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Cadours (Haute-Garonne, France)
Cadours (occitan : Cadors) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Cadoursiens.
Site : http://www.cadours.com/
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Léguevin
- Intercommunalité : Communauté de communes des Hauts Tolosans
- Insee : 31098
- Gentilé : Cadoursiens, Cadoursiennes
- Population : 1086 habitants
- Superficie : 10.58 km2
- Altitude minimale : 147 mètres
- Altitude maximale : 242 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Projet de création de nouveaux cantons, transfert du chef-lieu, 1836-1888 (1836/1888)
- Délimitations des communes de chaque canton, 1803-1835 (1803/1835)
- Aigrefeuille et Lauzerville, 1845-1849. Plan double des deux communes. Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847. Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes. Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830. Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion. Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial. Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857. Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830. Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817. Brignemont : refus de la réunion proposée par le préfet, 1830. Buzet : refus de la réunion proposée par le préfet, 1829. Cadours, Laréole et Cox, an X-1830. Cadours et Puységur, an XI-1830. Cassagnabère et Tournas, 1817-1854. Castelgaillard et Riolas, 1845-1855. Plan double des deux communes. Castelginest et Saint-Alban, 1859. Cathervielle et Poubeau, 1868-1869. Caubiac et Le Grès, an X-1830. Caubous et Cirès, 1845-1852. Cazaril-Laspènes et Trébons, 1818-1854. Plan des deux communes. (1801/1869)
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Commune de Cadours. 1 G 1 : livre terrier du terroir et juridiction du lieu de Cadours en Rivière-Verdun contenant l'arpentement fait par Louis Sabathé, mestre agrimenseur du lieu d'Encausse (Gers), 1660. Registre relié dos parchemin, 206 folios, table alphabétique XIXe (1660/1660)
- 1710-1717 (1710-1786)
- Personnel du culte catholique
- Administration hospitalière (1 X)
- Sacs à procès 2 B - 013
- Communes en A, dossiers d'administration communale
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Cadours (an IX-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1807, 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an IX-1940), actif et passif (an X), budget, vote de crédits supplémentaires (1914-1915), états du percepteur, recherche (1936), produits irrécouvrables, admission en non valeur (1940). (an IX-1940)
- Revenus et charges de la commune. - Octroi, demande de suppression, refus, établissement de nouveaux tarifs (1812-1813), remise de l'octroi à la commune par le receveur ambulant des impôts indirects (1815), suppression (1818), projet de rétablissement (1838-1839). Rente, aliénation (1829-1836). Charges, frais de procès (1830), paiement d'honoraires des architectes Itié et Galan (1899). Taxes et droits, droit de places, tarifs, règlement, adjudications, remboursement de cautionnement, autorisation d'exploitation en régie (1831-1940) ; taxe d'abattage, projet d'établissement, encaissements des recettes, tarifs (1835-1938) ; droit de pesage, tarifs, exploitation en régie, état et encaissements des recettes (1884-1930). Emprunts, remboursement (1846-1887). (1812-1940)
- Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Jean Simion pour le contraindre à la démolition d'un bâtiment construit contre le chœur de l'église (an XIII-1806), Michel Roucolle pour non paiement du prix de la ferme d'un terrain sis à la Punte (1830), Auguste Cornac concernant le délaissement d'un terrain acquis de la commune pour cause d'inexécution des conditions imposées au cahier des charges (1852-1853), le sieur Pujol au sujet de la construction d'une terrasse empiétant sur la voie publique (1855-1857) ; usurpations de communaux (1831-1834) ; réclamations du desservant concernant la clôture d'une partie du porche de l'église (1835-1836), de M. Rivet, Jacques Esquié, de Méritens, architectes, François Biran, plâtrier, et Vincent Montsegond, entrepreneur, pour paiement de sommes dues (1839-1886), de M. Delpont, ex-greffier de la justice de paix de Cadours, pour le remboursement de la location du greffe (1863), d'Ernest Cornac au sujet de dégâts causés à sa propriété par les eaux du vivier communal (1867-1869), de M. Bosc concernant l'adjudication du droit de places (1888-1889), de Marius Pons au sujet d'un cumul d'emploi (1914) ; compromis concernant la propriété d'un terrain (1853). Contrats, location d'immeubles pour servir d'école de filles (1882-1902), d'école de garçons (1887-1888) ; assurance contre l'incendie (1891-1935) ; abonnement à la SACEM (1919-1933). Certification conforme d'un acte de constitution de rente en faveur de Justine Lamarque (1910). Relations avec le préfet, lettre d'appui du maire en faveur d'une ancienne administrée concernant une autorisation de construction contre l'église Saint-Nicolas de Toulouse (1911). Acte de notoriété (1915). (an XIII-1935)
- République française, ville de Cadours, adjudication du bail à ferme des droits de place et de pesage aux halles, foires et marchés. 21 novembre 1888. Imp. Savy. (1888)
- Personnel communal. - Nominations, garde-champêtre (1839), régisseur des droits de place (1940). (1839-1940)
- Bâtiments communaux. (1810-1934)
- Presbytère, renseignements suite à une note du 19 mai 1810 (1810), reconstruction (1819-1827), réparations (1847-1858), aliénation, acquisition et aménagement d'un nouveau presbytère (1876-1880). Monument commémoratif, croix de mission, acquisition (1842-1843). Église, construction d'un bas-côté (1848-1851), d'une voûte à la Philibert de l'Orme (1859-1867), restauration et exhaussement du clocher (1902-1909), réparations (1914-1934). Chapelle Saint-Hilaire, démolition (1890-1891). (1810-1934)
- Projet de presbytère pour la ville de Cadours, plan général du presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, façades au levant et au midi. Edmond Chambert, architecte diocésain. 30 août 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
- Plan d'une maison avec jardin et terrasses située dans la commune de Cadours, au village, que ladite commune se propose d'acquérir à M. Merle, propriétaire dudit lieu, pour servir de presbytère. Barthélemy Poussounenc, expert géomètre. 10 mai 1878. Ech. 5 cm pour 10 m. (1878)
- Commune de Cadours, église, plan. Jacques Esquié, architecte du département. 3 octobre 1859. Ech. 0,01 p.m. (1859)
- Commune de Cadours, église, coupes transversale et longitudinale. Jacques Esquié, architecte du département. 3 octobre 1859. [Ech. 0,01 p.m.]. (1859)
- Mairie et justice de paix, acquisition (1812-1813), démolition et vente des matériaux (1830). Bâtiment regroupant les écoles, mairie, justice de paix et caserne de gendarmerie, projet de construction (1829-1830), réparation (1845-1848), réfection des toitures ainsi qu'à l'église (1930) ; local de la justice de paix, aménagement et fourniture de mobilier (1834-1861), désaffectation (1886) ; écoles, filles, aménagement (1850-1862), garçons, construction (1881-1890), installation dans la caserne et réaménagement de la mairie (1903-1919), réparation (1922-1923), réparation au logement de l'instituteur et agrandissement de la salle des sociétés et conférences (1923-1927) ; mairie, aménagement des salles du conseil municipal, du greffe et du vestiaire de la justice de paix (1868), réparation (1890), local du concierge, location (1919), horloge, fourniture d'un cadran émaillé (1927), acquisition chez Brillié frères, horlogers à Levallois-Perret (1931) ; caserne de gendarmerie, transformation de la caserne de gendarmerie à pied en caserne de gendarmerie à cheval (1873-1874), réparation du puits (1877), réparations (1880-1889), location (1889), vente de râteliers (1906). (1812-1931)
- Travaux publics communaux, projet de construction d'une maison d'école pour la commune de Cadours, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévations des façades à l'aspect du midi et du levant, coupes, coupe en travers des privés, détails d'une grande et d'une petite croisée, tablettes à écrire, plan d'ensemble. Laporte, conducteur des ponts et chaussées. 1er août 1886. Ech. diverses. (1886)
- Travaux publics communaux, projet de construction d'une maison d'école pour la commune de Cadours et aménagements au compte de la mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade du midi, coupe en travers, grande croisée de la salle d'école, tablettes à écrire, plan général, coupe en travers et plan du kiosque pour l'acétylène. Laporte, conducteur des ponts et chaussées. 8 mars 1903. Ech. 0,01 et 0,05 et 0,04 p.m. (1903)
- Travaux publics communaux, réparations au logement de l'instituteur et agrandissement de la salle des sociétés et de conférences, logement de l'instituteur, plan, 1er étage, salle des sociétés et des conférences, coupe et plan. Tropis, architecte. 15 décembre 1923. Ech. n.d. (1923)
- Halles, vieille halle, construction et échange d'immeubles dont l'ancienne mairie (1825-1837), réparations et assainissement ainsi qu'à la halle aux grains (1888-1923) ; halle aux grains, projet de construction (1857-1861), expropriations en vue de la construction (1867-1870), construction (1870-1886), carrellement (1895), projet de construction de greniers, demande du concours gratuit du Génie rural pour une étude (1930). Lavoirs, lavoir de la Font d'Estève, construction (1851-1855), reconstruction et aménagement ainsi que ceux de la Font Grande et de la Rivière (1922-1923), réparation (1927-1928) ; lavoir de Font Grande, construction (1863-1867), établissement d'une toiture (1899). Bascules publiques, acquisitions et établissements (1880-1902). Maison Bégué, démolition (1890). Foirail, construction d'un abri pour les veaux (1903-1904). Abattoir, construction (1908-1915) , règlement (1912). Édifice appartenant au bureau de bienfaisance dans l'entretien duquel la commune intervient, bureau de poste, réparation (1921). (1825-1930)
- Travaux publics communaux, commune de Cadours, travaux d'assainissement des alentours des halles, places et rues centrales de Cadours, plan, coupe. Tropis, architecte. 15 avril 1923. Ech. 0,05 et 0,001 p.m. (1923)
- Ville de Cadours, marché couvert, projet revu d'après les instructions du conseil des bâtiments civils en date du 8 juillet 1870, élévations principale et latérale, coupes transversale et longitudinale, plan. F. Delor, architecte des hospices civils de Toulouse. 20 mars 1870. Ech. 0,01 p.m. (1870)
- Mairie de Cadours, construction d'une halle aux grains, adjudication des travaux. 15 août 1872. Toulouse : Typ. L. Hébrail, Durand et Delpuech. (1872)
- Ville de Cadours, plan des lieux faisant connaître l'emplacement où devra être construite la halle aux grains, profils en long et en travers. F. Delor, architecte. 1er avril 1875. Ech. diverses. (1875)
- Nouveau projet de halle de Cadours, élévations principale et latérale, coupes transversale et longitudinale, plan. F. Delor, architecte des hospices civils de Toulouse. 20 novembre 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
- Travaux publics communaux, commune de Cadours, construction et reconstruction de lavoirs et réfection des canalisations, lavoir de la Font d'Estève, plan, coupes et coupes des conduites d'amenée et d'évacuation, lavoir de la Font Grande, coupes et plan, lavoir de la Rivière, coupes et plan. Tropis, architecte. 12 août 1922. Ech. 0,05 et 0,01 et 0,02 p.m. (1922)
- Plan des lieux de la Font Grande indiquant les confronts voisins de ladite fontaine. J.-F. Sabatier, géomètre arpenteur. 1er mai 1864. Ech. 0,003 p.m. (1864)
- Commune de Cadours, projet d'un lavoir public pour la commune de Cadours, plan des fondations, plan pris au-dessus du mur d'enceinte des bassins, coupes. J.-F. Sabatier, géomètre arpenteur. 1er mai 1864. Ech. 0,01 p.m. (1864)
- Travaux publics communaux, [commune de Cadours], projet de constructions destinées à recevoir un pont bascule, coupes, plan au-dessus des fondations. Laporte, conducteur des ponts et chaussées. 26 avril 1883. Ech. 0,02 p.m. (1883)
- Commune de Cadours, projet de construction d'un préau couvert pour abriter les veaux, plan au-dessus des fondations, coupe en travers. Laporte, conducteur des ponts et chaussées. 24 août 1903. Ech. 0,02 p.m. (1903)
