Imprimer cette page

Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Christaud (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Saint-Alban à Saint-Félix-de-Lauragais. 1894-1906
        Saint-Alban (1894) ; Saint-André (1896-1901) ; Saint-Araille (1894-1895) ; Saint-Aventin (1895-1906) ; Saint-Béat (1894-1902, 1905-1906) ; Saint-Bertrand-de-Comminges (1894-1906) ; Saint-Cézert (1894-1897, 1900-1906) ; Saint-Christaud (1894-1903) ; Saint-Clar-de-Rivière (1894-1896, 1901-1905) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1894-1906) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières (1894-1895, 1897-1905), annexe de Le Parayre (1899-1903) ; Sainte-Livrade (1894-1904) ; Saint-Élix-le-Château (1900-1906) ; Saint-Félix-Lauragais (1894-1906), annexes de La Jalabertie (1894-1902, 1904-1906), de Graissens (1894-1896, 1900-1901, 1904-1907), de Cadenac (1896-1902, 1904).
        (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 28
        Intitulé : Paroisses des communes de Saint-Alban à Saint-Félix-de-Lauragais. 1894-1906
        Saint-Alban (1894) ; Saint-André (1896-1901) ; Saint-Araille (1894-1895) ; Saint-Aventin (1895-1906) ; Saint-Béat (1894-1902, 1905-1906) ; Saint-Bertrand-de-Comminges (1894-1906) ; Saint-Cézert (1894-1897, 1900-1906) ; Saint-Christaud (1894-1903) ; Saint-Clar-de-Rivière (1894-1896, 1901-1905) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1894-1906) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières (1894-1895, 1897-1905), annexe de Le Parayre (1899-1903) ; Sainte-Livrade (1894-1904) ; Saint-Élix-le-Château (1900-1906) ; Saint-Félix-Lauragais (1894-1906), annexes de La Jalabertie (1894-1902, 1904-1906), de Graissens (1894-1896, 1900-1901, 1904-1907), de Cadenac (1896-1902, 1904).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Saint-Alban (Haute-Garonne, France) / Saint-André (Haute-Garonne, France) / Saint-Araille (Haute-Garonne, France) / Saint-Aventin (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Saint-Christaud (Haute-Garonne, France) / Saint-Clar-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France) / Sainte-Livrade (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Cadenac (Saint-Félix-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Graissens (Saint-Félix-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Grayssens (Saint-Félix-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / La Jalabertie (Saint-Félix-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Le Parayré (Sainte-Foy-de-Peyrolières, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898). (1803-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 110
        Intitulé : Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898).
        Date : 1803-1904

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Saint-Christaud (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Saint-Léon (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcet (Haute-Garonne, France) / Saint-Pé-d'Ardet (Haute-Garonne, France) / Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



haut de page