrasse (25 octobre 1523)-6 avril 1524). "Liber censurim et obliarum loci de la Terrasse pertinentium nobili viro domino Petro Potier, secretario domini nostri Regis et domino dicti loci de La Terrasse" (ff LVII r°-LXVII v°). "Recognitiones facte superius dicto magistro Petro Potier, secretario, filio et heredi dicti quondam Petri Potier, dum viveret domini dicti loci de La Terrasse" (ff. L XVIII r°-LXXI r°). (1522-1524)
- "Extrait du livre des oblies de la Terrasse et de Galleppe au brief..." (1528) (ff XII r°-XL v°). "Les terres et rentes appartenans à Pierre Potier, seigneur de la Terrasse..." (1528) (ff XLI r°-IIIc IIIIxx v°). "Estat des biens, rentes et revenus appartenans au seigneur de la Terrasse..." (1568) (ff IIIc IIIIxx XXX r°-IIIc IIIxx X v°). (1528-1568)
- Reconnaissances féodales souscrites en faveur d'Etienne II de Potier, conseiller du roi, président au Parlement de Toulouse, pour les lieux de la Terrasse, de Monflourès, de Galippe et de Sainte-Quitterie. (1683)
- Reconnaissances féodales souscrites en faveur de Joseph-Vital de Roux et Potier, abbé de Villelongue, seigneur de la Terrasse, pour les lieux sde Galippe et de la Terrasse. (1719)
- Famille Potier (1490-1710)
- Famille Potier.- Mariages. Promesse souscrite au Parlement de Toulouse, époux de Perrette Potier, de restituer à Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse, 1000 livres tournois sur la dot de sa fille. Contrat entre Béatrice, fille de Pierre II Potier, notaire et secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et François d'Antiquamareta, seigneur de Loubens (10 juin 1536). Augmentation de la dot de Béatrice Potier (5 janvier 1541 n.st.). Contrats : entre Claire, fille de Pierre II Potiers, notaire et secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et Pierre de Papus, docteur en droit (22 mars 1542 n.st.) ; entre Jeanne, fille de Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et Pierre Robert, conseiller au Parlement de Toulouse (25 avril 1545) ; entre Pierre Potier, maître des Eaux-et-Forêts de Comminges, fils de Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, de Saint-Elix et de Monflourès, et Marie de Rome (25 mars 1546 n.st.) ; entre Marthe, fille d'Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, premier maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, et Jacques de Malenfant, docteur en droit, seigneur de Pressac (28 avril 1571) ; entre Claire, fille de feu Jean de Potier, chevalier, seigneur de la Terrasse, conseiller du roi, président au Parlement de Toulouse, et Jean de Lordat, seigneur de Bram (30 mars 1621). (1532-1621)
- Famille Potier.- Testaments. Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse et de Monflourès (8 août 1502) ; Béatrice Bertier, veuve de Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse - condicille - (9 mars 1568) ; Françoise de Bourgade, épouse Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, conseiller et maître des Requêtes de l'Hôtel du roi (10 juillet 1587) ; François de Potier, ancien prieur de Pommevic, prieur de Montaut, seigneur de la Terrasse (9 octobre 1666) ; Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président à mortier au Parlement de Toulouse (23 décembre 1683). (1502-1683)
- Famille Potier.- Privilèges et Offices. Mandement de Louis XII aux trésoriers de France et généraux des Finances, les invitant à empêcher les officiers du Parlement de Toulouse d'exiger de Pierre I Potier, payeur des gages et receveur des amendes, des sommes supérieures à celles fixées par les ordonnances royales autrement qu'en vertu des assignations des gens des Finances (2 mai 1503). Commission donnée par François Ier à Grégoire de Rochefort, seigneur de La Bastide, maître des Eaux et Forêts de Languedoc, et à Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, notaire et secrétaire du roi, pour aliéner une partie des forêts de Languedoc jusqu'à concurrence de 30.000 livres (20 mai 1530). Provision en faveur de Pierre, fils de Pierre II Potier, notaire et secrétaire du roi, de l'office de maître des ports et passages de la sénéchaussée de Toulouse, vacant par la mort de Denis de Beauvoir (1er mai 1540). Provision en faveur d'Etienne I Potier, bachelier en droit, de Toulouse, vacant par la mort de Guillaume de Bernuy (12 décembre 1544). Lettres patentes de François Ier promettant à Etienne I Potier, bachelier en droit, de le pourvoir dans les deux ans d'un office de notaire et secrétaire du roi (12 décembre 1544). Lettres patentes d'Henri II autorisant Etienne I Potier, docteur en droit, à exercer pendant deux ans encore les fonctions de greffier des présentations au Parlement de Toulouse, sans être pourvu d'un office de notaire et secrétaire du roi (13 janvier 1548 n.st.). Echange d'offices entre Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, notaire et secrétaire du roi, greffier des présentations au Parlement de Toulouse d'enregistrer les lettres patentes déchargeant Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, maître des requêtes de l'Hôtel du roi, du payement du droit de franc-fief (7 septembre 1569). Copie d'une lettre de Catherine de Médicis à Henri III, lui demandant d'autoriser Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, à résigner ses fonctions de maître des Requêtes de l'Hôtel en faveur de son fils (4 novembre 1578). Achat par Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, de l'office de président au Parlement de Toulouse vacant par la mort de Jean de Bertrand (10 mai 1596). Nomination de Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, président au Parlement de Toulouse, comme conseiller d'Etat (10 décembre 1609).Vente par Françoise de Bourgade, veuve de Jean de Potier, à Jean de Mansencal, conseiller au Parlement de Toulouse, de l'office de président ayant appartenu à son défunt mari (1611). Achat par Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, de l'office de conseiller-loi au Parlement de Toulouse vacant par la résignation de Mathurin de Saint-Félix, seigneur de Lasserre (1612). Provision de la charge d'aumonier par quartier de Gaston d'Orléans, frère de Louis XIII, en faveur de François de Potier, seigneur de la Terrasses (9 août 1635). Acquisition par Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse, de l'office de président vacant par la mort de François de Chalvet (1639-1640). Pension annuelle de 2500 livres accordée par le roi à Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, à la suite de l'achat de l'office de président au Parlement de Toulouse ayant appartenu à Marc de Calvière (1635-1644). (1503-1644)
- Famille Potier.- Procédure soutenue par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne, au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse. (1490-1519)
- Famille Potier.- Procédure soutenue par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne, au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse. (1490-1519)
- Famille Potier.- Procédures soutenues par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse contre les consuls de Carbonne qu l'ont inscrit sur le rôle des estimes de leur ville et ont voulu le contraindre à contribuer aux tailles (1491-1493) ; contre Guillaume Ausat, Philippe Trémolet, Jean Pélicier, Jean de Casenove, Gilbert Bascorrat et autres habitants de Carbonne, coupables d'attentat contre le port de La Terrasse (1494-1519) ; contre Guillaume Ausat, habitant de Carbonne, pour contravention aux arrêts rendus sur les limites de la juridiction de La Terrasse (1510-1514. Saisie des revenus d'Elie Poget, percepteur de Salles, de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, au profit de Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse (1495). (1491-1519)
