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Critère(s) de recherche: Frouzins (Haute-Garonne, France)
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DUP du 24 janvier 1978 (Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Jory et de Castelnau-d'Estrétefonds, puits de Saint-Caprais à Grenade). DUP du 10 décembre 1979 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, puits de Cintegabelle à Cintegabelle). DUP du 7 octobre 1986 modifiée le 14 juin 1990 (Communes de Toulouse et Portet-sur-Garonne, sources de Clairfont et de la Padène à Portet-sur-Garonne). -
DUP du 25 juin 2001 (Commune de Castillon-de-Larboust, sources de Quaira-Hourcq, Hount Detcha et aval de Hount Detcha à Castillon-de-Larboust). DUP du 20 juillet 2001 (Commune de Moncaup, source de Font Lubion à Moncaup). DUP du 24 juillet 2001 modifié le 28 janvier 2002 (Commune de Muret, dérivation de l'eau de la Garonne au lieu-dit La Naverre à Muret).
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DUP du 27 septembre 2001 (Commune de Bourg-d'Oueil, source d'Oueil d'El Arriou à Bourg-d'Oueil). DUP du 18 octobre 2001 modifié le 21 juin 2004 (Syndicat mixte de production d'eau potable du Sud-Ouest toulousain, captage d'eau potable de la Gravière des Echars au niveau de l'usine de traitement des eaux de Roques-sur-Garonne et de la prise d'eau dans le canal de Cottes-Goubar à Frouzins). 1 -
DUP du 22 novembre 2001 (Commune de Cier-de-Luchon, source d'Oueil des Hounts à Cier-de-Luchon). DUP du 27 novembre 2001 modifié le 21 mai 2008 (Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save [anciennement Syndicat intercommunal des eaux de Lourdes-Mont de Galie], source du Rocher de la Vierge à Lourdes).
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DUP du 4 octobre 2002 (Syndicat de Syndicats de production d'eau potable des Vallées de la Save, de l'Hers, du Girou et des coteaux de Cadours, dérivation des eaux du Canal Latéral à la Garonne au lieu-dit Capy à Saint-Jory et des eaux de la Gravière de Lagarde au niveau de l'usine de Saint-Caprais à Grenade-sur-Garonne).
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DUP du 20 mars 2003 modifié le 18 septembre 2008 (VEOLIA EAU Compagnie Générale des Eaux - Agence du Grand Toulouse, dérivation des eaux de la Garonne au lieu-dit Muscadelle à Portet-sur-Garonne et de l'Ariège au lieu-dit Muscadelle à Pinsaguel en vue de l'alimentation en eau des Usines de Pech David et de Clairfont et de l'Usine de production d'eau potable de la périphérie Sud-Est). DUP du 6 novembre 2003 (Commune de Sauveterre-de-Comminges, source de Boucou et puits de Lézan à Sauveterre-de-Comminges).
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Charte pour l'environnement. - Circulaires et textes réglementaires. Charte d'écologie urbaine et de qualité de vie de la commune de Blagnac: délibération du conseil municipal, comptes-rendus du comité de pilotage, convention d'étude entre l'Etat et la commune de Blagnac. Plans municipaux et départementaux : circulaires et textes réglementaires, projets de plan des communes de Saint-Jean et Cugnaux.
