Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1836-1837), de communaux divers pour en affecter le produit à la construction de l'école (1841-1848), de deux parcelles sises au long du chemin de Gémil à Roquesérière (1895). Eau, puits, comblement et construction (1844), curage et installation de pompes (1933). (1806-1933)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gémil
Cote : 2 O 216 7
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés (1836-1837), de communaux divers pour en affecter le produit à la construction de l'école (1841-1848), de deux parcelles sises au long du chemin de Gémil à Roquesérière (1895). Eau, puits, comblement et construction (1844), curage et installation de pompes (1933).
Date : 1806-1933
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Plan des terrains que se propose d'aliéner la commune de Gémil. [Magnon]. [23 janvier 1837]. Ech. 1dm pour 1 m. Papier. Dim. 0,21 x 0,32 m.
Plan géométrique de plusieurs lopins de terre situés dans la commune de Gémil que ladite commune se propose de vendre aux enchères. Lassalle, géomètre. 29 août 1841. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,34 x 0,41 m
Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / puits / école / équipement collectif / plan
Personne : Lassalle (géomètre)
Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
