Notice descriptive
Modification n°2 (1986) ; révision, porter à connaissance (1986), projet arrêté (1986), approbation (1988).
(1986-1988)
Contexte : 7035 W > Auzielle : plan d'occupation des sols.
Cote : 7035 W 11
Intitulé :
Modification n°2 (1986) ; révision, porter à connaissance (1986), projet arrêté (1986), approbation (1988).
Date : 1986-1988
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Auzielle (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