- Famille Potier.- Procédures soutenues par Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse, notaire et secrétaire du roi contre les consuls de Carbonne et l'abbé de Bonnefont au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse (1523-1534) ; contre Jean Ausat, marchand de Carbonne, pour non restitution de vingt setiers de froment (1527-1531). Enquête sur un vol de bois commis par des habitants de Capens et de Noé au préjudice de Jean de Potier, seigneur de La Terrasse, président du Parlement de Toulouse (début 17e siècle). Procédure soutenue par Françoise de Bourgade, dame de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne désireux d'établir un pont sur l'Arize et un port sur la Garonne (1636-1642) ; fragments de procédures soutenues par Françoise de Bourgade (1625-1642). Procédure soutenue par Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse, contre le procureur général du roi, au sujet d'un legs testamentaire fait par le président Marc de Calvière en faveur de l'Hôtel-Dieu Saint-Jacques de Toulouse (1631-1643). (1523-1643)
- Famille Potier.- Successions. Arrêt du Parlement de Toulouse condamnant Marie de Rome à régler ses dettes envers Etienne Mazade, receveur général des Finances à Toulouse, héritier de feu Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse (7 décembre 1549). Désignation de Marie Ramond, épouse d'Etienne Potier, seigneur de La Terrasse, comme légataire universelle de Raynier Barthier, chanoine et prévôt de la cathédrale de Rieux (27 novembre 1579). Testament de Peyronne Laporte, de Vaillac, instituant légataire universel Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse (16 avril 1631). Descendance de Jean de Potier, seigneur de La Terrasse, et de Françoise Bourgade, son épouse (s.d.). Mandement de Louis XIV déchargeant François de Potier, prieur de Pommevic et aumonier de Gaston d'Orléans, de la saisie d'une maison appartenant à la succession du président Jean de Potier, opérée à la requête de Pierre de Terlon, Conseiller au Parlement de Toulouse (8 mai 1649). Legs faits par Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse (8 mai 1649). Legs faits par Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse, à Jacques Anglade, son procureur, à Bernard Argut, son laquais, et à Raymond Laveran, tisserand de Razès (1682-1683). Succession du président Etienne II de Potier seigneur de La Terrasse (+ 4 mai 1684). Affaires diverses.- Lettres de change de Mathurin de Saint-Félix, seigneur de Lasserre, acquittées par Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse (1612-1613). Lettres adressées à Pierre III de Potier par sa soeur, Françoise, et son beau-frère, François de Pressoires, seigneur et baron de Puivert et de Sainte-Colombes, concernant le meurtre de François de Bruguières (1627) ; procès entre Jean-Antoine de Bruguières, baron de Chalabre, et François de Pressoires, seigneur et baron de Puivert et de Sainte-Colombe, soupçonné de complicité dans le meurtre de François de Bruguières (1627-1628). (1549-1710)
- Famille de Roux (1536-1763)
- Famille de Roux. Mariages.- Contrat entre François Anne de Roux de Monflourès, fils de Pierre de Roux de Montbel, seigneur de Pexiora et de Besplas, et François de Nigry (9 juin 1682). Testaments.- François-Anne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse et de Monflourès (19 janvier 1707) ; Marthe de Peyrat, veuve de Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc (24 août 1711) ; Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (fragment non daté). (1683-1711)
- Famille de Roux. Procès issus de la succession du président Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse entre Françoise de Nigry, veuve de François-Anne de Roux de Potier, et Joseph-Vital de Roux, abbé de Villelongue (1710-1717) ; entre Etienne de Roux de Potier et Henri de Soulages de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse, et les héritiers de Marie de Vignes de Lamée (1710-1727) (1710-1727)
- Famille de Roux. Procès issus de la succession du président Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse entre Etienne de Roux de Potier et Henri de Soulages de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse. (1728-1733)
- Famille de Roux. Procédures.- Documents produits par Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, seigneur de La Terrasse, dans son procès avec l'hôpital Saint-Jacques de Rieux, qui lui réclame une redevance par certains de ses biens situés à Rieux ; ce dossier renferme le rôle de la taille de Rieux pour 1588 (1536-1723). Pièces du procès entre Pierre de Roux de Montbel et François-Anne de Roux de Potier, père et fils syndics-généraux de la province de Languedoc, et Adrien de Bertier, seigneur de Pinsaguel, au sujet des clauses du testament de Françoise de Bourgade, veuve de Jean de Potier, président à mortier au Parlement de Toulouse (1565-1702). Procédure soutenue par Henri de Bermond du Caylar, baron de Puisserguier, contre Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc au sujet de l'acquisition par ce dernier des terres de Pexiora et de Besplas ; ce dossier renferme les comptes d'administration de ces terres pour les années 1683 et 1684 (1682-1688). (1536-1732)
- Famille de Roux. Procédures poursuivies par Etienne de Roux de Potier : contre les créanciers de Joseph-Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, son frère (1718-1737) ; contre les syndics, intendants et directeurs de l'Hôpital général de Montpellier, qui ont fait saisir le produit du loyer de la manufacture de La Terrasse en leur qualité d'héritiers de feu Jacques Bouniol, receveur des tailles du diocèse du Puy et créancier d'Enri de Soulages de Lamée (1732-1733) ; contre le marquis Joseph d'Hautpoul, Françoise de Nigry, veuve de François-Anne de Roux de Potier, et le marquis François des Pins, au sujet de la succession de Marthe de Peyrat (1736-1737). (1718-1737)
- Famille de Roux.- Généalogie de la famille de Roux de Puyvert (1520-1763). Succession de Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc (1705-1710). Succession de François-Anne de Roux, seigneur de La Terrasse (1715-1737). Succession de Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue (1727-1739). Factures et mémoires remis à Etienne de Roux, prieur et seigneur de Pommeric (1702-1719). Factures et mémoires remis à Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (1722-1740). Correspondance passive d'Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (1727-1740). (1707-1763)
- Pierre et Jean Potier.- Procès avec les consuls de Carbonne et de Portet, procès divers ; achats et ventes de terres à La Terrasse ; attestation de la présence d'Etienne Potier à des séances du Parlement. (1497-1745)
- Famille d'Hautpoul (1746-1830)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance et procès du marquis d'Hautpoul avec son frère le chevalier d'Hautpoul ; correspondance avec M. Teynier, ancien capitoul qui prête de l'argent ; avec divers chevaliers de l'ordre de Malte (pour la réception de ses fils, pour l'autorisation de porter la croix de l'ordre). (1770-1790)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance reçus par Pierre François d'Hautpoul-Seyres. (1746-an IV)
- Famille d'Hautpoul.- Factures, quittances d'impôts, réclamations, certificats de résidence, de non-émigration, extraits de roles, taxes à l'emprunt forcé. (1792-1797)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance reçue par Marie-François-Louis d'Hautpoul. (1807-1830)
- Famille d'Hautpoul.- Livre de compte. (1766-1772)
- Famille d'Hautpoul.- Procès de la marquise d'Hautpoul, héritière du marquis de Roquefort, contre Cabaldy, baron de Montfaucon, seigneur de Latrape. (1770-1777)
- Résidu.
- Divers (1433-XIXe s.)
- Famille Montesquieu de Roquefort.- Compte de la tutelle des enfants de Jean Hyacinthe de Montesquieu, rendu par sa veuve Marie-Anne de Roux. Quittances et reçus à François-Claude de Montesquieu ; quittances et notes diverses. (1713-fin 18e s.)
- Divers.- Remboursement des frais de voyage en Languedoc de Guillemin Guillaume, chevaucheur des écuries du roi (1433) ; montrée d'une compagnie (1437) ; arrêt du Parlement pour Balades de Boriage contre Tournemire (1490) ; autre pour Rigal contre Jean de Régnier (1588) ; lettre d'Henri de Montmorency nommant Jean-Baptiste Girard secrétaire de la comtesse d'Auvergne (1603). Testament de Barthélémy Vidal de la Brotte (30 août 1571) ; contrats de mariage de Jehan Gangiel et Louise Rigaude (13 juin 1573), de François de Papus et Claire de Bonnefoy (26 juin 1573). Extrait des provisions d'office de président au Parlement de Toulouse pour M. de Caumels, successeur de M. de Bertrand (mars 1585). (1433-1603)
- Divers.- Procès : Françoise de Roux contre Blaise de Lascaris, Jacques de Foucaud d'Alzon contre Hector d'Ouvrier, Guillaume de Roys contre Louis Domergue et Victor de la Coste (18e siècle). Constitutions de rentes de Blaise de Montesquieu à M. de Boisset de Glassac, de M. de Puylaroque à Françoise de Courdurier (18e siècle). Extraits de sentences diverses du Parlement de Toulouse. Copie d'une donation du comte de Toulouse à Gaillac. Lettres diverses (18e-19e siècles). Succession de la marquise de Lordat (début 19e siècle). (18e-19e s.)
- Table (18e siècle) du "registrum curiae Franciae domini Regis de feudis et negociis senescaliarum Carcassonne, Bellicadri et Tholosani et caturcensis et ruthenensis" (1209-1317). (1209-1317)
- "Recueil des arrêts de conséquence donnés par la Cour depuis 1664 jusques en 1693". (1664-1693)
- Plébiscites et élections
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1823 - 1823)
- Section A de Renaudi, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section A de Renaudi, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section B de las Bourdettes, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section B de las Bourdettes, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section C de Saint-Michel, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section C de Saint-Michel, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section D de Saint-Laurent et Montaudous, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section D de Saint-Laurent et Montaudous, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section E de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section E de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1823 - 1823)
- Section E de la Ville, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section F de la Morère et de Manan, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section F de la Morère et de Manan, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section F de la Morère et de Manan, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section G de Maillan et du Grand Dinatis, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section G de Maillan et du Grand Dinatis, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section G de Maillan et du Grand Dinatis, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section H de Gouderbat et Artigaut, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Section H de Gouderbat et Artigaut, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1823 - 1823)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
- Rieux-Volvestre. (1808-1932)
- Affectation de l'ancienne caserne de la maréchaussée. Travaux d'entretien. Devis estimatifs (1808 ; 1813). Adjudication (1819 ; 1832). Cahier des charges. Rapport du commandant de la gendarmerie de l'arrondissement de Muret et correspondance administrative au sujet de l'état du casernement. Devis estimatifs des travaux envisagés (1835, 1841). (1808-1844)
- Bâtiment départemental. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Devis estimatifs. Factures. Baux de location d'un jardin (1880-1932). Plan. (1853-1932)
- Justice de paix du canton du Fousseret
- Justice de paix du canton de Rieux-Volvestre
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires. (1791-1961)
- Ville. (1791-an IV)
- Canton forain. (an VII-an X)
- Canton [bureau unique]. (an XI-1961)
- an XI (8 pluviôse)-1828 (22 septembre) (an XI-1828)
- 1903 (31 janvier)-1961 (27 septembre) (1903-1961)
- Minutes
- Jugements civils et actes civils. (1791-1827)
- Ville. (1791-an IV)
- 1791 (29 décembre)-1792 (27 septembre) (1791-1)
- 1792 (29 décembre)-1793 (24 avril) (1792-1793)
- 1793 (29 avril)-an II (29 germinal) (1793-an II)
- an II (29 germinal-14 thermidor) (an II)
- an II (14 thermidor)-an III (28 vendémiaire) (an II-an III)
- an III (29 vendémiaire-20 floréal) (an III)
- an III (25 floréal)-an IV (9 frimaire) (an III-an IV)
- Canton forain. (1791-an X)
- 1791 (30 août)-an III (3 messidor) (1791-an III)
- an IX (2 ventôse)-an X (14 ventôse) (an IX-an X)
- Canton (bureau unique]. (an XI-1827)
- an XI (1er pluviôse)-1812 (20 février) (an XI-1812)
- 1812 (9 mars)-1818 (20 avril) (1812-1818)
- 1818 (21 avril)-1824 (10 juillet) (1818-1824)
- 1824 (10 juillet)-1827 (14 mai) (1824-1827)
- Jugements civils. (1913-1959)
- 1913-1935 (1913-1935)
- 1936-1949 (1936-1949)
- 1950 (13 janvier)-1959 (6 février) (1950-1959)
- Actes civils. (1913-1959)
- 1913-1919 (1913-1919)
- 1920-1929 (1920-1929)
- 1930-1939 (1930-1939)
- 1940-1949 (1940-1949)
- 1950 (10 mars)-1959 (21 février) (1950-1959)
- Jugements de police. (an III-1959)
- an III (27 germinal)-an V (17 prairial) (an III-an V)
- 1823 (27 octobre)-1827 (16 avril) (1823-1827)
- 1914-1929 (1914-1929)
- 1930-1939 (1930-1939)
- 1940-1946, 1948-1949 (1940-1949)
- 1950-1953, 1955 (29 avril)-1959 (17 janvier) (1950-1959)
- Procédure civile. (1932-1957)
- Procédure pénale. (1932-1958)
- Procédure civile et pénale. (1946-1961)
- Attributions administratives. Enregistrement et contrôle
