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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en C
        • Castelnau-Picampeau
            • Délibérations
                • 1806-1813

                  • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1813, 31 janvier

                     (1806/1813)
                    33 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1813, 31 janvier- Ouvre la visionneuse
                    33 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1813, 31 janvier (ouvre la visionneuse)

                    33 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Délibérations > 1806-1813
                    Cote : 1 NUM AC 781
                    Intitulé :

                    Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1813, 31 janvier

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1813-1853

                    • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1813, 10 mai-1853, 10 mars 21 juin.

                       (1813/1853)
                      149 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1813, 10 mai-1853, 10 mars 21 juin.- Ouvre la visionneuse
                      149 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1813, 10 mai-1853, 10 mars 21 juin. (ouvre la visionneuse)

                      149 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Délibérations > 1813-1853
                      Cote : 1 NUM AC 782
                      Intitulé :

                      Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1813, 10 mai-1853, 10 mars 21 juin.

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1853-1864

                      • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 8 mai-1864, 17 juillet

                         (1853/1864)
                        102 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 8 mai-1864, 17 juillet- Ouvre la visionneuse
                        102 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 8 mai-1864, 17 juillet (ouvre la visionneuse)

                        102 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Délibérations > 1853-1864
                        Cote : 1 NUM AC 783
                        Intitulé :

                        Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 8 mai-1864, 17 juillet

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1864-1888

                        • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 14 août-1888, 8 avril

                           (1864/1888)
                          207 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 14 août-1888, 8 avril- Ouvre la visionneuse
                          207 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 14 août-1888, 8 avril (ouvre la visionneuse)

                          207 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Délibérations > 1864-1888
                          Cote : 1 NUM AC 784
                          Intitulé :

                          Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1864, 14 août-1888, 8 avril

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1888-1893

                          • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 3 mai-1893, 21 mai

                             (1888/1893)
                            57 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 3 mai-1893, 21 mai- Ouvre la visionneuse
                            57 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 3 mai-1893, 21 mai (ouvre la visionneuse)

                            57 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Délibérations > 1888-1893
                            Cote : 1 NUM AC 785
                            Intitulé :

                            Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 3 mai-1893, 21 mai

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1893-1903

                            • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1903, 21 juin.

                               (1893/1903)
                              109 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1903, 21 juin.- Ouvre la visionneuse
                              109 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1903, 21 juin. (ouvre la visionneuse)

                              109 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Délibérations > 1893-1903
                              Cote : 1 NUM AC 786
                              Intitulé :

                              Commune de Castelnau-Picampeau. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1903, 21 juin.

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 1 : état de sections de 1791

                               (1791/1791)
                              148 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 1 : état de sections de 1791- Ouvre la visionneuse
                              148 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 1 : état de sections de 1791 (ouvre la visionneuse)

                              148 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 787
                              Intitulé :

                              Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 1 : état de sections de 1791

                              Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                              Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 2 : matrice de la contribution foncière, 1791

                               (1791/1791)
                              21 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 2 : matrice de la contribution foncière, 1791- Ouvre la visionneuse
                              21 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 2 : matrice de la contribution foncière, 1791 (ouvre la visionneuse)

                              21 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 788
                              Intitulé :

                              Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 2 : matrice de la contribution foncière, 1791

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 3 : récapitulation de la contribution foncière, 1793, an VI, et livres des mutations, an IX, an XI, 1809-1826

                               (1793/1826)
                              28 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 3 : récapitulation de la contribution foncière, 1793, an VI, et livres des mutations, an IX, an XI, 1809-1826- Ouvre la visionneuse
                              28 vues - Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 3 : récapitulation de la contribution foncière, 1793, an VI, et livres des mutations, an IX, an XI, 1809-1826 (ouvre la visionneuse)

                              28 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelnau-Picampeau > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 789
                              Intitulé :

                              Commune de Castelnau-Picampeau. 1 G 3 : récapitulation de la contribution foncière, 1793, an VI, et livres des mutations, an IX, an XI, 1809-1826

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Castelnau-Picampeau (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits



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