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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Pé-d'Ardet (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Saint-Mamet à Saint-Thomas. 1894-1906
        Saint-Mamet (1895-1906) ; Saint-Marcel-Paulel (1894-1906) ; Saint-Martory (1894-1906) ; Saint-Médard (1895-1906) ; Saint-Michel (1894-1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Saint-Orens-de-Gameville (1894-1906) ; Saint-Paul-d'Oueil, annexe de Mayrennes (1901-1904, 1906) ; Saint-Paul-sur-Save (1901-1904), annexe de Saint-Paul (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet (1894-1906) ; Saint-Pierre (1900-1906) ; Saint-Pierre-de-Lages (1894-1904) ; Saint-Plancard (1894-1906) ; Saint-Rustice (1896-1900) ; Saint-Sauveur (1894-1895, 1898-1903, 1905-1907) ; Saint-Sulpice-sur-Lèze (1894-1901, 1905-1906) ; Saint-Thomas (1894-1903, 1905-1906).
        (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 30
        Intitulé : Paroisses des communes de Saint-Mamet à Saint-Thomas. 1894-1906
        Saint-Mamet (1895-1906) ; Saint-Marcel-Paulel (1894-1906) ; Saint-Martory (1894-1906) ; Saint-Médard (1895-1906) ; Saint-Michel (1894-1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Saint-Orens-de-Gameville (1894-1906) ; Saint-Paul-d'Oueil, annexe de Mayrennes (1901-1904, 1906) ; Saint-Paul-sur-Save (1901-1904), annexe de Saint-Paul (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet (1894-1906) ; Saint-Pierre (1900-1906) ; Saint-Pierre-de-Lages (1894-1904) ; Saint-Plancard (1894-1906) ; Saint-Rustice (1896-1900) ; Saint-Sauveur (1894-1895, 1898-1903, 1905-1907) ; Saint-Sulpice-sur-Lèze (1894-1901, 1905-1906) ; Saint-Thomas (1894-1903, 1905-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Saint-Mamet (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Médard (Haute-Garonne, France) / Saint-Michel (Haute-Garonne, France) / Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Saint-Paul-d'Oueil (Haute-Garonne, France) / Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Saint-Pé-d'Ardet (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre-de-Lages (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Mayrègne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898). (1803-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 110
        Intitulé : Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898).
        Date : 1803-1904

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Saint-Christaud (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Saint-Léon (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcet (Haute-Garonne, France) / Saint-Pé-d'Ardet (Haute-Garonne, France) / Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



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