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Gémil (Haute-Garonne, France)
Gémil est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Gémilois.
Site : http://www.gemil.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Pechbonnieu
- Intercommunalité : Communauté de communes des Coteaux du Girou
- Insee : 31216
- Gentilé : Gémilois
- Population : 272 habitants
- Superficie : 2.81 km2
- Altitude minimale : 130 mètres
- Altitude maximale : 200 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Chein-Dessus et Montastruc-de-Salies, 1828. Plan de Montastruc et des limites des deux communes (3 ex). Ciadoux et Montgaillard, 1846-1854. Issus et Pouze, 1845-1847. Plan double des deux communes. Sode et Juzet de Luchon, 1817-1857. (1817/1857)
- Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : vœux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. - Chaum et Fronsac, 15 juillet 1817. - Ciadoux et Escanecrabe, 20 juillet 1817. - Cier et Gouaux de Luchon, 1er octobre 1817. - Cierp et Signac, 19 juillet 1817. - Couladère : vœux pour le rétablissement de la commune, 8 juin 1817. - Couret et Ganties, 1816-1817. - Deyme et Donneville, 15 septembre 1817. - Deyme et Pompertuzat, 1817. - Drudas et Pelleport, 1817. - Empeaux : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816-1817. - Eoux et Peyrissas, 20 septembre 1817. - Escalquens et Odars, 1816-1817. - Escanecrabe et Montgaillard, 28 juillet 1817. Espanès et Montbrun, 2 octobre 1817. - Esparron et Saint-André, 1816-1817. - Estenos et Fronsac, 1816-1817. - Le Falga et Saint-Julia, 1818. - Flourens et Mons, 7 août 1817. - Folcarde et Rieumajou, 1817. - Fonbeauzard et Launaguet, an XII, 1818. - Forgues et Lahage, 5 juin 1817. - Fossat et Lapeyrouse, 1817. - Francarville et Vendine, 1817. - Frechet et Mancioux, 1817. - Frouzins et Villeneuve-les-Cugnaux, 1816. - Gaillac-Toulza et Marliac, 1816. - Garac et Vignaux, 1817. - Gardouch et Vieillevigne, 1817. - Gargas : vœux pour le rétablissement de la mairie, 21 juillet 1817. - Garin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Gaud et Marignac, 1817. - Gémil et de Montastruc, 1817. - Génos et Malvezie, 1818. - Gensac et Goutevernisse, 4 août 1817. - Gensac et Saint-Loup, 20 juillet 1817. - Gouaux de Larboust et Oo, 18 septembre 1817. - Gouzens : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Goyrans : délibération du conseil municipal de la commune de repoussant le projet d¿union avec Aureville, 24 juillet 1817. - Gratens et Marignac-Lasclares, 1816-1817. - Issus, Noueilles et Pouze, 1816-1817. - Issus et Pouze, 1817. - Jurvielle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Juzes et Maurens, 1817. (1802/1846)
- Gagnac et Saint-Jory, 1812. Galié et Mont-de-Galié, 1828-1838. Plan des limites. Galié, Lourde et Mont-de-Galié, 1828-1838. Plan des limites. Garac, an XI-1830. Garac et Vignaux, 1839-1844. Ordonnance royale du 23 octobre 1843. Plan des deux communes. Gauré, 10 floréal an XI. Gémil, an XI. Goyrans : attribution d'une enclave de Lacroix-Falgarde, 1807-1809. Arrêté préfectoral du 27 avril 1809. Gragnague, 1830-1889. Gratentour et Labastide-Saint-Sernin, an XI-1807. Grenade : projet de réunion du hameau de Saint-Caprais à la commune d'Ondes, 1930-1931. Plan double des deux communes (2 ex). (1802/1931)
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766 (1749/1766)
- Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827 (1802/1827)
- Commune de Gémil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 15 mai-1854, 9 mai (1828/1854)
- Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai (1854/1887)
- Commune de Gémil. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 29 mai-1894, 24 mai (1887/1894)
- Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre (1894/1908)
- Commune de Gémil. 1 G 5 : état de sections de 1791 [A-D] (1791/1791)
- Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III (1794/1795)
- Commune de Gémil. 1 G 7 : livre des mutations, 1819-[1837] (1819/1837)
- Commune de Gémil. 1 G 1 : Compoix de 1670-71, par François Authomayou de Gragnague. Table et procédure (1670/1671)
- Commune de Gémil. 1 G 2 :" Brevet, scive Mascarat des allivrements du nouveau compois ", 1670-[1784]. Table (1670/1784)
- Personnel du culte catholique
- Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
- Communes D à L (1802/1807)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Gémil (an IX-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
- Comptabilité. (an IX-1940)
- Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934). (an IX-1940)
- an IX-1859 (an IX-1859)
- 1860-1940 (1860-1940)
- Budget 1935. - Vote d'une indemnité pour le traitement de la maîtresse de couture. (1934)
- Contribution. - Annulation d'une imposition extraordinaire relative au paiement du desservant. (1824-1825)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1816), poursuites contre Mathieu Estabe et Antoine Portes concernant la construction de l'école (1849-1852). Contrats, assurance contre l'incendie (1917), abonnement à la SACEM (1919-1928). (1816-1928)
- Bâtiments communaux. Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936). Lavoirs, construction (1850-1905). Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926). Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933). (1840-1936)
- Commune de Gémil, plan, coupe et élévation de l'ancienne maison commune dont l'aliénation est projetée par le conseil municipal. Jules Jullian, inspecteur-voyer de la ville de Toulouse. 12 octobre 1863. Ech. 0,01 p.m. (1863)
- Commune de Gémil, projet de construction d'une maison d'école, élévation transversale et principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan d'ensemble. Petit, architecte. 12 février 1884. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. (1884)
- Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 30 septembre 1852. Ech. 0,01 p.m. (1852)
- Église de Gémil, projet de sacristie, coupe, plan. A. Denat, architecte. 15 novembre 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Église de Gémil, projet de chapelle, coupe, plan. A. Denat, architecte. 6 mars 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1836-1837), de communaux divers pour en affecter le produit à la construction de l'école (1841-1848), de deux parcelles sises au long du chemin de Gémil à Roquesérière (1895). Eau, puits, comblement et construction (1844), curage et installation de pompes (1933). (1806-1933)
- Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, reconstruction (1893-1895), réfection d'un mur (1904-1906), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1893), titres (1893-1933). (an XII-1933)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Cantons de Grenade, Léguevin, Montastruc-la-Conseillère. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Fronton et de Montastruc. (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la-Conseillère, Revel et Villefranche-de-Lauragais. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la Conseillère et Toulouse-Ouest. (1937/1937)
- Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et Toulouse (Azas, Bazus, Le Fossat, Garidech, Gémil, Lapeyrouse, Montpitol, Roqueserière,Saint-Jean-Lherm, Montastruc-la-Conseillère, Escanecrabe, Barbazan, Nizan, Pointis-Rivière, Ciadoux) (1813/1815)
- Gémil (1831-1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Justice de paix du canton de Montastruc-La-Conseillère
