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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Labastidette (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en L
        • Labastidette
            • Délibérations
                • 1745-1794

                  • Labastidette. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1745, 4 novembre-an IV, 26 vendémiaire

                     (1745-AN IV)
                    319 vues - Labastidette. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1745, 4 novembre-an IV, 26 vendémiaire (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Délibérations > 1745-1794
                    Cote : 2 E 113
                    Intitulé :

                    Labastidette. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1745, 4 novembre-an IV, 26 vendémiaire

                    Date : 1745-AN IV

                    Importance matérielle : Liasse
                    Présentation du contenu :

                    Restauré par l'atelier de reliure des Archives départementales de la Haute-Garonne en 2016. Microfilmé en 2 Mi 2464



                    Modalités d'entrée :

                    Dépôt

                    Sources complémentaires (autres producteurs) :

                    2 MI 2464

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1819-1859

                    • Commune de Labastidette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 juin-1859, 8 mai (le premier folio est orné d'un écusson aux armes de France surmonté d'une couronne, entouré du grand cordon de l'ordre de Saint-Louis et encadré de deux plumes, en couleurs).

                       (1819/1859)
                      202 vues - Commune de Labastidette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 juin-1859, 8 mai (le premier folio est orné d\'un écusson aux armes de France surmonté d\'une couronne, entouré du grand cordon de l\'ordre de Saint-Louis et encadré de deux plumes, en couleurs). (ouvre la visionneuse)

                      202 vues

                      202 vues - Commune de Labastidette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 juin-1859, 8 mai (le premier folio est orné d\'un écusson aux armes de France surmonté d\'une couronne, entouré du grand cordon de l\'ordre de Saint-Louis et encadré de deux plumes, en couleurs). (ouvre la visionneuse)

                      202 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Délibérations > 1819-1859
                      Cote : 1 NUM AC 4916
                      Intitulé :

                      Commune de Labastidette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 juin-1859, 8 mai (le premier folio est orné d'un écusson aux armes de France surmonté d'une couronne, entouré du grand cordon de l'ordre de Saint-Louis et encadré de deux plumes, en couleurs).

                      Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                      Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1869-1882

                      • Commune de Labastidette. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 6 juin-1882, 31 décembre

                         (1869/1882)
                        104 vues - Commune de Labastidette. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 6 juin-1882, 31 décembre (ouvre la visionneuse)

                        104 vues

                        104 vues - Commune de Labastidette. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 6 juin-1882, 31 décembre (ouvre la visionneuse)

                        104 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Délibérations > 1869-1882
                        Cote : 1 NUM AC 5614
                        Intitulé :

                        Commune de Labastidette. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 6 juin-1882, 31 décembre

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1883-1897

                        • Commune de Labastidette. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 21 janvier-1897, 18 juillet

                           (1883/1897)
                          158 vues - Commune de Labastidette. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 21 janvier-1897, 18 juillet (ouvre la visionneuse)

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                          158 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Délibérations > 1883-1897
                          Cote : 1 NUM AC 5615
                          Intitulé :

                          Commune de Labastidette. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 21 janvier-1897, 18 juillet

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1897-1984

                          • Commune de Labastidette. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, novembre-1984, 26 octobre

                             (1897/1984)
                            304 vues - Commune de Labastidette. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, novembre-1984, 26 octobre (ouvre la visionneuse)

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                            304 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Délibérations > 1897-1984
                            Cote : 1 NUM AC 5616
                            Intitulé :

                            Commune de Labastidette. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, novembre-1984, 26 octobre

                            Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                            Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Labastidette. 1 G 1 : muancier, 1756

                             (1756/1756)
                            43 vues - Commune de Labastidette. 1 G 1 : muancier, 1756 (ouvre la visionneuse)

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                            43 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3640
                            Intitulé :

                            Commune de Labastidette. 1 G 1 : muancier, 1756

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime
                            Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Labastidette. 1 G 2 : cadastre de 1791

                             (1791/1791)
                            116 vues - Commune de Labastidette. 1 G 2 : cadastre de 1791 (ouvre la visionneuse)

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                            116 vues - Commune de Labastidette. 1 G 2 : cadastre de 1791 (ouvre la visionneuse)

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                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastidette > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3641
                            Intitulé :

                            Commune de Labastidette. 1 G 2 : cadastre de 1791

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / cadastre / terrier
                            Lieu : Labastidette (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits



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