- Dépôt d'actes. (1957-1961)
- Déclarations
- Accidents du travail. (1939-1960)
- Nationalité. (1949-1961)
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- 1693, 6 mai-1696, 25 avril (1693/1696)
- 1696, 25 avril-1700, 14 mars (1696/1700)
- 1700, 15 mars-1707, 16 mai (1700/1707)
- 1709, 13 avril-1711, 24 décembre (1709/1711)
- 1711, 28 décembre-1712, 13 novembre (1711/1712)
- 1714, 26 mars-1716, 14 février (1714/1716)
- 1716, 15 février-1717, 21 juin (1716/1717)
- 1717, 21 juin-1719, 2 août (1717/1719)
- 1719, 2 août-1720, 28 janvier (1719/1720)
- 1720, 28 janvier-1720, 30 juin (1720/)
- 1720, 2 juillet-1720, 14 décembre (1720/)
- 1720, 14 décembre-1722, 7 janvier (1720/1722)
- 1722, 7 janvier-1723, 27 janvier (1722/1723)
- 1723, 27 janvier-1723, 10 décembre (1723/)
- 1723, 10 décembre-1724, 3 décembre (1723/1724)
- 1724, 3 décembre-1725, 24 novembre (1724/1725)
- 1725, 25 novembre-1726, 18 novembre (1725/1726)
- 1726, 18 novembre-1727, 1er août (1726/1727)
- 1727, 2 août-1728, 25 septembre (1727/1728)
- 1728, 25 septembre-1729, 5 octobre (1728/1729)
- 1729, 5 octobre-1730, 14 octobre (1729/1730)
- 1730, 15 octobre-1731, 3 novembre (1730/1731)
- 1731, 3 novembre-1732, 12 septembre (1731/1732)
- 1732, 12 septembre-1733, 20 octobre (1732/1733)
- 1733, 20 octobre-1734, 30 juin (1733/1734)
- 1734, 30 juin-1735, 3 avril (1734/1735)
- 1735, 3 avril-1736, 5 mars (1735/1736)
- 1736, 5 mars-1737, 20 février (1736/1737)
- 1737, 21 février-1738, 27 février (1737/1738)
- 1738, 28 février-1738, 10 décembre (1738/)
- 1738, 10 décembre-1739, 20 avril (1738/1739)
- 1739, 21 avril-1740, 28 mars (1739/1740)
- 1740, 29 mars-1741, 13 mai (1740/1741)
- 1741, 13 mai-1742, 21 mai (1741/1742)
- 1742, 21 mai-1743, 11 juin (1742/1743)
- 1743, 11 juin-1744, 22 mars (1743/1744)
- 1744, 22 mars-1745, 1er février (1744/1745)
- 1745, 1er février-1745, 31 décembre (1745/)
- 1745, 31 décembre-1746, 14 août (1745/1746)
- 1746, 15 août-1747, 15 avril (1746/1747)
- 1747, 15 avril-1748, 14 février (1747/1748)
- 1748, 14 février-1748, 25 octobre (1748/)
- 1748, 26 octobre-1749, 10 août (1748/1749)
- 1749, 11 août-1750, 15 mai (1749/1750)
- 1750, 15 mai-1751, 2 mars (1750/1751)
- 1751, 2 mars-1751, 16 octobre (1751/)
- 1751, 17 octobre-1752, 11 avril (1751/1752)
- 1752, 11 avril-1753, 10 février (1752/1753)
- 1753, 11 février-1753, 17 novembre (1753/)
- 1753, 17 novembre-1754, 16 juillet (1753/1754)
- 1754, 16 juillet-1755, 19 mars (1754/1755)
- 1755, 19 mars-1756, 24 janvier (1755/1756)
- 1756, 25 janvier-1756, 9 novembre (1756/)
- 1756, 9 novembre-1757, 12 septembre (1756/1757)
- 1757, 13 septembre-1758, 12 juillet (1757/1758)
- 1758, 12 juillet-1759, 21 avril (1758/1759)
- 1759, 21 avril-1760, 10 mars (1759/1760)
- 1760, 11 mars-1761, 12 février (1760/1761)
- 1761, 12 février-1761, 19 décembre (1761/)
- 1761, 20 décembre-1762, 18 octobre (1761/1762)
- 1762, 18 octobre-1763, 19 août (1762/1763)
- 1763, 19 août-1764, 19 juillet (1763/1764)
- 1764, 20 juillet-1765, 19 juillet (1764/1765)
- 1765, 19 juillet-1766, 2 juillet (1765/1766)
- 1766, 2 juillet-1767, 12 juin (1766/1767)
- 1767, 13 juin-1768, 19 mai (1767/1768)
- 1768, 20 mai-1769, 15 avril (1768/1769)
- 1769, 16 avril-1770, 9 mars (1769/1770)
- 1770, 10 mars-1771, 22 janvier (1770/1771)
- 1771, 22 janvier-1771, 29 novembre (1771/)
- 1771, 30 novembre-1772, 6 octobre (1771/1772)
- 1772, 6 octobre-1773, 14 juillet (1772/1773)
- 1773, 14 juillet-1774, 7 mai (1773/1774)
- 1774, 7 mai-1775, 8 avril (1774/1775)
- 1775, 8 avril-1776, 19 mars (1775/1776)
- 1776, 20 mars-1777, 1er février (1776/1777)
- 1777, 2 février-1777, 6 décembre (1777/)
- 1777, 7 décembre-1778, 7 octobre (1777/1778)
- 1778, 7 octobre-1779, 26 juin (1778/1779)
- 1779, 26 juin-1780, 27 avril (1779/1780)
- 1780, 27 avril-1781, 13 février (1780/1781)
- 1781, 13 février-1782, 7 janvier (1781/1782)
- 1782, 7 janvier-1782, 11 novembre (1782/)
- 1782, 11 novembre-1783, 2 août (1782/1783)
- 1783, 2 août-1784, 25 mai (1783/1784)
- 1784, 25 mai-1785, 17 janvier (1784/1785)
- 1785, 17 janvier-1785, 19 octobre (1785/)
- 1785, 20 octobre-1786, 10 juin (1785/1786)
- 1786, 10 juin-1787, 22 mars (1786/1787)
- 1787; 22 mars-1788, 14 janvier (1787/1788)
- 1788, 14 janvier-1788, 27 septembre (1788/)
- 1789, 21 septembre-1789, 28 juin (1789/)
- 1704, 15 juin-1715, 27 août (1704/1715)
- 1715, 27 août-1717, 28 octobre (1715/1717)
- 1717, 4 novembre-1720, 5 juin (1717/1720)
- 1720, 9 juin-1720, 30 juin (1720/)
- 1720, 1er juiilet-1722, 27 juillet (1720/1722)
- 1722, 27 juillet-1725, 1er décembre (1722/1725)
- 1725, 2 décembre-1728, 24 juillet (1725/1728)
- 1728, 25 juillet-1731, 27 septembre (1728/1731)
- 1731, 5 octobre-1735, 14 août (1731/1735)
- 1735, 15 août-1739, 24 janvier (1735/1739)
- 1739, 24 janvier-1745, 23 juillet (1739/1745)
- 1745, 25 juillet-1750, 8 juin (1745/1750)
- 1750, 10 juin-1755, 5 novembre (1750/1755)
- 1755, 9 novembre-1759, 18 octobre (1755/1759)
- 1759, 23 octobre-1765, 14 juillet (1759/1765)
- 1765, 15 juillet-1773, 9 février (1765/1773)
- 1773, 10 février-1776, 16 novembre (1773/1776)
- 1776, 17 novembre-1780, 7 août (1776/1780)
- 1780, 8 août-1784, 29 novembre (1780/1784)
- 1784, 30 novembre-1788, 29 mai (1784/1788)
- 1788, 30 mai-1791, 8 février (1788/1791)
- 1704, 6 juillet-1710, 26 mars (1704/1710)
- 1710, 27 mars-1714, 21 avril (1710/1714)
- 1714, 22 avril-1717, 28 août (1714/1717)
- 1717, 29 août-1720, 18 juin (1717/1720)
- 1720, 23 juin-1720, 30 juin (1720/)
- 1720, 5 juillet-1722, 20 février (1720/1722)
- 1722, 20 février-1724, 15 mai (1722/1724)
- 1724, 15 mai-1726, 28 mai (1724/1726)
- 1726, 29 mai-1728, 25 janvier (1726/1728)
- 1728, 26 janvier-1729, 15 novembre (1728/1729)
- 1729, 15 novembre-1732, 6 mai (1729/1732)
- 1732, 6 mai-1734, 4 août (1732/1734)
- 1734, 5 août-1736, 21 septembre (1734/1736)
- 1736, 22 septembre-1738, 15 septembre (1736/1738)
- 1738, 16 septembre-1742, 10 décembre (1738/1742)
- 1742, 11 décembre-1746, 13 septembre (1742/1746)
- 1746, 14 septembre-1748, 2 novembre (1746/1748)
- 1749, 12 avril-1752, 19 mars (1749/1752)
- 1752, 20 mars-1755, 28 février (1752/1755)
- 1755, 4 mars-1757, 28 septembre (1755/1757)
- 1757, 28 septembre-1758, 23 août (1757/1758)
- 1758, 23 août-1759, 23 décembre (1758/1759)
- 1759, 23 décembre-1762, 28 janvier (1759/1762)
- 1762, 29 janvier-1764, 3 mars (1762/1764)
- 1764, 9 mars-1766, 29 décembre (1764/1766)
- 1766, 30 décembre-1770, 8 mai (1766/1770)
- 1770, 9 mai-1773, 5 mars (1770/1773)
- 1773, 8 mars-1775, 10 mars (1773/1775)
- 1775, 10 mars-1777, 16 septembre (1775/1777)
- 1777, 16 septembre-1779, 5 octobre (1777/1779)
- 1779, 6 octobre-1782, 16 mars (1779/1782)
- 1782, 17 mars-1784, 15 juin (1782/1784)
- 1784, 15 juin-1786, 5 octobre (1784/1786)
- 1786, 6 octobre-1788, 31 octobre (1786/1788)
- 1788, 31 octobre-1791, 7 février (1788/1791)
- Table des arrêts, jugements et sentences portant mutation des biens immeubles, 1739-1789 (1739/1789)
- Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles, 1786, octobre-An IX thermidor (suivie d'une table des vendeurs) (1786/1801)
- Table des baux des biens laïcs et gens de mainmorte, 1793-An IX (1793/1801)
- Table des partages passés devant notaires ou faits sous signatures privées, 1765-An IX (1765/1801)
- Table des testaments non contrôlés, 1701-1763 renvoi vendeurs (voir ci-dessus 2 C 1776) (1701/1763)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Rieucazé à Saiguède. 1894-1906 Rieucazé (1894-1898, 1901-1903) ; Rieumajou (1903-1906) ; Rieumes (1894, 1897-1903, 1905-1906) ; Rieux-Volvestre (1894-1906) ; Roquefort-sur-Garonne (1894-1895, 1898-1906) ; Roques (1896-1903, 1905-1906) ; Roqueserière (1894-1906) ; Rouède (1894-1906) ; Rouffiac-Tolosan (1894-1906) ; Roumens (1894-1906) ; Sabonnères (1894-1904,1906) ; Saccourvielle (1895-1896, 1898-1904) ; Saiguède (1894-1904). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Rieux : autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur la mise en ferme des chaises de l'église (1881) ; Rouffiac-Tolosan : examen des comptes et budgets (1899), ratification d'une convention entre la commune et la fabrique concernant l'entretien de l'horloge du clocher (1906) ; Sabonnères : examen des comptes et budgets (1885) ; Saint-Bertrand-de-Comminges : examen des comptes et budgets (1836, 1892-1905) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières : autorisation de réunion extraordinaire pour remplacement d'un membre décédé (1882) ; Sainte-Livrade : examen des comptes (1902-1905) ; Saint-Gaudens : délibération pour la reconstruction de l'orgue (1829), examen des comptes et budgets (1888-1905). (1829-1906)
- Ondes (1885) ; Palaminy (1829) ; Paulhac (1897) ; Payssous (1888-1889) ; Péchabou (1809) ; Peyrissas (1868-1875) ; Pin-Balma (1816) ; Plan (Le) (1843-1849) ; Ponlat-Taillebourg (1878) ; Portet-de-Luchon (1841-1842) ; Ramonville-Saint-Agne (1878) ; Revel (1830-1879) ; Rieumes (1842) ; Rieux (1847-1850) ; Rouffiac-Tolosan (1809) ; Sabonnères (1839-1840) ; Saint-Aventin (1839-1840) ; Saint-Béat (1837-1851) ; Saint-Bertrand-de-Comminges (1885) ; Saint-Cézert (1874-1885) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1834-1836) ; Sainte-Livrade (1894) ; Saint-Elix-le-Château (1894) ; Saint-Félix-Lauragais (1830-1832) ; Saint-Ferréol-en-Comminges, annexe de Péguilhan (1892) ; Saint-Gaudens (1878-1890) ; Saint-Geniès-Bellevue (1854-1888). (1809/1897)
- Pinsaguel (1819-1885) ; Pompertuzat (1884-1903) ; Ponlat-Taillebourg (1863-1864) ; Portet-sur-Garonne (1835-1841) ; Puydaniel (1853-1859) ; Ramonville-Saint-Agne (1882-1884) ; Revel (1843-1916) ; Rieucazé (1840-1888) ; Rieumes (1856-1865) ; Rieux (1804-1899) ; Roquettes (1885-1886). (1804-1916)
- Emprunts. Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté (1894) ; Bagnères-de-Luchon : emprunt pour l'achat d'un orgue (1880-1882) ; Bessières : emprunt pour frais de procès et travaux à l'église (1894-1895) ; Castanet-Tolosan : emprunt pour paiement d'honoraires d'architecte (1863) ; Cugnaux : emprunt pour travaux à l'église (1854) ; Gagnac-sur-Garonne : emprunt pour travaux de peinture à l'église (1879-1883) ; Latrape : emprunt pour des réparations à l'église (1876-1877) ; Launac : emprunts pour reconstruction du presbytère, paiement droit de mutation, achat d'un autel et solde des dettes de la fabrique (1860-1865) ; Mondouzil : emprunt pour paiement de droit de mutation (1847-1848) ; Rieux-Volvestre : emprunt pour paiement d'une dette due au sieur Pédoya, peintre-décorateur, (1861) ; Saint-Béat : emprunt pour travaux à l'église (1900-1901) ; Toulouse- église Daurade (Notre Dame de la) : emprunt pour travaux de décoration intérieure [plan] (1875-1892) : Toulouse église des Minimes : emprunt pour paiement de dettes 1858-1862 (1858-1892) . (1847-1901)
- Clergé catholique régulier
- Confréries, associations de bienfaisance et sociétés de charité. - Pénitents, enquête, demande d'autorisation d'utiliser la chapelle Sainte-Anne, de porter le costume pour les processions (1806-1822) ; règlements de la société de charité des tailleurs et chaussetiers établie en l'église Saint-Sernin de Toulouse le 30 janvier 1809 sous l'invocation de sainte Luce (1809) ; enquête sur les confréries et associations de bienfaisance établies dans les églises de Toulouse (1812-1813) ; demandes d'autorisation pour les sociétés de bienfaisance de Saint-Gaudens, Muret, Carbonne, Rieux-Volvestre, Montesquieu-Volvestre, Cugnaux, Villeneuve, Saint-Béat et Baziège, pour la société de secours mutuel de Saint-Sernin de Toulouse, pour les confréries du Saint-Rosaire à Saint-Bertrand-de-Comminges, de Saint-Joseph à Villemur-sur-Tarn et des Pénitents bleus à Montréjeau (1812-1854) ; érection d'une chapelle dans l'ancien couvent des Cordeliers (1819) ; enquête sur l'institution par l'archevêque de Toulouse d'une association de la doctrine chrétienne (1836) ; liste des associations religieuses ou de bienfaisance existant dans le département (1860). (1806-1860)
