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Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 4774 / 2 E 8206
Intitulé : « Papiers relatifs aux années 1788-1792 ».
Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 28 cm
Présentation du contenu : 1 S 49 Correspondance, circulaires, lois imprimées, réclames. Inventaire des archives (1788), « Explication du toisé » (traité d’arpentage), instructions données au syndic de la municipalité (16 octobre 1789), circulaire des "procureurs syndics du département de Commenge", circulaire de la municipalité de Toulouse engageant [l’Isle] à se réunir à son département. etc.
Sujet : Révolution de 1789 / administration communale / administration générale / cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / législation / patrimoine écrit / règlementation / évaluation foncière
Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits