Notice descriptive
Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai
(1854/1887)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1854-1887
Cote : 1 NUM AC 914
Intitulé :
Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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