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Archives communales numérisées, communes M à P

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Critère(s) de recherche: droits seigneuriaux

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    • Communes en M
        • Melles
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              • Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune

                 (1527/1724)
                224 vues - Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune (ouvre la visionneuse)

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                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Melles > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 3858
                Intitulé :

                Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune

                Sujet : biens communaux / droits seigneuriaux / justice / justice seigneuriale / limite territoriale / police / reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / fiscalité directe d'Ancien Régime
                Lieu : Melles (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

            • Montgaillard-Lauragais
                • Autres documents

                  • Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 2 : reconnaissances en faveur d'Antoinette de Puybusque, seigneuresse de Mauremont et partie de Montgaillard, 1542-1570

                     (1542/1570)
                    113 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 2 : reconnaissances en faveur d\'Antoinette de Puybusque, seigneuresse de Mauremont et partie de Montgaillard, 1542-1570 (ouvre la visionneuse)

                    113 vues

                    113 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 2 : reconnaissances en faveur d\'Antoinette de Puybusque, seigneuresse de Mauremont et partie de Montgaillard, 1542-1570 (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-Lauragais > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 3789
                    Intitulé :

                    Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 2 : reconnaissances en faveur d'Antoinette de Puybusque, seigneuresse de Mauremont et partie de Montgaillard, 1542-1570

                    Sujet : droits seigneuriaux / reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / fiscalité directe d'Ancien Régime
                    Lieu : Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits

                  • Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de Bermond de Saint-Félix, coseigneur de Montgaillard, 1612-1628

                     (1612/1628)
                    164 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de Bermond de Saint-Félix, coseigneur de Montgaillard, 1612-1628 (ouvre la visionneuse)

                    164 vues

                    164 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de Bermond de Saint-Félix, coseigneur de Montgaillard, 1612-1628 (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-Lauragais > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 3790
                    Intitulé :

                    Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 3 : reconnaissances en faveur de Bermond de Saint-Félix, coseigneur de Montgaillard, 1612-1628

                    Sujet : droits seigneuriaux / reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / fiscalité directe d'Ancien Régime
                    Lieu : Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits

                  • Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 4 : reconnaissances en faveur des religieux de Boulbonne, 1633

                     (1633/1633)
                    207 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 4 : reconnaissances en faveur des religieux de Boulbonne, 1633 (ouvre la visionneuse)

                    207 vues

                    207 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 4 : reconnaissances en faveur des religieux de Boulbonne, 1633 (ouvre la visionneuse)

                    207 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-Lauragais > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 3791
                    Intitulé :

                    Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 4 : reconnaissances en faveur des religieux de Boulbonne, 1633

                    Sujet : clergé / clergé régulier / droits seigneuriaux / reconnaissance seigneuriale / temporel ecclésiastique / vie religieuse / fiscalité directe d'Ancien Régime
                    Lieu : Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits

                  • Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 5 : reconnaissances en faveur de ? [le f° 1 manque], 1683

                     (1683/1683)
                    58 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 5 : reconnaissances en faveur de ? [le f° 1 manque], 1683 (ouvre la visionneuse)

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                    58 vues - Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 5 : reconnaissances en faveur de ? [le f° 1 manque], 1683 (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-Lauragais > Autres documents
                    Cote : 1 NUM AC 3792
                    Intitulé :

                    Commune de Montgaillard-Lauragais. 1 S 5 : reconnaissances en faveur de ? [le f° 1 manque], 1683

                    Sujet : droits seigneuriaux / reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / fiscalité directe d'Ancien Régime
                    Lieu : Montgaillard-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits



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