Notice descriptive
Rieux. 1 D 11 Délibérations du conseil municipal 1852, 24 octobre-1875, 30 décembre
(1852/1875)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieux-Volvestre > Délibérations > 1852-1875
Cote : 2 E 10346
Intitulé :
Rieux. 1 D 11 Délibérations du conseil municipal 1852, 24 octobre-1875, 30 décembre
Importance matérielle : Registre relié dos basane vert dos décollé, non folioté
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits