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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Couladère (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en C
        • Couladère
            • Délibérations
                • 1806-1853

                  • Commune de Couladère. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1853, 27 décembre

                     (1806/1853)
                    141 vues - Commune de Couladère. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1853, 27 décembre- Ouvre la visionneuse
                    141 vues - Commune de Couladère. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1853, 27 décembre (ouvre la visionneuse)

                    141 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Délibérations > 1806-1853
                    Cote : 1 NUM AC 74
                    Intitulé :

                    Commune de Couladère. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1853, 27 décembre

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1854-1876

                    • Commune de Couladère. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 2 mai-1876, 14 novembre

                       (1854/1876)
                      150 vues - Commune de Couladère. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 2 mai-1876, 14 novembre- Ouvre la visionneuse
                      150 vues - Commune de Couladère. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 2 mai-1876, 14 novembre (ouvre la visionneuse)

                      150 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Délibérations > 1854-1876
                      Cote : 1 NUM AC 75
                      Intitulé :

                      Commune de Couladère. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 2 mai-1876, 14 novembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1876-1902

                      • Commune de Couladère. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 25 février-1902, 11 avril.

                         (1876/1902)
                        235 vues - Commune de Couladère. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 25 février-1902, 11 avril.- Ouvre la visionneuse
                        235 vues - Commune de Couladère. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 25 février-1902, 11 avril. (ouvre la visionneuse)

                        235 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Délibérations > 1876-1902
                        Cote : 1 NUM AC 76
                        Intitulé :

                        Commune de Couladère. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 25 février-1902, 11 avril.

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Autres documents

                      • Délibérations communale.

                         (1758-1803)
                        151 vues - Délibérations communale.- Ouvre la visionneuse
                        151 vues - Délibérations communale. (ouvre la visionneuse)

                        151 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Autres documents
                        Cote : 1 E 1517
                        Intitulé :

                        Délibérations communale.

                        Date : 1758-1803

                        Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 280 pages
                        Historique de la conservation :

                        N° 230, notaire de Cazères



                        Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Correspondance communale avec la sous-préfecture.

                         (1808-1810)
                        11 vues - Correspondance communale avec la sous-préfecture.- Ouvre la visionneuse
                        11 vues - Correspondance communale avec la sous-préfecture. (ouvre la visionneuse)

                        11 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Autres documents
                        Cote : 1 E 1595 001
                        Intitulé :

                        Correspondance communale avec la sous-préfecture.

                        Date : 1808-1810

                        Importance matérielle : 9 pièces
                        Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Actes de l'administration départementale (Arrêtés relatifs à la conscription, à la contribution directe, de la cour criminelle de justice), circulaire sur l'inscription des décès.

                         (1802-1810)
                        13 vues - Actes de l\'administration départementale (Arrêtés relatifs à la conscription, à la contribution directe, de la cour criminelle de justice), circulaire sur l\'inscription des décès.- Ouvre la visionneuse
                        13 vues - Actes de l\'administration départementale (Arrêtés relatifs à la conscription, à la contribution directe, de la cour criminelle de justice), circulaire sur l\'inscription des décès. (ouvre la visionneuse)

                        13 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Autres documents
                        Cote : 1 E 1595 002
                        Intitulé :

                        Actes de l'administration départementale (Arrêtés relatifs à la conscription, à la contribution directe, de la cour criminelle de justice), circulaire sur l'inscription des décès.

                        Date : 1802-1810

                        Importance matérielle : 7 pièces
                        Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Nomination des maires.

                         (1805-1810)
                        6 vues - Nomination des maires.- Ouvre la visionneuse
                        6 vues - Nomination des maires. (ouvre la visionneuse)

                        6 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Autres documents
                        Cote : 1 E 1595 003
                        Intitulé :

                        Nomination des maires.

                        Date : 1805-1810

                        Importance matérielle : 4 pièces
                        Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits

                      • Bacs de la commune, Jugement rendu contre la commune et celle de Palaminy et Cazères.

                         (1805)
                        8 vues - Bacs de la commune, Jugement rendu contre la commune et celle de Palaminy et Cazères.- Ouvre la visionneuse
                        8 vues - Bacs de la commune, Jugement rendu contre la commune et celle de Palaminy et Cazères. (ouvre la visionneuse)

                        8 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Couladère > Autres documents
                        Cote : 1 E 1595 004
                        Intitulé :

                        Bacs de la commune, Jugement rendu contre la commune et celle de Palaminy et Cazères.

                        Date : 1805

                        Importance matérielle : 2 pièces
                        Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits



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