- Frères des Écoles chrétiennes dits de Saint-Yon (Paris). Établissements situés hors du département de la Haute-Garonne, fermeture des établissements de Saint-Sulpice et de Briatexte, département du Tarn (1903-1910), de Montbeton, département du Tarn-et-Garonne (1906), de Foix, Tarascon-sur-Ariège et de Pamiers, département de l'Ariège (1907). Établissements situés en Haute-Garonne hors ville de Toulouse, fermeture et liquidation des établissements de Fronton, Saint-Jory, Grenade, Grenade-Larra, Seysses, Auterive-Saint-Paul, Rieux-Volvestre, Montesquieu-Volvestre, Aspet, Saint-Béat, Salies-du-Salat, Touille, Aurignac, Montréjeau, Caraman, Revel, Saint-Gaudens, Montastruc, Villemur-sur-Tarn, Muret, Bagnères-de-Luchon (1904-1913). Établissements situés sur la commune de Toulouse, fermeture et liquidation des établissements situés rue Riquet, rue Belle-Paule, Grande-Rue-Saint-Michel, Allées du Canal de Brienne, rue Lakanal, place Lucas, rue Saint-Louis, rue Bida, rue Sainte-Anne, rue Saint-Joseph-de-la-Grave, rue des Cuves-Saint-Sernin, chemin des Braves, pensionnat Saint-Joseph, rue de la Dalbade, route de Seysses, rue des Morars, (1904-1913), réouvertures d'écoles place Lucas, rue de la Dalbade, rue Riquet, demande de renseignements sur le personnel de l'école de la place Lucas (1904-1922), poursuites à l'encontre d'un ancien congréganiste de la rue Lakanal (1905), dates d'ouverture des écoles des frères à Toulouse (1905), vente de biens sis rue Merly, vieux chemin de Lasbordes et commune de Fronton (1905-1913). Liquidation (1904-1907). Pensions et hospitalisations d'anciens congréganistes, demandes (1905-1908) et dossiers individuels (par ordre chronologique), Bouthiaux (1905), Maffre (1905-1906), Cèbe (1905-1908), Marty (1905-1917), Bastide (1906), Feuillerat (1906-1915), Giscaro (1907), Baillé (1907), Pradères (1907), Rey et Pujos (1908), Boucard (1909), Bousignac (1910), Raynaud (1912-1913). Maisons de retraites, renseignements et liquidation (1905-1921). Réouvertures d'écoles secondaires libres, rues Malaret et de l'Étoile à Toulouse, réinstallation des frères de Lès (Espagne) dans leurs anciens locaux de Pibrac, tableaux du personnel des trois établissements, manœuvres politiques (1925-1926). (1903-1926)
- Sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne (Nevers, Nièvre). Demande d'autorisation pour les établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Grenade et Toulouse, enquêtes, rejet, fermeture des établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Toulouse et des écoles annexées à l'orphelinat et à l'hospice de Grenade (1901-1907), enquêtes sur les écoles de Grenade (1910-1911), maintien illégal de l'établissement de Beaumont-sur-Lèze (1912) ; aliénation d'un immeuble sis rue du Taur à Toulouse (1910-1912) ; modification des statuts (1924). Sœurs de la Croix (Lavaur, Tarn). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, Auterive (La Madeleine), Saint-Julia-de-Gras-Capou, Revel, Saint-Félix-Lauragais et Cintegabelle, enquêtes, rejet (1901-1903), enquête sur la réouverture d'une école à Revel (1904) ; fermeture de l'école de Lugan, Tarn (1908) ; suspension de l'exécution de fermeture de l'établissement de Verfeil, (1914) ; aliénation et acquisition d'immeubles à Verfeil et Lavaur (1930). Sœurs de Saint-Joseph-de-Bon-Secours (Toulouse). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse, enquête, ajournement (1901-1930). Sœurs de la Sagesse (Saint-Laurent-sur-Sèvre, Vendée). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, orphelinat et clinique rue des Bûchers, établissement des sourdes-muettes rue des Trente-Six-Ponts, asile d'aliénées de Braqueville, clinique rue Laganne, orphelinat et école de Salies-du-Salat dit Œuvres de Notre-Dame de Montayan (1901), enquêtes et rapports (1901-1902), fermeture de l'école annexée à l'orphelinat de la rue des Bûchers (1906), liste du personnel employé dans l'établissement de Salies-du-Salat (1902) et fermeture de l'école annexée à l'établissement (1914) ; fondation de l'institution des sourds-muets, 25 rue des Trente-Six-Ponts, reconnu d'utilité publique (1930) ; modification des statuts de la congrégation (1930-1932). Sœurs Servantes de Marie (Anglet, Pyrénées-Atlantiques). Demande d'autorisation pour les établissements d'Auriac-sur-Vendinelle, Cierp-Gaud, Frouzins, Labarthe-Inard, Lavalette, Mazères-sur-Salat, Merville, Montastruc-la-Conseillère, Montauban-de-Luchon, Montgeard, Muret (Estantens), Rieux-Volvestre, quartiers Bonnefoy et Croix-Daurade à Toulouse, Valentine, enquêtes, rejet et fermeture (1902-1903), maintien de Sœurs sur la commune de Montauban-de-Luchon (1902-1903), réouverture d'une école à Montastruc-la-Conseillère par une ancienne congréganiste sécularisée, poursuites (1904-1907). Sœurs du Saint Nom de Marie (Toulouse). Renseignements (1903). (1901-1932)
- Commerce
- Plaques de verre et tirages papier sur Midi-Pyrénées, Aquitaine
- Photographies aériennes de la région Midi-Pyrénées réalisées pour la Documentation française
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1949-1981)
- Fonds Albert Bray
- Rieux-Volvestre (Haute-Garonne). 2. Vue générale entourée aux trois-quarts par l'Arize. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [années 1940]. - Carte postale (1940/1949)
- Rieux-Volvestre (Haute Garonne). 9. Les vieilles maisons [en bois et briques]. - Albi : cartes APA-Poux, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Rieux-Volvestre : quartier des Douades [au fond le clocher de la cathédrale]. - Rieux-Volvestre : édition L. Pascaly, [années 1930]. - Carte postale (1930/1939)
