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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en M
        • Montgaillard-sur-Save
            • Délibérations
                • 1814-1837

                  • Conseil municipal.

                     (1814/1837)
                    59 vues - Conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                    59 vues

                    59 vues - Conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                    59 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-sur-Save > Délibérations > 1814-1837
                    Cote : 2 E 8083
                    Intitulé :

                    Conseil municipal.

                    Importance matérielle : Registre relié dos parchemin, 40 pages
                    Présentation du contenu :

                    1 D 1 Délibérations (1814, 31 octobre-1837, 7 mai).



                    Sujet : conseil municipal
                    Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1867-1888

                    • Conseil municipal.

                       (1867/1888)
                      190 vues - Conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                      190 vues

                      190 vues - Conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                      190 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-sur-Save > Délibérations > 1867-1888
                      Cote : 2 E 8085
                      Intitulé :

                      Conseil municipal.

                      Importance matérielle : Registre relié dos basane verte décollé, 188 pages
                      Présentation du contenu :

                      1 D 3 Délibérations (1867, 20 mai-1888, 30 août).



                      Sujet : conseil municipal
                      Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1888-1932

                      • Conseil municipal.

                         (1888/1932)
                        198 vues - Conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                        198 vues

                        198 vues - Conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                        198 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-sur-Save > Délibérations > 1888-1932
                        Cote : 2 E 8086
                        Intitulé :

                        Conseil municipal.

                        Importance matérielle : Registre relié toile noire, 199 pages
                        Présentation du contenu :

                        1 D 4 Délibérations (1888, 28 octobre -1932, 4 décembre).



                        Sujet : conseil municipal
                        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Montgaillard-sur-Save. 1 G 1 : livre terrier de 1668

                         (1668/1668)
                        117 vues - Commune de Montgaillard-sur-Save. 1 G 1 : livre terrier de 1668 (ouvre la visionneuse)

                        117 vues

                        117 vues - Commune de Montgaillard-sur-Save. 1 G 1 : livre terrier de 1668 (ouvre la visionneuse)

                        117 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-sur-Save > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 3912
                        Intitulé :

                        Commune de Montgaillard-sur-Save. 1 G 1 : livre terrier de 1668

                        Sujet : administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Contributions.

                         (1791/1791)
                        165 vues - Contributions. (ouvre la visionneuse)

                        165 vues

                        165 vues - Contributions. (ouvre la visionneuse)

                        165 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-sur-Save > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 8104
                        Intitulé :

                        Contributions.

                        Importance matérielle : Cahiers
                        Présentation du contenu :

                        1 G 4 État de sections.



                        Sujet : fiscalité / taxe foncière
                        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : état de section, Documents écrits

                      • Contributions.

                         (1797/1797)
                        27 vues - Contributions. (ouvre la visionneuse)

                        27 vues

                        27 vues - Contributions. (ouvre la visionneuse)

                        27 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montgaillard-sur-Save > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 8105
                        Intitulé :

                        Contributions.

                        Importance matérielle : Cahier
                        Présentation du contenu :

                        1 G 6 Matrice foncière.



                        Sujet : fiscalité / taxe foncière
                        Lieu : Montgaillard-sur-Save (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : matrice d'imposition, Documents écrits



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