Gémil

Notice descriptive

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Cote : 2 O 216 1-8

Intitulé : Gémil

Date : an IX-1940

Importance matérielle : 8 liasses.

Présentation du contenu :

Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Montastruc-la-Conseillère.

Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Notices filles

Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1816), poursuites contre Mathieu Estabe et Antoine Portes concernant la construction de l'école (1849-1852). Contrats, assurance contre l'incendie (1917), abonnement à la SACEM (1919-1928). (1816-1928)
Bâtiments communaux.
Mairie et école, maison commune, construction (1840-1847), aliénation pour en utiliser le produit à l'acquisition du presbytère (1862-1865) ; mairie-école, construction (1881-1887), réparations (1900-1936).
Lavoirs, construction (1850-1905).
Église, construction de la voûte et projet de chapelle (1852-1855), construction de la sacristie (1855-1856), d'une chapelle (1858-1860), réparations ainsi qu'à l'école (1876-1926).
Presbytère, acquisition (1864-1865), réparations (1909-1931), location (1933). (1840-1936)
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1836-1837), de communaux divers pour en affecter le produit à la construction de l'école (1841-1848), de deux parcelles sises au long du chemin de Gémil à Roquesérière (1895). Eau, puits, comblement et construction (1844), curage et installation de pompes (1933). (1806-1933)
Cimetière. - État (an XII). Travaux, clôture, reconstruction (1893-1895), réfection d'un mur (1904-1906), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1893), titres (1893-1933). (an XII-1933)