- Rieux : la cathédrale (M. H. [monument historique]). - Albi : cartes APA-Poux, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Rieux-Volvestre (Haute-Garonne). 3. La cathédrale. Sanctuaire 1222. Nef du XIVème siècle. Coeur [sic] du XVIème siècle [vue depuis les bords de l'Arize, avec son cocher octogonal de style toulousain]. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Rieux-Volvestre (Haute-Garonne). 1. L'église [la cathédrale vue depuis les bords de l'Arize]. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Rieux (H.-G.) : l'entrée de la cathédrale XIVe siècle, mutilée sous la Révolution. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- 6. Rieux (H.-G.) : la cathédrale. Choeur du chapitre, XVIIe siècle. Autel des Evêques, XVIIIe siècle [les stalles du choeur sont de 1651]. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- 5. Rieux (H.-G.) : intérieur de la cathédrale, hôtel de paroisse 1877 et rétable du XVIIe siècle, derrière l'autel : table. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Rieux : le buste de saint Cizi (monument, 1672), patron de la ville [buste-reliquaire, argent repoussé, conservé dans la cathédrale]. - Carte postale (1903/1940)
- Plaques de verre et tirages papier sur toute la France
- Rieux : cathédrale fortifiée Sainte-Marie : pupitre en fer forgé du 18e siècle. - [entre 1907 et 1908 ?]. - Photographie (1907/1908)
- Rieux : chevet de la cathédrale fortifiée Sainte-Marie. - avril 1907. - Photographie (1907/1907)
- Rieux : chevet de la cathédrale fortifiée Sainte-Marie. - avril 1907. - Photographie (1907/1907)
- Rieux : l'Arize et le moulin à eau : vue générale prise de l'école communale. - [entre 1907 et 1908]. - Photographie (1907/1908)
- Rieux : l'Arize et le moulin à eau : vue générale prise de l'école communale. - 17 mai 1908. - Photographie (1908/1908)
- Rieux : vieille maison du 16e siècle près de la cathédrale et entrée du pont de Lajous sur l'Arize. - mars 1908. - Photographie (1908/1908)
- Rieux : vieille maison du 16e siècle, située en face de la cathédrale. - mars 1908. - Photographie (1908/1908)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 51. Rieux : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- La Haute-Garonne. 53. Rieux : le pont d'Auriac sur l'Arize. Très joli site à l'entrée même de la cité. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 19 mai 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 54. Rieux : le pont d'Auriac sur l'Arize. Route de Montesquieu. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 16 avril 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 55. Rieux : rue de Lhort (Donnades). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 13 janvier 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 56. Rieux : porche de l'église du XVe siècle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 13 janvier 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 301. Rieux : ancien presbytère (XVe siècle). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 13 janvier 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 1140. Rieux : vue sur l'Arize et le village. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 16 avril 1917 et du 4 novembre 1924. - Carte postale (1911/1924)
- La Haute-Garonne. 1141. Rieux : intérieur de la cathédrale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1142. Rieux : avenue de la gare, gendarmerie et promenade. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 16 avril 1917. - Carte postale (1917/1917)
- La Haute-Garonne. 1143. Rieux : vieille tour de l'ancien évêché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 13 janvier 1917 et du 4 novembre 1924. - Carte postale (1911/1924)
- La Haute-Garonne. 1144. Rieux : la cathédrale et collège St-Cizès. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 51. Rieux : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- La Haute-Garonne. 53. Rieux : le pont d'Auriac sur l'Arize. Très joli site à l'entrée même de la cité. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 19 mai 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 54. Rieux : le pont d'Auriac sur l'Arize. Route de Montesquieu. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 16 avril 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 55. Rieux : rue de Lhort (Donnades). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 13 janvier 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 56. Rieux : porche de l'église du XVe siècle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 13 janvier 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 301. Rieux : ancien presbytère (XVe siècle). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 13 janvier 1917. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 1140. Rieux : vue sur l'Arize et le village. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 16 avril 1917 et du 4 novembre 1924. - Carte postale (1911/1924)
- La Haute-Garonne. 1141. Rieux : intérieur de la cathédrale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1142. Rieux : avenue de la gare, gendarmerie et promenade. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 16 avril 1917. - Carte postale (1917/1917)
- La Haute-Garonne. 1143. Rieux : vieille tour de l'ancien évêché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 13 janvier 1917 et du 4 novembre 1924. - Carte postale (1911/1924)
- La Haute-Garonne. 1144. Rieux : la cathédrale et collège St-Cizès. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- [Rieux : l'Arize et clocher de la cathédrale]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- [Rieux : clocher de la cathédrale]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- [Rieux : pont de Lajous sur l'Arize]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- 1470. Cathédrale de Rieux (Haute-Garonne). - Toulouse : édition Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- 1470. Cathédrale de Rieux (Haute-Garonne). - Toulouse : édition Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- 1471. Cathédrale de Rieux (Haute-Garonne). - Toulouse : édition Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- 1472. Cathédrale de Rieux (Haute-Garonne). - Toulouse : édition Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- 1473. Cathédrale de Rieux (Haute-Garonne). - Toulouse : édition Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- Compléments de cartes postales Labouche