- Biens communaux. - Exploitation des biens, mise à ferme de prés sis à la Rivière, à la Font d'Estève et à la Pérengle et de la métairie de la Punte (an X-1809), de divers communaux (1840-1848) ; vente d'arbres (1890-1927). Etat des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1832-1937), du bois communal de la Pointe pour en affecter le produit à l'acquisition d'une maison destinée à divers services communaux (1834-1835), du communal dit de la Mare (1890-1893), du passage sis sur l'ancienne mare dite Migon (1917), d'un terrain sis rue d'Astarac (1928) ; acquisitions de terrains sis à la Font d'Estève notamment pour servir de champ de foire aux porcs (1911-1921) ; cession de terrain (1912). Eau, puits, puits sis dans le village, cession et établissement d'une pompe et d'un abreuvoir (1852-1861), rétrocession de la parcelle (1883), puits du champ de foire, construction (1876-1877), réparation (1884) ; vivier ou abreuvoir communal, établissement d'un mur de clôture (1861-1863) ; mare, construction (1886-1887) ; fontaines, de la Rivière, établissement d'un bassin (1899), de la Font d'Estève, droits d'eau (1927). (an X-1937)
- Plan topographique des lieux que ladite commune de Cadours voudrait destiner à la vente. Jean Gaussail, géomètre des forêts royales de la 20ème conservation en résidence à Cadours. 10 mai 1847. Ech. 1/1000. (1847)
- Plan d'une partie de la ville de Cadours où sont figurés par une teinte jaune divers lots d'un terrain communal que la commune se propose d'aliéner. Laporte, géomètre. 5 août 1849. Ech. 0,002 p.m. (1849)
- Commune de Cadours, plan d'un mur de clôture à établir à l'abreuvoir longeant le chemin de grande communication n°5, plan des lieux, élévation, coupe. J.-F. Sabatier. [21 octobre 1861]. Ech. 0,0005 p.m. ([1861])
- Cimetières. - Cimetière Saint-Hilaire, état de situation (an XII) ; concessions, titres (1821-1930), tarifs et règlement (1874), modifications des emplacements (1901-1920), envois de titres pour approbation (1935-1937) ; travaux, agrandissements (1853-1922), mur de clôture, réparation (1913-1914), reconstruction (1920-1923). Ancien cimetière sis près de l'église, aliénation (1825-1826). Police du cimetière (1903). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1911). (an XII-1937)
- Commune de Cadours, projet d'agrandissement du cimetière, plan des lieux. Tropis, architecte. 20 juin 1921. Ech. 0,002 p.m. (1921)
- Commune de Cadours, projet de reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière, plan, élévation et coupe du mur actuel, coupe du nouveau mur. Tropis, architecte. 30 juin 1920. Ech. 0,05 et 0,005 et 0,02 p.m. (1920)
- Police. - Police locale, réglementations concernant la libre circulation sur les voies publiques. (1900)
- Travaux publics. - Éclairage public, gaz, éclairage à l'acétylène, concession (1899-1903). Eau, projet d'adduction d'eau potable (1929-1931). (1899-1931)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Launaguet, agrandissement du cimetière, Cadours, exhaussement du clocher et restauration de l'église, Gagnac, agrandissement du cimetière. 6 octobre 1902. Toulouse : imp. Douladoure-Privat. (1902)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, chemins vicinaux ordinaires et travaux communaux, adjudication, commune de Bellegarde, chemins vicinaux ordinaires n°2 et n°8, communes de Cadours et La Réole, chemin vicinal ordinaire n°5 et chemin vicinal n°4, commune de Montpitol, chemin vicinal ordinaire n°4, commune de Pechbonieu, chemin vicinal ordinaire n°10, commune de Portet, chemin vicinal ordinaire n°4, commune de Gragnague, construction d'un groupe scolaire à deux classes avec mairie. 26 mars 1908. Toulouse : imp. Douladoure-Privat. (1908)
- Communes en L, dossiers d'administration communale
- République française, établissements insalubres ou incommodes de 1ère classe, ville de Cadours (Haute-Garonne), construction d'un abattoir public, enquête. 13 décembre 1908. Toulouse : imp. Ch. Marques. (1908)
- Bâtiments communaux. (1810-1941)
- Commune de Laréole, presbytère, coupe, façade à reconstruire, plan. F. Delor, architecte. 3 février 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
- Commune de Laréole, réparation de la maison d'école, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Julien, architecte. 1er mai 1867. Ech. 0,01 p.m. (1867)
- Eglise de Laréole, projet de construction du clocher, coupe, plan de l'étage du beffroi et du soubassement du clocher, façade principale. Joseph Raynaud, architecte. 12 août 1873. Ech. 0,01 p.m. (1873)
- Eglise de Laréole, plan horizontal. Joseph Raynaud, architecte. [1873]. Ech. 0,01 p.m. ([1873])
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Communes des arrondissements de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche-de-Lauragais (procès-verbaux d'élection reliés lors de leur restauration). (1924/1924)
- Cantons de Cadours, Castanet, Fronton. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours. (1934/1934)
- Cadours (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Section C de la Ville, 4ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section C de la Ville, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section C de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section C de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section C, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section B de Couget, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section B de Couget, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section B de Couget, 1ère feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section B, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section A de Lasserre, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section A de Lasserre, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section A de Lasserre, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section A de Lasserre, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section A, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Tableau d'assemblage, 1/10000. (1838 - 1838)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
- Justice de paix du canton de Cadours
- Fonctionnement, organisation, personnel (1825-1951)
- Déboursés et émoluments dus au greffier. (1825-1918)
- 1825 (31 août)-1859 (31 décembre) (1825-1859)
- 1894 (1er janvier)-1918 (6 novembre) (1894-1918)
- Comptabilité.
- Recettes du greffe (9 janvier 1825-22 mai 1829). Actes dispensés ou non des formalités de timbre et d’enregistrement : correspondance relative à divers points de procédure (1949, 1951). (1825-1951)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires. (1967-1946)
- 1867 (6 janvier)-1941 (26 décembre) (1867-1941)
- 1942 (14 janvier)-1946 (22 août) (1942-1946)
- Minutes
- Jugements civils. (an XII-1958)
- an XII (5 vendémiaire)-1806 (30 décembre) (An XII-1806)
- 1807 (7 janvier)-1810 (3 janvier) (1807-1810)
- 1813 (13 janvier)-1814 (21 décembre) (1813-1814)
- 1825-1829 (1825-1829)
- 1831-1832 (1831-1832)
- 1833 (2 janvier)-1835 (14 janvier) (1833-1835)
- 1836-1841 (1836-1841)
- 1842-1846 (1842-1846)
- 1847-1852 (1847-1852)
- 1855-1858 (1855-1858)
- 1861-1875 (1861-1875)
- 1876-1887 (1876-1887)
- 1888 (4 janvier)-1891 (23 décembre), 1898 (23 décembre)-1900 (19 décembre) (1888-1900)
- 1901-1905, 1909-1910 (1901-1910)
- 1911-1930 (1911-1930)
- 1931-1947 (1931-1947)
- 1948-1958 (1948-1958)
- Jugements en matière électorale. (1874-1951)
- Actes civils. (an XII-1959)
- an XII-1806 (an XII-1806)
- 1807 (7 janvier)-1809 (8 février) (1807-1809)
- 1812 (4 janvier)-1813 (12 janvier) (1812-1813)
- 1813 (16 janvier-29 décembre) (1813)
- 1814 (1814)
- 1824 (1824)
- 1825-1830 (1825-1830)
- 1831-1842 (1831-1842)
- 1843-1853 (1843-1853)
- 1856-1857 (1856-1857)
- 1861-1862 (1861-1862)
- 1863-1870 (1863-1870)
- 1871-1878 (1871-1878)
- 1879-1888 (1879-1888)
- 1889-1891 (1889-1891)
- 1894-1898 (1894-1898)
- 1899-1905 (1899-1905)
- 1906, 1908-1910 (1906-1910)
- 1911-1918 (1911-1918)
- 1919-1926 (1919-1926)
- 1927-1933 (1927-1933)
- 1934-1941 (1934-1941)
- 1942-1947 (1942-1947)
- 1948-1950 (1948-1950)
- 1951 (3 janvier)-1959 (14 janvier) (1951-1959)
- Affaires en matière électorale. (1874-1913)
- Jugements de police. (1861-1958)
- 1861-1872 (1961-1872)
- 1873-1889 (1873-1889)
- 1890-1910 (1890-1910)
- 1911-1921 (1911-1921)
- 1922-1928 (1922-1928)
- 1929-1932 (1929-1932)
- 1933-1937 (1933-1937)
- 1938-1940 (1938-1940)
- 1941-1942 (1941-1942)
- 1943-1945 (1943-1945)
- 1946 (23 janvier)-1958 (26 novembre) (1946-1958)
- Procédure civile
- Avertissements [en conciliation] délivrés par le greffier. (1857-1961)
- 1857 (6 mars)-1858 (29 octobre) (1857-1858)
- 1858 (8 novembre-1860 (29 février) (1858-1860)
- 1913 (8 janvier)-1961 (15 juin) (1913-1961)
- Registre d'ordre. (1860)
- Audience. (1828-1960)
- Feuilles. (1828-1831)
- Dépositions des témoins appelés pour les affaires en dernier ressort. (1882-1891)
- Plumitif pour l’appel des causes. (1940-1960)
- Saisie-arrêt. (1897-1914)
- Registre d' inscription. (1897-1914)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1897-1912)
- Procédure pénale
- Procès-verbaux d'infraction isolés. (1869-1949)
- Assignations, cédules, citations isolées. (1869)
- Audience. (1944-1959)
- Dossiers de procédure. (1879-1949)
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Fabriques
- Paroisses des communes de Bourg-Saint-Bernard à Cambiac. 1894-1906 Bourg-Saint-Bernard (1894-1906), annexe de Roques (1894-1906) ; Boussan (1896-1906) ; Boussens (1896-1906) ; Boutx (1894, 1897-1906) ; Bragayrac (1894-1903, 1906) ; Brax (1901-1902, 1905) ; Bretx (1898-1903, 1905) ; Brignemont (1901-1902, 1904-1906) ; Bruguières (1906) ; Burgalays (1894-1903,1906) ; Burgaud (Le) (1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Buzet-sur-Tarn (1894-1900, 1902-1906) ; Cabanac-Cazaux (1898-1904, 1906) ; Cabanial (Le) (1894, 1896-1898, 1901-1906) ; Cadours (1894-1906) ; Caignac (1894-1895, 1897-1906) ; Calmont (1896-1898) ; Cambernard (1894-1905) ; Cambiac (1894, 1897-1900, 1902-1905). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Alan : examen des comptes et budgets (1900) ; Argut-dessous : instructions sur le fonctionnement du conseil (1881) ; Aulon : examen des comptes et budgets (1900) ; Auragne : autorisation de l'évêché de réorganiser le conseil de fabrique (1845) ; Aureville : délibération du conseil de fabrique portant sur divers objets (1903) ; Aurignac : examen des comptes et budgets (1902, 1903), Bouzin annexe : instructions sur le produit des chaises (1888) ; Ausson : la fabrique demande la mise en possession de l'emplacement de l'oratoire de Sainte-Colombe (1853) ; Auterive : autorisation d'emploi de fonds provenant d'un legs pour des réparations à l'église (1832), paroisse de Saint-Paul : examen des comptes et budgets (1983-1985, 1904) ; Auzas : autorisation d'employer le produit de la vente d'une maison pour des travaux à la chapelle dédiée au patron de la paroisse, devis (1905) ; Avignonet : autorisation de report de la réunion fabricienne de Quasimodo (1900) ; Beaupuy : instructions sur le fonctionnement du conseil de fabrique de l'église Saint-Martial qui dessert les communes de Mondouzil, Montrabé, Beaupuy (1896-1898) ; Bessières : projet de restauration et d'agrandissement de l'église (1882) ; Born (Le) : concession d'un terrain par le conseil municipal pour ériger une statue en souvenir d'une mission (1901) ; Bouzin (voir Aurignac) ; Cadours : gestion des chaises de l'église (1885), examen des comptes et budgets (1885). (1832/1905)
- Cabanial (Le) (1886-1887) ; Cadours (1804) ; Calmont (1893) ; Cardeilhac (1882) ; Cassagnabère-Tournas (1881) ; Cassagne (1834) ; Castanet-Tolosan (1834) ; Castelginest (1843-1846) ; Castelnau-d'Estréfonds (1812-1834) ; Castillon-de-Saint-Martory (1872) ; Caubiac (1832-1892) ; Cazères (1830-1841) ; Charlas (1870-1883) ; Cier-de-Rivière (1840) ; Cirès (1834-1838) ; Colomiers (1807) ; Couret (1854) ; Cugnaux (1835) ; Daux (1844-1849) ; Donneville (1838-1839) ; Drudas (1889-1890) ; Eoux (1838-1850) ; Escanecrabe (1880) ; Estadens, annexe de Pujos (1870). (1804-1893)
- Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Beauzelle (1806-1809) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1809) ; Bellesserre (1803-1809) ; Bessières (1803-1804, 1806, 1808-1809) ; Blagnac (1807-1808, 1822) ; Bonrepos-Riquet (1808) ; Born (Le) (1803, 1808) ; Bouloc (1803, 1806-1808) ; Brax (1806, 1808), Bretx (1790, 1806, 1808-1809) ; Brignemont (1803, 1806-1807, 1809) ; Bruguières (1806, 1808-1809) ; Burgaud (Le) (1763-1764, 1803, 1806, 1808) ; Buzet-sur-Tarn (1803, 1805, 1806-1809) ; Cabanac-Séguenville (1803,1807-1809) ; Cadours (1806, 1808, 1809) ; Castanet-Tolosan (1803, 1807) ; Castelginest (1803, 1808, 1822) ; Castelmaurou (1806) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1806-1809) ; Castéra (Le) (1806-1808) ; Caubiac (1803-1806, 1808) ; Cépet (1806-1808) ; Clermont-le-Fort (1809) ; Colomiers (1804, 1808) ; Cornebarrieu (1809) ; Cox (1803, 1809) ; Cugnaux (1808, 1822). (1763-1822)
- Bellegarde-Sainte-Marie (1897) ; Bérat (1813) ; Bessières (1804-1901) ; Blagnac (1840-1867) ; Blajan (1852-1884) ; Bouloc (1808-1809) ; Bretx (1882-1901) ; Bruguières (1826-1835) ; Burgaud (Le) (1861-1862) ; Buzet-sur-Tarn (1850-1875) ; Cadours (1861-1878) ; Calmont (1855) ; Canens (1854-1855) ; Capens (1857-1889) ; Caragoudes (1869) ; Caraman (1846) ; Carbonne (1842-1846) ; Cardeilhac (1883-1884). (1804-1901)
- Clergé catholique régulier
- Commerce
- Fonds de tirages photographiques, de dimensions inférieures à 24 x 30 cm (24 FI)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 402. Cadours : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1922. - Carte postale (1911/1922)
- La Haute-Garonne. 403. Cadours : la rue du Midi et l'hôtel de ville / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 404. Cadours : le marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 405. Cadours : la halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 932. Cadours : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 934. Cadours : avenue de Toulouse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 938. Cadours : château de Basseillac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 949. Cadours : trappe Ste-Marie-du-Désert : la chapelle [abbaye Sainte-Marie-du-Désert à Bellegarde-Sainte-Marie]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 950. La Trappe de Ste-Marie-du-Désert, près Cadours : ensemble du monastère [abbaye Sainte-Marie-du-Désert à Bellegarde-Sainte-Marie]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 951. La Trappe de Sainte-Marie-du-Désert, près Cadours : vue générale prise de la côte [abbaye Sainte-Marie-du-Désert à Bellegarde-Sainte-Marie]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 1720. Cadours : avenue du foirail. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1721. Cadours : le marché à la volaille et la halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 1722. Cadours : le marché aux cochons. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 1723. Cadours : le foirail. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 1909. Cadours : vue de la ville, à l'horizon le village de Cox. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1910. Cadours : l'hôtel de ville. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 septembre 1916. - Carte postale (1911/1916)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 949. Cadours : trappe Ste-Marie-du-Désert : la chapelle [abbaye Sainte-Marie-du-Désert à Bellegarde-Sainte-Marie]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 950. La Trappe de Ste-Marie-du-Désert, près Cadours : ensemble du monastère [abbaye Sainte-Marie-du-Désert à Bellegarde-Sainte-Marie]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 951. La Trappe de Sainte-Marie-du-Désert, près Cadours : vue générale prise de la côte [abbaye Sainte-Marie-du-Désert à Bellegarde-Sainte-Marie]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 30 août 1925. - Carte postale (1911/1925)
- La Haute-Garonne. 402. Cadours : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1922. - Carte postale (1911/1922)
- La Haute-Garonne. 403. Cadours : la rue du Midi et l'hôtel de ville / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 404. Cadours : le marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 405. Cadours : la halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 406. Cadours : un moulin à vent / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1925]. - Carte postale (1905/1925)
- 406. Cadours : un moulin à vent / photographie Henri Jansou (1874-1966). - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 932. Cadours : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 934. Cadours : avenue de Toulouse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 935. Cadours : la halle et le clocher. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- La Haute-Garonne. 938. Cadours : château de Basseillac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- Haute-Garonne. 1719. Cadours : la gare. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- La Haute-Garonne. 1720. Cadours : avenue du foirail. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1721. Cadours : le marché à la volaille et la halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 1722. Cadours : le marché aux cochons. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 1723. Cadours : le foirail. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1917/1918)
- La Haute-Garonne. 1909. Cadours : vue de la ville, à l'horizon le village de Cox. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1910. Cadours : l'hôtel de ville. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 20 septembre 1916. - Carte postale (1911/1916)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : arrivée de M. Cruppi ministre du Commerce à l'hôtel de ville. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : arrivée de M. Cruppi ministre du Commerce, avenue de la Gare. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : arrivée de M. Cruppi ministre du Commerce sur la place. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : départ de M. Cruppi ministre du Commerce pour se rendre à la gare. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Haute-Garonne (catalogue des photographies du fonds Labouche)
