Notice descriptive
Contrôle de légalité des établissements scolaires : dossiers de constructions. | Importance matérielle : 17 m.l. |
Cotes extrêmes : 6820 W 1 - 88 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
22 décembre 2009
ContenuPrésentation du contenu
Constructions scolaires du premier degré : dossiers de marchés, dossiers techniques, plans, correspondance.
Tris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
construction scolaire / écoleType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
22/12/2009Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:16:59Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.