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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lavalette (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en L
        • Lavalette
            • Délibérations
                • 1773-1790

                  • Commune de Lavalette. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1773-1790, 21 février

                     (1773/1790)
                    124 vues - Commune de Lavalette. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1773-1790, 21 février (ouvre la visionneuse)

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                    124 vues - Commune de Lavalette. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1773-1790, 21 février (ouvre la visionneuse)

                    124 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Délibérations > 1773-1790
                    Cote : 1 NUM AC 5045
                    Intitulé :

                    Commune de Lavalette. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1773-1790, 21 février

                    Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / liste nominative / recensement de population / registre
                    Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1800-1813

                    • Commune de Lavalette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1813,10 octobre

                       (1800/1813)
                      105 vues - Commune de Lavalette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1813,10 octobre (ouvre la visionneuse)

                      105 vues

                      105 vues - Commune de Lavalette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1813,10 octobre (ouvre la visionneuse)

                      105 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Délibérations > 1800-1813
                      Cote : 1 NUM AC 5046
                      Intitulé :

                      Commune de Lavalette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1813,10 octobre

                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / liste nominative / recensement de population / registre
                      Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1852

                      • Commune de Lavalette. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 3 octobre-1852, 9 mai

                         (1838/1852)
                        117 vues - Commune de Lavalette. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 3 octobre-1852, 9 mai (ouvre la visionneuse)

                        117 vues

                        117 vues - Commune de Lavalette. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 3 octobre-1852, 9 mai (ouvre la visionneuse)

                        117 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Délibérations > 1838-1852
                        Cote : 1 NUM AC 5047
                        Intitulé :

                        Commune de Lavalette. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 3 octobre-1852, 9 mai

                        Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / liste nominative / recensement de population / registre
                        Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Lavalette. 1 G 2 Atlas parcellaire

                         (s.d.)
                        46 vues - Lavalette. 1 G 2 Atlas parcellaire (ouvre la visionneuse)

                        46 vues

                        46 vues - Lavalette. 1 G 2 Atlas parcellaire (ouvre la visionneuse)

                        46 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 10893
                        Intitulé :

                        Lavalette. 1 G 2 Atlas parcellaire

                        Date : s.d.

                        Importance matérielle : plans
                        Modalités d'entrée :

                        Dépôt

                        Sujet : cadastre / plan / plan cadastral
                        Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents figurés, Photo

                      • Commune de Lavalette. 1 G 3 : " cadastre et nouveau compoix " de 1675-1677, par N. Dieudé, agrimenseur de Lanta. Mutations jusqu'au début XVIIIe siècle, relié parchemin, 25 feuillets foliotés

                         (1675/1677)
                        39 vues - Commune de Lavalette. 1 G 3 : \' cadastre et nouveau compoix \' de 1675-1677, par N. Dieudé, agrimenseur de Lanta. Mutations jusqu\'au début XVIIIe siècle, relié parchemin, 25 feuillets foliotés (ouvre la visionneuse)

                        39 vues

                        39 vues - Commune de Lavalette. 1 G 3 : \' cadastre et nouveau compoix \' de 1675-1677, par N. Dieudé, agrimenseur de Lanta. Mutations jusqu\'au début XVIIIe siècle, relié parchemin, 25 feuillets foliotés (ouvre la visionneuse)

                        39 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 3328
                        Intitulé :

                        Commune de Lavalette. 1 G 3 : " cadastre et nouveau compoix " de 1675-1677, par N. Dieudé, agrimenseur de Lanta. Mutations jusqu'au début XVIIIe siècle, relié parchemin, 25 feuillets foliotés

                        Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                        Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune de Lavalette. 1 G 1 : "Première minute du cadastre" de l'an XI (la table des plans)

                         (1802/1802)
                        130 vues - Commune de Lavalette. 1 G 1 : \'Première minute du cadastre\' de l\'an XI (la table des plans) (ouvre la visionneuse)

                        130 vues

                        130 vues - Commune de Lavalette. 1 G 1 : \'Première minute du cadastre\' de l\'an XI (la table des plans) (ouvre la visionneuse)

                        130 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 5052
                        Intitulé :

                        Commune de Lavalette. 1 G 1 : "Première minute du cadastre" de l'an XI (la table des plans)

                        Sujet : cadastre / plan / plan cadastral
                        Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

                      • Autres documents

                        • Commune de Lavalette. 1 S 3 : comptes de la fabrique, 1804-1840

                           (1804/1840)
                          142 vues - Commune de Lavalette. 1 S 3 : comptes de la fabrique, 1804-1840 (ouvre la visionneuse)

                          142 vues

                          142 vues - Commune de Lavalette. 1 S 3 : comptes de la fabrique, 1804-1840 (ouvre la visionneuse)

                          142 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Autres documents
                          Cote : 1 NUM AC 5053
                          Intitulé :

                          Commune de Lavalette. 1 S 3 : comptes de la fabrique, 1804-1840

                          Sujet : cadastre / comptabilité privée / fabrique / plan / plan cadastral
                          Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents figurés, Documents écrits, Photo

                        • Commune de Lavalette. 1 S 4 : comptes de la fabrique, 1840-1872

                           (1840/1872)
                          97 vues - Commune de Lavalette. 1 S 4 : comptes de la fabrique, 1840-1872 (ouvre la visionneuse)

                          97 vues

                          97 vues - Commune de Lavalette. 1 S 4 : comptes de la fabrique, 1840-1872 (ouvre la visionneuse)

                          97 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Autres documents
                          Cote : 1 NUM AC 5054
                          Intitulé :

                          Commune de Lavalette. 1 S 4 : comptes de la fabrique, 1840-1872

                          Sujet : cadastre / comptabilité privée / fabrique / plan / plan cadastral
                          Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents figurés, Documents écrits, Photo

                        • Commune de Lavalette. 1 S 5 : comptes de la fabrique, 1803-1804

                           (1803/1804)
                          25 vues - Commune de Lavalette. 1 S 5 : comptes de la fabrique, 1803-1804 (ouvre la visionneuse)

                          25 vues

                          25 vues - Commune de Lavalette. 1 S 5 : comptes de la fabrique, 1803-1804 (ouvre la visionneuse)

                          25 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Autres documents
                          Cote : 1 NUM AC 5055
                          Intitulé :

                          Commune de Lavalette. 1 S 5 : comptes de la fabrique, 1803-1804

                          Sujet : cadastre / comptabilité privée / fabrique / plan / plan cadastral
                          Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

                        • Commune de Lavalette. 1 S 6 : délibérations de la fabrique, 1804-1889.

                           (1804/1889)
                          156 vues - Commune de Lavalette. 1 S 6 : délibérations de la fabrique, 1804-1889. (ouvre la visionneuse)

                          156 vues

                          156 vues - Commune de Lavalette. 1 S 6 : délibérations de la fabrique, 1804-1889. (ouvre la visionneuse)

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                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lavalette > Autres documents
                          Cote : 1 NUM AC 5056
                          Intitulé :

                          Commune de Lavalette. 1 S 6 : délibérations de la fabrique, 1804-1889.

                          Sujet : cadastre / comptabilité privée / fabrique / plan / plan cadastral
                          Lieu : Lavalette (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents figurés, Documents écrits, Photo



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