Notice descriptive
Rieux. 1 D 10 Délibérations du conseil municipal 1846, 3 mai-1852, 24 septembre
(1846/1852)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieux-Volvestre > Délibérations > 1846-1852
Cote : 2 E 10345
Intitulé :
Rieux. 1 D 10 Délibérations du conseil municipal 1846, 3 mai-1852, 24 septembre
Importance matérielle : Registre relié dos basane vert, non folioté
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
