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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Ciadoux (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906
        Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint-Martory (1895, 1900, 1905-1906) ; Caubiac (1894-1906) ; Caujac (1894-1906) ; Cazarilh-Laspènes (1894-1898, 1905) ; Cazaril-Tambourès (1894-1895, 1897-1898) ; Cazaunous (1894, 1898-1903, 1906) ; Cazeaux-de-Larboust (1897-1906) ; Cazeneuve-Montaut (1898-1906) ; Cazères (1894, 1897-1906) ; Cépet (1901-1905) ; Charlas (1894-1904), annexe d'Avézac (1894-1903) ; Chaum (1895-1904) ; Chein-Dessus (1894-1895, 1898-1906) ; Ciadoux (1894, 1896-1902, 1905-1906) ; Cier-de-Luchon (1898, 1901, 1903-1906) ; Cier-de-Rivière (1894-1897, 1900-1905) ; Cierp-Gaud (1894, 1897-1906).
        (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 9
        Intitulé : Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906
        Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint-Martory (1895, 1900, 1905-1906) ; Caubiac (1894-1906) ; Caujac (1894-1906) ; Cazarilh-Laspènes (1894-1898, 1905) ; Cazaril-Tambourès (1894-1895, 1897-1898) ; Cazaunous (1894, 1898-1903, 1906) ; Cazeaux-de-Larboust (1897-1906) ; Cazeneuve-Montaut (1898-1906) ; Cazères (1894, 1897-1906) ; Cépet (1901-1905) ; Charlas (1894-1904), annexe d'Avézac (1894-1903) ; Chaum (1895-1904) ; Chein-Dessus (1894-1895, 1898-1906) ; Ciadoux (1894, 1896-1902, 1905-1906) ; Cier-de-Luchon (1898, 1901, 1903-1906) ; Cier-de-Rivière (1894-1897, 1900-1905) ; Cierp-Gaud (1894, 1897-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Casties-Labrande (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Caujac (Haute-Garonne, France) / Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France) / Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France) / Cazaunous (Haute-Garonne, France) / Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Chaum (Haute-Garonne, France) / Chein-Dessus (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Cépet (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le conseil de fabrique et le desservant ; autorisation de tenir une assemblée extraordinaire pour autoriser le trésorier à intenter contre le desservant une action pour la restitution de sommes libres, registres et pièces de comptabilité dont il s'est emparé (1897) ; Cassagne : différend entre le conseil municipal et la fabrique pour gestion occulte des comptes (1888-1889) ; Castagnède : irrégularité dans le fonctionnement de la fabrique, difficultés entre le conseil municipal, la fabrique et le desservant (1883-1885) ; Castelginest : difficultés entre le conseil municipal et le desservant pour non- présentation des comptes et budgets (1900-1901) ; Castelgaillard : plainte du desservant intérimaire d'Agassac contre le maire de Castelgaillard pour refus du vote d'une indemnité (1900) ; Castéra (Le) : différend entre le conseil de fabrique et la commune au sujet de la propriété de terrains autour de l'église de Pradère (1893-1894) ; Ciadoux : difficultés entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet des comptes et budgets (1904) ; Cier-de-Rivière : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités commises dans la gestion des comptes de la fabrique (comptes et budgets de la fabrique (1887-1903, 1902-1905). (1849-1905)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 99
        Intitulé : Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le conseil de fabrique et le desservant ; autorisation de tenir une assemblée extraordinaire pour autoriser le trésorier à intenter contre le desservant une action pour la restitution de sommes libres, registres et pièces de comptabilité dont il s'est emparé (1897) ; Cassagne : différend entre le conseil municipal et la fabrique pour gestion occulte des comptes (1888-1889) ; Castagnède : irrégularité dans le fonctionnement de la fabrique, difficultés entre le conseil municipal, la fabrique et le desservant (1883-1885) ; Castelginest : difficultés entre le conseil municipal et le desservant pour non- présentation des comptes et budgets (1900-1901) ; Castelgaillard : plainte du desservant intérimaire d'Agassac contre le maire de Castelgaillard pour refus du vote d'une indemnité (1900) ; Castéra (Le) : différend entre le conseil de fabrique et la commune au sujet de la propriété de terrains autour de l'église de Pradère (1893-1894) ; Ciadoux : difficultés entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet des comptes et budgets (1904) ; Cier-de-Rivière : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités commises dans la gestion des comptes de la fabrique (comptes et budgets de la fabrique (1887-1903, 1902-1905).
        Date : 1849-1905

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France) / Cassagne (Haute-Garonne, France) / Castagnède (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Agassac (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Pradère (Le Castéra, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Haute-Garonne (France ; département)



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