Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  22 décembre 2009

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Constructions scolaires du premier degré : dossiers de marchés, dossiers techniques, plans, correspondance.

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  construction scolaire / école

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  22/12/2009

• Dernière mise à jour :

  31/10/2019 11:16:59

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.