Notice descriptive
Le Castéra (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 120 1-9
Intitulé : Le Castéra
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Grenade (1790) puis Lévignac (an VIII) et Cadours (an IX). Perception : Cadours.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Le Castéra (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec Jean-Marie Vignaux, forgeron, au sujet de la propriété d'un mur (1807), plaintes de l'instituteur concernant l'hébergement du garde-champêtre dans les locaux scolaires (1865), de Jean Bouchon, forgeron chargé de l'entretien de l'horloge communale, suite à son renvoi et au non paiement de sommes dues (1891-1892), réclamation de M. Comby au sujet de la conservation des sceaux de la commune au domicile personnel du maire (1906). Archives, inspection (1843). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de garçons (1874-1930), de filles (1893-1902) ; abonnement à la SACEM (1919) ; assurance contre l'incendie (1940). (1807-1940)
- Personnel communal. - Garde-champêtre, démission, nominations, révocation, traitement. (1837-1866)
- Bâtiments communaux. (1810-1936)
- Biens communaux. - Eau, fontaine de la Clotte, droit de puisage (1810) ; puits, puits sis près de l'école, acquisition (1895-1896), puits du village, acquisition d'une pompe (1900) ; fossés du village, reconstruction d'un mur de soutènement (1901). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1896-1931), de coupe de bois (1936). (1810-1936)
- Cimetières. - Le Castéra, état de situation (an XII) ; concessions, tarifs et règlement (1859), titres (1868-1927), envoi de titres pour approbation : correspondance (1931-1937) ; travaux, agrandissement et clôture (1874-1875) ; police, demande de renseignements concernant le droit de placer des plaques et des croix sur les tombes (1895). Pradère, travaux, pose d'une grille (1877). (an XII-1937)
- Police. - Police locale, bâtiment menaçant ruine, mesures à prendre. (1926)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