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Frontignan-de-Comminges à Gémil. 1894-1906 Frontignan-de-Comminges (1898-1906) ; Fronton (1894-1906) ; Frouzins (1894-1901, 1905) ; Gaillac-Toulza (1894-1902, 1905-1906), annexe de Saint-Julien (1894-1903, 1905) ; Galié (1894-1906) ; Ganties (1894-1897, 1900-1903, 1905-1906) ; Garac (1894-1895, 1898-1902, 1904-1905) ; Gardouch (1895-1906) ; Gargas (1894, 1896-1903, 1905-1906) ; Garidech (1894-1906) ; Garin (1899-1903) ; Gaud voir Cierp (1898-1903, 1905-1906) ; Gauré (1894-1903, 1906) ; Gémil (1900-1906). (1894-1906)
- Deyme (1836) ; Drémil-Lafage (1832) ; Drudas (1888-1892) ; Empeaux (1847) ; Encausse-les-Thermes (1835) ; Eoux (1853) ; Escalquens (1830) ; Escanecrabe (1839) ; Esparron (1842-1851) ; Estadens (1872-1901), annexe de Pujos (1836-1871) ; Estancarbon (1873) ; Esténos (1850) ; Eup (1838-1876) ; Fabas (1847) ; Flourens (1851) ; Folcarde (1840) ; Fontenilles (1846-1847) ; Fos (1832) ; Fougaron (1841-1870) ; Francarville (1870) ; Fréchet (Le) (1903-1906) ; Fronsac (1829-1835) ; Fronton (1831) ; Frouzins (1834) ; Galié (1830-1904) ; Ganties (1875) ; Garac (1841-1898) ; Gargas (1837-1890) ; Garidech (1831) ; Garin (1833) ; Gauré (1847-1848) ; Gémil (1872-1873) ; Gensac-de-Boulogne (1829) ; Gouaux-de-Larboust (1845-1853) ; Gouaux-de-Luchon (1850) ; Goudex (1839) ; Gourdan-Polignan (1840), annexe de Seilhan (1833) ; Goutevernisse (1837-1873). (1830-1906)
- Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, 1822) ; Flourens (1803,1806-1808), annexe de Péchauriole (1809) ; Fonbeauzard (1809) ; Fonsorbes (1806-1809) ; Fronton (1806, 1829, 1822) ; Gagnac-sur-Garonne (1808) ; Garac (1806-1808) ; Gargas (1808-1809) ; Garidech (1803-1804, 1809), Gauré (1809) ; Gémil (1808) ; Gragnague (1806-1808) ; Gratentour (1803, 1809) ; Grenade (1808) ; Grès (Le) (1806-1808) ; Labastide-Saint-Sernin (1809) ; Labège (1803-1804, 1807-1809) ; Lacroix-Falgarde (1809) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1803, 1809, 1822) ; Lapeyrouse-Fossat (1807-1809) ; Laréole (1807-1808) ; Lasserre (1803-1808) ; Launac (1806, 1809) ; Launaguet (1809) ; Lavalette (1803, 1808) ; Layrac-sur-Tarn (1808) ; Léguevin (1807, 1822) ; Lespinasse (1808-1809) ; Lévignac (1803, 1806-1808) ; Menville (1806, 1809) ; Mérenvielle (1803 1808) ; Mervilla, (1806, 1808) ; Merville (1806-1808) ; Mirepoix-sur-Tarn (1807-1808) ; Mondonville (1808-1809) ; Mondouzil (1808-1809) ; Mons (1809) ; Montaigut-sur-Save (1806-1808) ; Montastruc-la-Conseillère (1803, 1808-1809, 1822) ; Montberon (1809) ; Montjoire (1803-1809). (1803-1822)
- Sacs à procès 8 B - 002
- Fonds Karl Petersen, urbaniste
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- 5904W
- 5980W
- Garidech ; Gauré ; Gémil. (1975-1979)
- Gémil. (1975-1979)
- 1975-1976. (1975-1976)
- 1977-1979. (1977-1979)
- Aigrefeuille ; Albiac ; Aurin ; Azas ; Bazus ; Bessières ; Bonrepos-Riquet ; Bourg-Saint-Bernard ; Buzet-sur-Tarn ; Garidech ; Gauré ; Gémil ; Gragnague ; Lanta. (1983)
- Folcarde ; Fourquevaux ; Francarville ; Gardouch ; Garidech ; Gauré ; Gémil ; Gibel ; Goyrans ; Gragnague ; Issus ; Juzes ; Labastide-de-Beauvoir ; Labège. (1984)
- 7415W
- Etat civil : communes D à F
- Etat civil : communes G à I
- Gémil : baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1746, 1747-1787*, 1788-1790 (MQ S. 1785). Pour information, Gémil était paroisse annexe de Montastruc-la-Conseillère. (collection du greffe) (1737-1790)
- Gémil : naissances, mariages, décès, 1793-an X. (collection du greffe) (1793-1802)
- Gémil : naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1802-1822)
