Notice descriptive
Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766
(1749/1766)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1749-1766
Cote : 1 NUM AC 6078
Intitulé :
Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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