- La Haute-Garonne. 935. Cadours : la halle et le clocher. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- Haute-Garonne. 1719. Cadours : la gare. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- 406. Cadours : un moulin à vent / photographie Henri Jansou (1874-1966). - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : arrivée de M. Cruppi ministre du Commerce à l'hôtel de ville. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : arrivée de M. Cruppi ministre du Commerce, avenue de la Gare. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : arrivée de M. Cruppi ministre du Commerce sur la place. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cadours (Haute-Garonne) : visite ministérielle : départ de M. Cruppi ministre du Commerce pour se rendre à la gare. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1908 et 1909]. - Photographie (1908/1909)
- Cartes postales de différents éditeurs
- La Haute-Garonne. 402. Cadours : l'église. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1930]. - Carte postale (1905/1930)
- La Haute-Garonne. 933. Cadours : rue de la mairie. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1930]. - Carte postale (1905/1930)
- La Haute-Garonne. 932. Cadours : vue générale. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1930]. - Carte postale (1905/1930)
- La Haute-Garonne. 405. Cadours : la halle / Cliché Jansou [Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1918)
- La Haute-Garonne. 938. Cadours : château de Basseillac. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1950]. - Carte postale (1905/1950)
- Bureau d'enregistrement de Cadours
- Gestion. (1867/1917)
- Instruments de recherche. (1862-1917)
- Tables alphabétiques des successions et absences. (1862-1917)
- 1862 (fin juillet)-1867 (avril) (1862/1867)
- 1867 (avril)-1878 (1867/1878)
- 1893-1917 (1893/1917)
- Répertoire général des enregistrements et déclarations. (1867-)
- Ouvert le 9 juillet 1867 (volume 1). (1867/)
- Ouvert le 9 juillet 1867 (volume 2). (1867/)
- Ouvert le 25 juin 1867 (volume 3). (1867/)
- Ouvert le 16 août 1867 (volume 4). (1867/)
- Ouvert le 12 septembre 1867 (volume 5). (1867/)
- Ouvert le 12 septembre 1867 (volume 6). (1867/)
- Ouvert le 9 janvier 1868 (volume 7). (1868/)
- Ouvert le 9 janvier 1868 (volume 8). (1868/)
- Ouvert le 12 mars 1869 (volume 9). (1869/)
- Ouvert le 12 mars 1869 (volume 10). (1869/)
- Ouvert le 12 octobre 1870 (volume 11). (1870/)
- Ouvert le 19 mars 1872 (volume 12). (1872/)
- Ouvert le 14 novembre 1872 (volume 13). (1872/)
- Ouvert le 20 septembre 1873 (volume 14). (1873/)
- Ouvert le 12 septembre 1874 (volume 15). (1874/)
- Ouvert le 11 février 1875 (volume 16). (1875/)
- Ouvert le 11 février 1875 (volume 17). (1875/)
- Ouvert le 14 août 1879 (volume 18). (1879/)
- Ouvert le 12 septembre 1883 (volume 18). (1883/)
- Ouvert le 2 août 1887 (volume 20). (1887/)
- Ouvert le 10 août 1888 (volume 21). (1888/)
- Ouvert le 10 septembre 1894 (volume 22). (1894/)
- Ouvert le 1er septembre 1906 (volume 23). (1906/)
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. (1867-1917)
- Actes civils publics. (1867-1917)
- 1867 (1er juillet)-1868 (16 septembre) (volume 1). (1867/1868)
- 1868 (16 septembre)-1869 (26 mars) (volume 2). (1868/1869)
- 1869 (26 mars-15 novembre) (volume 3). (1869/1869)
- 1869 (15 novembre)-1870 (6 mai) (volume 4). (1869/1870)
- 1870 (6 mai)-1871 (12 janvier) (volume 5). (1870/1871)
- 1871 (13 janvier)-(26 octobre) (volume 6). (1871/1871)
- 1871 (26 octobre)-1872 (16 mai) (volume 7). (1871/1872)
- 1872 (16 mai)-1873 (13 janvier) (volume 8). (1872/1873)
- 1873 (13 janvier-11 août) (volume 9). (1873/1873)
- 1873 (11 août)-1874 (30 mars) (volume 10). (1873/1874)
- 1874 (30 mars-25 novembre) (volume 11). (1874/1874)
- 1874 (25 novembre)-1876 (11 février ) (volume 12). (1874/1876)
- 1876 (11 février-27 septembre) (volume 13). (1876/1876)
- 1876 (27 septembre)-1877 (25 avril) (volume 14). (1876/1877)
- 1877 (25 avril-30 décembre) (volume 15). (1877/1877)
- 1877 (31 décembre)-1878 (10 juillet) (volume 16). (1877/1878)
- 1878 (10 juillet)-1879 (22 octobre) (volume 17). (1878/1879)
- 1879 (22 octobre)-1880 (1er juin) (volume 18). (1879/1880)
- 1880 (1er juin)-1881 (4 mars) (volume 19). (1880/1881)
- 1881 (4 mars-5 novembre) (volume 20). (1881/1881)
- 1881 (5 novembre)-1882 (5 juin) (volume 21). (1881/1882)
- 1882 (5 juin)-1883 (10 avril) (volume 22). (1882/1883)
- 1883 (11 avril)-1884 (28 janvier) (volume 23). (1883/1884)
- 1884 (28 janvier-1er décembre) (volume 24). (1884/1884)
- 1884 (1er décembre)-1885 (6 novembre) (volume 25). (1884/1885)
- 1885 (6 novembre)-1886 (8 décembre) (volume 26). (1885/1886)
- 1886 (8 décembre)-1888 (10 avril) (volume 27). (1886/1888)
- 1888 (10 avril)-1889 (8 mars) (volume 28). (1888/1889)
- 1889 (9 mars)-1890 (12 mars) (volume 29). (1889/1890)
- 1890 (13 mars)-1891 (12 juin) (volume 30). (1890/1891)
- 1891 (13 juin)-1892 (7 juillet) (volume 31). (1891/1892)
- 1892 (7 juillet)-1893 (2 août) (volume 32). (1892/1893)
- 1893 (2 août)-1895 (9 février) (volume 33). (1893/1895)
- 1895 (9 février)-1896 (15 juillet) (volume 34). (1895/1896)
- 1896 (15 juillet)-1897 (9 septembre) (volume 35). (1896/1897)
- 1897 (9 septembre)-1898 (20 décembre) (volume 36). (1897/1898)
- 1898 (21 décembre)-1900 (30 juillet) (volume 37). (1898/1900)
- 1900 (31 juillet)-1904 (6 janvier) (volume 38). (1900/1904)
- 1904 (6 janvier)-1906 (15 février) (volume 39). (1904/1906)
- 1906 (16 février)-1908 (18 mai ) (volume 40). (1906/1908)
- 1908 (19 mai)-1910 (28 mars) (volume 41). (1908/1910)
- 1910 (28 mars)-1912 (12 avril) (volume 42). (1910/1912)
- 1912 (12 avril)-1914 (23 avril) (volume 43). (1912/1914)
- 1914 (24 avril)-1917 (30 avril) (volume 44). (1914/1917)
- Actes sous seing privé. (1867-1917)
- 1867 (1er juillet)-1871 (21 juillet) (volume 1). (1867/1871)
- 1871 (22 juillet)-1875 (15 avril) (volume 2). (1871/1875)
- 1875 (16 avril)-1879 (14 avril) (volume 3). (1875/1879)
