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Archives communales numérisées, communes M à P

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    • Communes en M
        • Merville
            • Délibérations
                • 1801-1822

                  • Commune de Merville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X , 17 brumaire-1822, 16 mai

                     (1801/1822)
                    103 vues - Commune de Merville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X , 17 brumaire-1822, 16 mai (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1801-1822
                    Cote : 1 NUM AC 4802
                    Intitulé :

                    Commune de Merville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an X , 17 brumaire-1822, 16 mai

                    Sujet : conseil municipal / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                • Autres documents

                  • Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777

                     (1777/1777)
                    42 vues - Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777 (ouvre la visionneuse)

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                    42 vues - Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777 (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 4803
                    Intitulé :

                    Commune de Merville. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de M. de Montané, conseiller à la cour des aides de Montauban, 1777

                    Sujet : reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits

                  • Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810

                     (1810/1810)
                    50 vues - Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810 (ouvre la visionneuse)

                    50 vues

                    50 vues - Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810 (ouvre la visionneuse)

                    50 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 4804
                    Intitulé :

                    Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810

                    Sujet : armée / mobilisation / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits

                  • Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des " cartes de sûreté ", 1810

                     (1810/1810)
                    43 vues - Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des \' cartes de sûreté \', 1810 (ouvre la visionneuse)

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                    43 vues - Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des \' cartes de sûreté \', 1810 (ouvre la visionneuse)

                    43 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 4805
                    Intitulé :

                    Commune de Merville. 1 S 5 : enregistrement des " cartes de sûreté ", 1810

                    Sujet : surveillance du territoire / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits



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