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190 J Fonds de la Société des Etudes du Comminges

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: comptabilité publique

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Présentation des notices

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  • Archives données à la Société. (1276-1980)
    • Familles Baurier-Sacarrère-Ginestou. (1276-1980)
      • Archives collectées. (1276-1841)
        • Comminges et Nébouzan : pièces isolées (1657-1835) (1657-1837)
          • Luchonnais. (1312-1811)
            • Cirès. (1776-1785)
              Contexte : 190 J Fonds de la Société des Etudes du Comminges > Archives données à la Société. > Familles Baurier-Sacarrère-Ginestou. > Archives collectées. > Comminges et Nébouzan : pièces isolées (1657-1835) > Luchonnais.
              Cote : 190 J 94
              Intitulé : Cirès.
              Date : 1776-1785

              Importance matérielle : Liasse.
              Présentation du contenu :

              Dépenses extraordinaires : quittance d’Arnaudon, secrétaire de la communauté pour l’année 1776 (25 mai 1777)

              Dénombrement : extrait de délibération communale concernant le dénombrement fait par le sieur Sébastien Despouy qui se prétend coseigneur du lieu avec le roi (5 juin 1779).

              Procédure contre les quatre communautés de la vallée d'Oueil : requête adressée par Sébastien Depouy à l’intendant de la généralité d’Auch (9 juillet 1785)



              Sujet : comptabilité publique / décision de justice / dénombrement seigneurial / société savante / patrimoine écrit
              Personne : Despouy de Caubous, Sébastien
              Organisme : Communauté d'habitants de Cirès / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES (SOCIETE SAVANTE)
              Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France) / Oueil, Vallée d' (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Comminges (France) / Nébouzan (France)
              Type de document : délibération
              Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens



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