- 1879 (15 avril)-1887 (28 septembre ) (volume 4). (1879/1887)
- 1887 (19 septembre)-1896 (24 mars) (volume 5). (1887/1896)
- 1896 (25 mars)-1902 (24 juillet) (volume 6). (1896/1902)
- 1902 (27 juillet)-1913 (15 décembre) (volume 7). (1902/1913)
- 1913 (16 décembre)-1917 (30 avril) (volume 8). (1913/1917)
- Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées. (1886-1917)
- 1886 (15 avril)-1889 (8 juin) (volume 1). (1886/1889)
- 1889 (9 juin)-1894 (6 juin) (volume 2). (1889/1894)
- 1894 (20 juin)-1899 (23 mai) (volume 3). (1894/1899)
- 1899 (28 juin)-1904 (29 juin) (volume 4). (1899/1904)
- 1904 (5 septembre)-1909 (4 juin) (volume 5). (1904/1909)
- 1910 (17 janvier)-1914 (26 août) (volume 6). (1910/1914)
- 1914 (7 octobre)-1917 (22 janvier) (volume 7). (1914/1917)
- Déclarations de succession. (1867-1917)
- 1867 (1er juillet)-1869 (20 janvier) (volume 1). (1867/1869)
- 1869 (20 janvier)-1871 (25 octobre) (volume 2). (1869/1871)
- 1871 (25 octobre)-1873 (9 juillet) (volume 3). (1871/1873)
- 1873 (9 juillet)-1875 (29 septembre) (volume 4). (1873/1875)
- 1875 (29 septembre)-1879 (6 août) (volume 5). (1875/1879)
- 1879 (6 août)-1883 (17 janvier) (volume 6). (1879/1883)
- 1883 (17 janvier)-1885 (10 mars) (volume 7). (1883/1885)
- 1885 (10 mars)-1887 (22 avril) (volume 8). (1885/1887)
- 1887 (23 avril)-1889 (26 janvier) (volume 9). (1887/1889)
- 1889 (26 janvier)-1891 (8 janvier) (volume 10). (1889/1891)
- 1891 (8 janvier)-1892 (20 juillet) (volume 11). (1891/1892)
- 1892 (20 juillet)-1894 (3 octobre) (volume 12). (1892/1894)
- 1894 (3 octobre)-1897 (18 février) (volume 13). (1894/1897)
- 1897 (19 février)-1898 (2 août) (volume 14). (1897/1898)
- 1898 (4 août)-1899 (9 octobre) (volume 15). (1898/1899)
- 1899 (11 octobre)-1900 (10 octobre) (volume 16). (1899/1900)
- 1900 (10 octobre)-1902 (26 février) (volume 17). (1900/1902)
- 1902 (5 février)-1903 (5 août) (volume 18). (1902/1903)
- 1903 (13 août)-1904 (volume 19). (1903/1904)
- 1905-1906 (1er mars) (volume 20). (1905/1906)
- 1906 (7 mars)-1907 (2 septembre) (volume 21). (1906/1907)
- 1907 (2 septembre)-1909 (25 février) (volume 22). (1907/1909)
- 1909 (13 mars)-1911 (13 novembre) (volume 23). (1909/1911)
- 1911 (15 novembre)-1914 (20 février) (volume 24). (1911/1914)
- 1914 (25 février)-1917 (28 avril) (volume 25). (1914/1917)
- Déclarations extérieures. (1901-1917)
- 1901 (12 septembre)-1913 (28 février) (volume 1). (1901/1913)
- 1913 (8 mars)-1917 (26 avril) (volume 2). (1913/1917)
- Actes judiciaires : 1910 (15 janvier)-1915 (7 avril) (volume 11). (1910/1915)
- 42 FI Fonds Claude Rivals
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- La Haute-Garonne. 934. Cadours : avenue de Toulouse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Avenue de Toulouse / Véronique Begue photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Avenue de Toulouse / Estelle Castres photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Avenue de Toulouse / Alexandre Faggion photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 405. Cadours : la halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La halle / Véronique Begue photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La halle / Estelle Castres photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La halle / Alexandre Faggion photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 403. Cadours : la rue du Midi et l'hôtel de ville / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Rue du midi / Véronique Begue photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Rue du midi / Estelle Castres photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Rue du midi / Alexandre Faggion photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 932. Cadours : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 avril 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Cadours : vue générale / Pierre Chanut photographe. - 18 juillet 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Fonds Marc Bouhours (89 Fi)
- Cadours. Haute-Garonne : la halle : l'église : le château de La Reole : le moulin de Brignemont / photographie J. Pezin. - Paris : éditions Fleury, [après 1950]. - Carte postale (1950/0000)
- Sites et monuments. Cadours : église / dessin par Yves Ducourtieux. - Mehun : cartes fines Yves Ducourtieux, [après 1950]. - Carte postale (1950/0000)
- Sites et monuments. Cadours : halles / dessin par Yves Ducourtieux. - Mehun : cartes fines Yves Ducourtieux, [après 1950]. - Carte postale (1950/0000)
- Cadours : les halles. - [s.l] : [s.n], [après 1950]. - Carte postale (1950/0000)
- 211 J (complément Labouche donné par Mme Suarez)
- 1925 W
- 2747 W
- Circonscription fiscale de Colomiers
- 5658W
- 5904W
- Cadours. (1950-1974)
- Etat à F. (1950-1974)
- G à Z (1950-1974)
- Comptes supprimés. (1950-1974)
- N° 4 à 98. (1950-1974)
- N° 100 à 552. (1950-1974)
- Cadours. (1950)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1950)
- Section A, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- Section A, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- Section B, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- Section B, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- Section C, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1950)
- 5980W
- Le Cabanial ; Cadours. (1975-1979)
- Cadours. (1975-1979)
- Bellegarde-Sainte-Marie ; Bellesserre , Brax ; Brignemont ; Le Burgaud ; Cabanac-Séguenville ; Cadours ; Le Castéra ; Caubiac ; Cox ; Drudas ; Garac ; Le Grès ; Lagraulet-Saint-Nicolas ; Laréole ; Lasserre ; Launac ; Léguevin ; Lévignac ; Menville ; Mérenvielle ; Pelleport ; Pradère-les-Bourguets ; Puysségur ; Saint-Cézert ; Sainte-Livrade. (1983)
- 6287 W
- 6379 W
- 6588 W
- 6603 W
- Section sud, section rurale de Castanet-Tolosan. (1959-1969)
- Jugements civils (1959, 9 avril-1969, 20 février). (1959-1969)
- Actes civils. (1959-1969)
- 1959, 10 mars-1963, 23 décembre. (1959-1963)
- 1964, 15 février-1969, 13 février. (1964-1969)
- Dossiers civils. (1959-1968)
