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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Esparron (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de D à E
        • Esparron
            • Délibérations
                • 1824-1837
                  • Esparron. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                    (1824/1837)
                    89 vues  - Esparron. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    89 vues

                    89 vues  - Esparron. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    89 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Esparron > Délibérations > 1824-1837
                    Cote : 2 E 1420
                    Intitulé :

                    Esparron. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1837-1879
                    • Esparron. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

                      (1837/1879)
                      134 vues  - Esparron. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                      134 vues

                      134 vues  - Esparron. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                      134 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Esparron > Délibérations > 1837-1879
                      Cote : 2 E 1421
                      Intitulé :

                      Esparron. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

                      Présentation du contenu :

                      MQ 1838 à 1859



                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1863
                      • Esparron. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations.

                        (1838/1863)
                        231 vues  - Esparron. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                        231 vues

                        231 vues  - Esparron. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                        231 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Esparron > Délibérations > 1838-1863
                        Cote : 2 E 1422
                        Intitulé :

                        Esparron. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations.

                        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                        Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres
                      • Commune d'Esparron. 1 G 1 : Compoix, 1780. IV-60 folios. Registre relié cuir

                        (1780/1780)
                        69 vues  - Commune d\'Esparron. 1 G 1 : Compoix, 1780. IV-60 folios. Registre relié cuir (ouvre la visionneuse)

                        69 vues

                        69 vues  - Commune d\'Esparron. 1 G 1 : Compoix, 1780. IV-60 folios. Registre relié cuir (ouvre la visionneuse)

                        69 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Esparron > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1425
                        Intitulé :

                        Commune d'Esparron. 1 G 1 : Compoix, 1780. IV-60 folios. Registre relié cuir

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2333

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Commune d'Esparron. 1 G 2 : Livre de charge et décharge 1780-[1791], partage des communaux, f°158. Registre relié parchemin

                        (1780/1791)
                        194 vues  - Commune d\'Esparron. 1 G 2 : Livre de charge et décharge 1780-[1791], partage des communaux, f°158. Registre relié parchemin (ouvre la visionneuse)

                        194 vues

                        194 vues  - Commune d\'Esparron. 1 G 2 : Livre de charge et décharge 1780-[1791], partage des communaux, f°158. Registre relié parchemin (ouvre la visionneuse)

                        194 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Esparron > Compoix et cadastres
                        Cote : 2 E 1426
                        Intitulé :

                        Commune d'Esparron. 1 G 2 : Livre de charge et décharge 1780-[1791], partage des communaux, f°158. Registre relié parchemin

                        Sources complémentaires (autres producteurs) :

                        2 Mi 2333

                        Sujet : fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière / cadastre
                        Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits



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