- Gémil, paroisse annexe de Montastruc-la-Conseillère : baptêmes, mariages, sépultures, 1710-1712. (collection du greffe) (1710/1712)
- Gémil. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1717-1792)
- Gémil. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an X)
- Gémil. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XI-1812)
- Gémil. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Gémil. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Gémil. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Gémil. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Gémil. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Gémil. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1892)
- Gémil. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Gémil. 1 E 10 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Gémil. 1 E 11 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l' Union, Belbèze-les-Toulouse, commune de l'Union, Dremil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O, + l'Union, Drémil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de D à M) + l'Union, Montaigut-sur-Save est écrit "Montégut" : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + L'Union : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Listes nominatives de la population
- Commune de Gémil. 1 F 1.1 : états nominatifs de la population, an X (1801/1802)
- Commune de Gémil. 1 F 1.2 : états nominatifs de la population, an XI (1802/1803)
- Commune de Gémil. 1 F 1.3 : états nominatifs de la population, an XII (1803/1804)
- Commune de Gémil. 1 F 1.4 : états nominatifs de la population, an XIII (1804/1805)
- Commune de Gémil. 1 F 1.5 : états nominatifs de la population, an XIV (1805/1806)
- Commune de Gémil. 1 F 1.6 : états nominatifs de la population, 1808 (1808/1808)
- Commune de Gémil. 1 F 1.7 : états nominatifs de la population, 1815 (1815/1815)
- Commune de Gémil. 1 F 1.8 : états nominatifs de la population, 1817 (1817/1817)
- Commune de Gémil. 1 F 1.9 : états nominatifs de la population, 1819 (1819/1819)
- Commune de Gémil. 1 F 1.10 : états nominatifs de la population, 1820 (1820/1820)
- Commune de Gémil. 1 F 1.11 : états nominatifs de la population, 1824 (1824/1824)
- Commune de Gémil. 1 F 2.1 : listes nominatives de la population, 1836 (1836/1836)
- Commune de Gémil. 1 F 2.2 : listes nominatives de la population, 1841 (1841/1841)
- Commune de Gémil. 1 F 2.3 : listes nominatives de la population, 1846 (1846/1846)
- Commune de Gémil. 1 F 2.4 : listes nominatives de la population, 1851 (1851/1851)
- Commune de Gémil. 1 F 2.5 : listes nominatives de la population, 1856 (1856/1856)
- Commune de Gémil. 1 F 2.6 : listes nominatives de la population, 1866 (1866/1866)
- Commune de Gémil. 1 F 2.7 : listes nominatives de la population, 1872 (1872/1872)
- Commune de Gémil. 1 F 2.8 : listes nominatives de la population, 1881 (1881/1881)
- Commune de Gémil. 1 F 2.9 : listes nominatives de la population, 1886 (1886/1886)
- Commune de Gémil. 1 F 3.1 : listes nominatives de la population, 1891 (1891/1891)
- Commune de Gémil. 1 F 3.2 : listes nominatives de la population, 1896 (1896/1896)
- Commune de Gémil. 1 F 3.3 : listes nominatives de la population, 1901 (1901/1901)
- Commune de Gémil. 1 F 3.4 : listes nominatives de la population, 1906 (1906/1906)
- Gémil : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Commune de Gémil. 1 F 3.5 : listes nominatives de la population, 1911 (1911/1911)
- Gémil : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Gémil : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Gémil : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Gémil : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
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