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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mérenvielle (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en M
        • Mérenvielle
            • Délibérations
                • 1674

                  • Mérenvielle. 1 D 1 bis délibérations 1674, 8 janvier-1674, 25 février

                     (1674/1674)
                    5 vues - Mérenvielle. 1 D 1 bis délibérations 1674, 8 janvier-1674, 25 février (ouvre la visionneuse)

                    5 vues

                    5 vues - Mérenvielle. 1 D 1 bis délibérations 1674, 8 janvier-1674, 25 février (ouvre la visionneuse)

                    5 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Délibérations > 1674
                    Cote : 2 E 10485
                    Intitulé :

                    Mérenvielle. 1 D 1 bis délibérations 1674, 8 janvier-1674, 25 février

                    Modalités d'entrée :

                    Dépôt

                    Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : Documents écrits

                  • 1805-1838

                    • Commune de Mérenvielle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er pluviôse-1838, 10 février

                       (1805/1838)
                      108 vues - Commune de Mérenvielle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er pluviôse-1838, 10 février (ouvre la visionneuse)

                      108 vues

                      108 vues - Commune de Mérenvielle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er pluviôse-1838, 10 février (ouvre la visionneuse)

                      108 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Délibérations > 1805-1838
                      Cote : 1 NUM AC 4657
                      Intitulé :

                      Commune de Mérenvielle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er pluviôse-1838, 10 février

                      Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1839-1846

                      • Commune de Mérenvielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1846, 16 août (à la suite : arrêtés, 1888, 17 août-1897, 1er septembre)

                         (1839/1846)
                        39 vues - Commune de Mérenvielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1846, 16 août (à la suite : arrêtés, 1888, 17 août-1897, 1er septembre) (ouvre la visionneuse)

                        39 vues

                        39 vues - Commune de Mérenvielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1846, 16 août (à la suite : arrêtés, 1888, 17 août-1897, 1er septembre) (ouvre la visionneuse)

                        39 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Délibérations > 1839-1846
                        Cote : 1 NUM AC 4658
                        Intitulé :

                        Commune de Mérenvielle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 12 mai-1846, 16 août (à la suite : arrêtés, 1888, 17 août-1897, 1er septembre)

                        Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                        Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1855-1892

                        • Mérenvielle. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

                           (1855/1892)
                          256 vues - Mérenvielle. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                          256 vues

                          256 vues - Mérenvielle. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                          256 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Délibérations > 1855-1892
                          Cote : 2 E 2924
                          Intitulé :

                          Mérenvielle. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

                          Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                          Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Compoix et cadastres

                        • Mérenvielle. 1 G 2. Plan cadastral parcellaire sans date (XVIIIe siècle) incomplet. Probablement le plan correspondant à la section A de l'état de section de 1791, un plan

                           (1791/1791)
                          1 vue - Mérenvielle. 1 G 2. Plan cadastral parcellaire sans date (XVIIIe siècle) incomplet. Probablement le plan correspondant à la section A de l\'état de section de 1791, un plan (ouvre la visionneuse)

                          1 vue

                          1 vue - Mérenvielle. 1 G 2. Plan cadastral parcellaire sans date (XVIIIe siècle) incomplet. Probablement le plan correspondant à la section A de l\'état de section de 1791, un plan (ouvre la visionneuse)

                          1 vue

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Compoix et cadastres
                          Cote : 2 E 11255
                          Intitulé :

                          Mérenvielle. 1 G 2. Plan cadastral parcellaire sans date (XVIIIe siècle) incomplet. Probablement le plan correspondant à la section A de l'état de section de 1791, un plan

                          Importance matérielle : 1 plan
                          Modalités d'entrée :

                          Dépôt

                          Sujet : plan
                          Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents figurés, Photo

                        • Commune de Mérenvielle. 1 G 3 : " Dénombrement des biens ruraux qui sont dans la juridiction et terre du lieu de Mérenvielle du compté (sic) de L'Isle-Jourdain ", 1667

                           (1667/1667)
                          53 vues - Commune de Mérenvielle. 1 G 3 : \' Dénombrement des biens ruraux qui sont dans la juridiction et terre du lieu de Mérenvielle du compté (sic) de L\'Isle-Jourdain \', 1667 (ouvre la visionneuse)

                          53 vues

                          53 vues - Commune de Mérenvielle. 1 G 3 : \' Dénombrement des biens ruraux qui sont dans la juridiction et terre du lieu de Mérenvielle du compté (sic) de L\'Isle-Jourdain \', 1667 (ouvre la visionneuse)

                          53 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 4659
                          Intitulé :

                          Commune de Mérenvielle. 1 G 3 : " Dénombrement des biens ruraux qui sont dans la juridiction et terre du lieu de Mérenvielle du compté (sic) de L'Isle-Jourdain ", 1667

                          Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Commune de Mérenvielle. 1 G 4 : états de section de 1791

                           (1791/1791)
                          23 vues - Commune de Mérenvielle. 1 G 4 : états de section de 1791 (ouvre la visionneuse)

                          23 vues

                          23 vues - Commune de Mérenvielle. 1 G 4 : états de section de 1791 (ouvre la visionneuse)

                          23 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 4660
                          Intitulé :

                          Commune de Mérenvielle. 1 G 4 : états de section de 1791

                          Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / état de section
                          Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Commune de Mérenvielle. 1 G 5 : livre des mutations, an XI-XIII

                           (1802/1805)
                          5 vues - Commune de Mérenvielle. 1 G 5 : livre des mutations, an XI-XIII (ouvre la visionneuse)

                          5 vues

                          5 vues - Commune de Mérenvielle. 1 G 5 : livre des mutations, an XI-XIII (ouvre la visionneuse)

                          5 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 4709
                          Intitulé :

                          Commune de Mérenvielle. 1 G 5 : livre des mutations, an XI-XIII

                          Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                          Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents écrits

                        • Commune de Mérenvielle. 2 G 1 : contributions foncière (1792-93, an III, V, XIV à XVI), mobilière (1791), personnelle (an V, an VIII)

                           (1792/1807)
                          86 vues - Commune de Mérenvielle. 2 G 1 : contributions foncière (1792-93, an III, V, XIV à XVI), mobilière (1791), personnelle (an V, an VIII) (ouvre la visionneuse)

                          86 vues

                          86 vues - Commune de Mérenvielle. 2 G 1 : contributions foncière (1792-93, an III, V, XIV à XVI), mobilière (1791), personnelle (an V, an VIII) (ouvre la visionneuse)

                          86 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mérenvielle > Compoix et cadastres
                          Cote : 1 NUM AC 4661
                          Intitulé :

                          Commune de Mérenvielle. 2 G 1 : contributions foncière (1792-93, an III, V, XIV à XVI), mobilière (1791), personnelle (an V, an VIII)

                          Sujet : cadastre / fiscalité directe d'Ancien Régime / cadastre / fiscalité directe d'Ancien Régime
                          Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : Documents écrits



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