- La Haute-Garonne. 51. Rieux : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 51. Vue générale de Rieux. Chef-lieu de canton important au centre de la riche vallée de l'Arize / [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1904 et 1925], tampon de la poste du 31 mars 1906. - Carte postale (1904/1925)
- La Haute-Garonne. 51. Vue générale de Rieux. Chef-lieu de canton important au centre de la riche vallée de l'Arize / cliché A. Trantoul [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1900 et 1904]. - Carte postale (1900/1904)
- La Haute-Garonne. 301. Rieux : ancien presbytère (XVe siècle). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1925)
- Plaques de verre sur la Haute-Garonne et autres départements (27 Fi)
- Cartes postales de différents éditeurs
- La Haute-Garonne. 62. Rieux : la cathédrale / cliché A. Trantoul [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : Labouche frères, [vers 1904]. - Carte postale (1904/1904)
- La Haute-Garonne. 1143. Rieux : vieille tour à l'ancien évêché. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1912]. - Carte postale (1905/1912)
- La Haute-Garonne. 51. Rieux : vue générale. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1930]. - Carte postale (1905/1930)
- La Haute-Garonne. 54. Rieux : chapelle du pont (XVe s.) et rue d'Auriac / Cliché A. Trantoul [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1900-1905]. - Carte postale (1900/1905)
- Bureau d'enregistrement de Rieux-Volvestre
- Affaires générales. (1863-1909)
- Registre d'ordre et instructions du bureau. (1892/1909)
- Inventaire des registres, papiers et autres documents. (1863-1909)
- Inventaire. (1863/1888)
- 1897-1909 (1897/1909)
- 1900-1908 (1900/1908)
- Instruments de recherche. (1791-1963)
- Tables des successions et absences. (1807-1908)
- Tables alphabétiques des successions et dispositions éventuelles dont les droits ont été acquittés. (1807-1824)
- 1807 (novembre)-1813 (volume 4). (1807/1813)
- 1813 (juin)-1816 (volume 5). (1813/1816)
- 1816-1824 (volume 6). (1816/1824)
- Tables alphabétiques des décès et des absences constatés par jugement. (1810-1908)
- 1810-1814 (1810/1814)
- 1814-1818 (volume 4). (1814/1818)
- 1818-1824 (volume 5). (1818/1824)
- 1824 (volume 6). (1824/1824)
- 1825-1831 (février) (volume 7). (1825/1831)
- 1831 (mars)-1837 (volume 8). (1831/1837)
- 1838-1843 (juillet) (volume 9). (1838/1843)
- 1843 (août)-1848 (mars) (volume 10). (1843/1848)
- 1848 (avril)-1853 (volume 11). (1848/1853)
- 1854-1859 (juin) (volume 12). (1854/1859)
- 1859 (juillet)-1865 (volume 13). (1859/1865)
- 1866-1871 (juillet) (volume 14). (1866/1871)
- 1871 (août)-1894 (volume 15). (1871/1894)
- 1895-1908 (septembre) (volume 16). (1895/1908)
- Table des testaments et donations. (1805-1872)
- Table des testaments (volume 3). (1805-1813)
- Tables des testaments, donations à cause de mort et codicilles enregistrés. (1813-1824)
- 1813-1824 (volume 4). (1813/1824)
- 1820-1848 (volume 4 bis). (1820/1848)
- 1818-1824 (volume 5). (1818/1824)
- Table des testaments, donations et dispositions éventuelles. (1825-1872)
- 1825-1854 (volume 6). (1825/1854)
- 1833-1868 (volume 7). (1833/1868)
- 1841-1869 (volume 8). (1841/1869)
- 1847-1869 (volume 9). (1847/1869)
- 1860-1872 (1860/1872)
- Table des donations éventuelles et toutes autres dispositions à titre onéreux ou gratuit, dont l’évènement dépend du décès des parties ou de l’accomplissement des conditions sous lesquelles elles ont été faites (volume 1). (1816/1824)
- Tables des contrats de mariage. (1791-1865)
- 1791-an IX (1791/1801)
- 1817-1826 (volume 5). (1817/1826)
- 1826-1831 (volume 6). (1826/1831)
- 1831-1839 (volume 7). (1831/1839)
- 1839-1846 (volume 8). (1839/1846)
- 1846-1853 (31 août) (volume 9). (1846/1853)
- 1853 (1er septembre)-1860 (volume 10). (1853/1860)
- 1860-1865 (volume 11). (1860/1865)
- Tables des baux. (1812-1944)
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. (1812-1865)
- 1812-1841 (31 mars) (volume 4). (1812/1841)
- 1841 (1er avril)-1857 (1er septembre) (volume 5). (1841/1857)
- 1857 (1er septembre)-1865 (volume 6). (1857/1865)
- Table des baux écrits. (1907/1944)
- Tables des acquéreurs - Tables des vendeurs. (1801-1865)
- 1801-1824 (1801-1824)
- Tables des vendeurs. (1807-1824)
- 1807 (8 juillet)-1809 (8 novembre) (volume 13). (1807/1809)
- 1809 (8 novembre)-1812 (6 janvier) (volume 14). (1809/1812)
- 1812 (6 janvier)-1814 (août) (volume 15). (1812/1814)
- 1814 (août)-1816 (4 janvier) (volume 16). (1814/1816)
- 1816 (4 janvier)-1818 (30 juin) (volume 17). (1816/1818)
- 1818 (30 juin)-1821 (4 juin) (volume 18). (1818/1821)
- 1821 (6 juin)-1824 (volume 19). (1821/1824)
- Tables des acquéreurs. (1801-1824)
- an X (1er vendémiaire)-1812 (27 juillet) (volumes 1 et 2). (1801/1812)
- 1815 (17 mai)-1817 (19 juin) (volume 4). (1815/1817)
- 1817 (19 juin)-1821 (4 juin) (volume 5). (1817/1821)
- 1821 (4 juin)-1824 (volume 6). (1821/1824)
- 1825-1865 (1825-1865)
- Tables des acquéreurs. (1825-1865)
- 1825-1828 (10 mars) (volume 7). (1825/1828)
- 1828 (10 mars)-1831 (28 février) (volume 8). (1828/1831)
- 1831 (1er mars)-1833 (4 novembre) (volume 9). (1831/1833)
- 1833 (4 novembre)-1836 (11 avril) (volume 10). (1833/1836)
- 1836 (11 avril)-1839 (1er janvier) (volume 11). (1836/1839)
- 1839 (1er janvier)-1841 (volume 12). (1839/1841)
- 1842-1843 (volume 13). (1842/1843)
- 1844-1845 (1er janvier) (volume 14). (1844/1845)
- 1845 (1er janvier)-1847 (1er janvier) (volume 15). (1845/1847)
- 1847 (1er janvier)-1849 (1er octobre) (volume 16). (1845/1849)
- 1849 (1er octobre)-1851 (1er août) (volume 17). (1849/1851)
- 1851 (1er août)-1853 (31 juillet) (volume 18). (1851/1853)
- 1853 (1er août)-1855 (31 mai) (volume 19). (1853/1855)
- 1855 (1er juin)-1857 (1er novembre) (volume 20). (1855/1857)
- 1857 (1er novembre)-1860 (1er juin) (volume 21). (1857/1860)
- 1860 (1er juin)-1862 (volume 22). (1860/1862)
- 1863-1865 (31 octobre) (volume 23). (1863/1865)
- 1865 (1er novembre-31 décembre) (volume 24). (1865/1865)
- Tables des vendeurs. (1825-1865)
- 1825-1832 (1er mars) (volume 20). (1825/1832)
- 1832 (1er mars)-1836 (12 avril) (volume 21). (1832/1836)