- Minutes des tutelles (1965-1966, 1968). (1965-1968)
- Section ouest, section rurale de Cadours. (1959-1974)
- Jugements civils. (1959-1974)
- 1959, 16 juin-1961, 7 décembre. (1959-1961)
- 1965, 25 février-1974, 1er mars. (1965-1974)
- Actes civils. (1959-1974)
- 1959, 23 mars-1961, 26 octobre. (1959-1961)
- 1965, 28 janvier-1974, 18 février. (1965-1974)
- Minutes des tutelles mineurs et incapables majeurs : jugements et ordonnances sur requêtes, procès-verbaux (1966, 1969, 1971-1974). (1966-1974)
- 6642 W
- Organisation générale du tribunal. (1959-1988)
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle passive et active du juge directeur relative aux affaires en cours, organisation générale du tribunal, personnel. (1959-1979)
- 1959-1960. (1959-1960)
- 1961-1963. (1961-1963)
- 1964-1966. (1964-1966)
- 1967-1968. (1967-1968)
- 1969-1970. (1969-1970)
- 1971 (1971)
- 1977-1979. (1977-1979)
- Service de la Nationalité : instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle, documentation écrite, imprimés vierges (contient quelques pièces antérieures à mars 1959). (1949-1985)
- Service de l'État civil : instructions, décrets et circulaires, correspondance officielle relatifs à l'élaboration, à la tenue, à la vérification et au dépôt des registres (en particulier concernant les mairies), accusés de réception des registres déposés au greffe. (1960-1969)
- "Application de la loi du 14 décembre 1964 modifiant les dispositions du Code civil relatives à la tutelle et à l’émancipation : mise en place du service (instructions, décrets, arrêtés et circulaires, documentation écrite (brochures et coupures de presse, imprimés vierges), correspondance officielle (répartition des taches entre les divers greffes, nomination du juge des tutelles, demande de matériel pour le bureau), répartition des attributions entre les différents services) (1965-1974). Correspondance avec l’A.T.I. [Association de tutelle et d’intégration], cas spéciaux (domiciliation des incapables majeurs) (1988)." (1965-1988)
- Statistiques des tribunaux (civil et pénal) (1959-1964, 1981-1983) : instructions, décrets, arrêtés et circulaires (1959). État des travaux du greffe (1959-1964, 1981-1983). (1959-1983)
- Elections. (1960-1967)
- Enregistrement du courrier. (1979-1981)
- Section centre. (1959-1973)
- Répertoire général chronologique. (1962-1968)
- 1962-1964. (1962-1964)
- 1965-1966. (1965-1968)
- 1967-1968. (1967-1968)
- Jugements civils (droit commun, défaut, contradictoires, ordonnant enquêtes, nommant experts et de renvoi, assistance judiciaire). (1962-1964)
- 1962 (1962)
- 1963 (1963)
- 1964 (1964)
- Ordonnances sur requêtes (saisie-arrêt et injonctions de payer essentiellement). (1959-1969)
- 1959-1961. (1959-1961)
- 1962-1964. (1962-1964)
- 1965-1966. (1965-1966)
- 1967-1969. (1967-1969)
- Actes civils. (1962-1969)
- 1962 (1962)
- 1963 (1963)
- 1964 (1964)
- 1965, 14 janvier-1969, 22 mai. (1965-1969)
- Déclarations de témoins pour les enquêtes civiles (registres). (1961-1965)
- 1961, 6 juin-1962, 12 juin (volume 2). (1961-1962)
- 1962, 12 juin-1963, 24 septembre (volume 3). (1962-1963)
- 1963, 1er octobre-1965, 11 mai (volume 4). (1963-1965)
- Injonctions de payer et saisie-arrêt (recouvrement de petites créances) : procès-verbaux (1959, mars-1968). (1959-1968)
- Carnet de dépôt à l'enregistrement. (1960-1969)
- 1960, 21 mars-1968, 18 mars. (1960-1968)
- 1968, 25 mars-1969, 29 septembre. (1968-1969)
- Accidents du travail industriel, agricole ou domestique : enregistrement des demandes d'enquêtes sur commission rogatoire (1959, juin-1969, juin). (1959-1969)
- Mise au rôle des causes (1966, 7 juin-1969, 23 septembre). (1966-1969)
- Plumitifs d'audience. (1961-1969)
- Jugements droit commun, loyers. (1963-1969)
- 1963, 5 septembre-1964, 22 septembre. (1963-1964)
- 1964, 29 septembre-1965, 18 mai. (1964-1965)
- 1965, 25 mai-1966, 8 février. (1965-1966)
- 1966, 15 février-20 décembre. (1966)
- 1967, 3 janvier-1968, 27 février. (1967-1968)
- 1968, 13 février-1969, 28 mars. (1968-1969)
- 1969, 15 avril-14 octobre. (1969)
- Dispositif des jugements rendus. (1961-1969)
- 1961, 21 février-1964, 2 juin (registre 6). (1961-1964)
- 1964, 2 juin-1967, 4 juillet (registre 7). (1964-1967)
- 1967, 7 juillet-1969, 23 septembre (registre 8). (1967-1969)
- Expertises : enregistrement des rapports (1965, 4 janvier-1969, 17 septembre). (1965-1969)
- Saisie-arrêt : registre d'inscription des déclarations (1968, 19 mars-1969, 8 juillet ; vol. 12). (1968-1969)
- Contredits : registre des enquêtes (1961, 23 mai-1966, 28 janvier). (1961-1966)
- Actes de sociétés et coopératives agricoles d'intérêt collectif : dépôts (1962, mars-1969, avril). (1962-1969)
- Dossiers de procédure. (1959-1973)
- Saisie-arrêt. (1959)
- Scellés : extraits. (1964-1966)
- Accidents du travail industriel, agricole ou domestique : déclarations (1959, avril-1966, mars). (1959-1966)
- Injonctions de payer et saisie-arrêt (recouvrement de petites créances) : déclarations d'intervention (1959-1964, 1966-1969). (1959-1969)
- Section Centre, section rurale de Montastruc-La-Conseillère. - Répertoire général chronologique civil et pénal (1959, 8 janvier-11 juin). (1959)
- Section Nord. (1958-1977)
- Comptabilité. - Émoluments dus au greffier : registre d'inscription (1968, 3 janvier-1969, 30 décembre). (1968-1969)
- Répertoires. (1964-1974)
- Répertoire général chronologique. (1964-1969)
- Répertoires autres. (1967-1974)
- Actes et décisions juridictionnelles non soumis à l’impôt de l’enregistrement (1971, 4 janvier-1972, 18 juillet). (1971-1972)
- Actes et décisions juridictionnelles soumis à la perception de l’impôt (enregistrement et droits de plaidoiries). (1971-1974)
- 1971, 8 janvier-1973, 14 mars. (1971-1973)
- 1973, 14 mars-1974, 11 octobre. (1973-1974)
- Répertoire (1968, 20 novembre-1970, 14 avril). [nature non identifiée] (1968-1970)
- Répertoire alphabétique [nature non identifiée (warrants agricoles?)]. (1969-1970)
- Minutes. (1960-1973)
- Jugements civils. (1962-1963)
- 1962 (1962)