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6815 W

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Autorisations au titre de la loi sur l'eau.

     (1978/2008)

    • ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral).

       (1985/2003)

      • Muret, Zac Porte des Pyrénées (17 juillet 2003). Ramonville-Saint-Agne, Zac des Coteaux (21 octobre 1997). Toulouse, Zac de Gabardie (24 janvier 2000).

         (1997/2003)
        Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral).
        Cote : 6815 W 21
        Intitulé :

        Muret, Zac Porte des Pyrénées (17 juillet 2003). Ramonville-Saint-Agne, Zac des Coteaux (21 octobre 1997). Toulouse, Zac de Gabardie (24 janvier 2000).

        Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / zone d'aménagement
        Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) / Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits



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