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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en C
        • Cassagnabères-Tournas
            • Délibérations
                • 1761-1793

                  • Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761, 23 août-1793, 19 juin

                     (1761/1793)
                    380 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761, 23 août-1793, 19 juin- Ouvre la visionneuse
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                    380 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagnabères-Tournas > Délibérations > 1761-1793
                    Cote : 1 NUM AC 3972
                    Intitulé :

                    Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761, 23 août-1793, 19 juin

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1801-1824

                    • Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 23 germinal-1824, 10 juin

                       (1801/1824)
                      397 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 23 germinal-1824, 10 juin- Ouvre la visionneuse
                      397 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 23 germinal-1824, 10 juin (ouvre la visionneuse)

                      397 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagnabères-Tournas > Délibérations > 1801-1824
                      Cote : 1 NUM AC 3973
                      Intitulé :

                      Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 23 germinal-1824, 10 juin

                      Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Autres documents

                    • Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 1 : registre des minutes de maître Delisle, notaire de Saint-Ferréol, canton de Boulogne-sur-Gesse, 1696-1699

                       (1696/1699)
                      93 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 1 : registre des minutes de maître Delisle, notaire de Saint-Ferréol, canton de Boulogne-sur-Gesse, 1696-1699- Ouvre la visionneuse
                      93 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 1 : registre des minutes de maître Delisle, notaire de Saint-Ferréol, canton de Boulogne-sur-Gesse, 1696-1699 (ouvre la visionneuse)

                      93 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagnabères-Tournas > Autres documents
                      Cote : 1 NUM AC 3974
                      Intitulé :

                      Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 1 : registre des minutes de maître Delisle, notaire de Saint-Ferréol, canton de Boulogne-sur-Gesse, 1696-1699

                      Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 3 : partage des communaux, 10 juin 1790

                       (1790/1790)
                      39 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 3 : partage des communaux, 10 juin 1790- Ouvre la visionneuse
                      39 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 3 : partage des communaux, 10 juin 1790 (ouvre la visionneuse)

                      39 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagnabères-Tournas > Autres documents
                      Cote : 1 NUM AC 3975
                      Intitulé :

                      Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 3 : partage des communaux, 10 juin 1790

                      Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 4 : enregistrement des lois et décrets, 1789-1790

                       (1789/1790)
                      190 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 4 : enregistrement des lois et décrets, 1789-1790- Ouvre la visionneuse
                      190 vues - Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 4 : enregistrement des lois et décrets, 1789-1790 (ouvre la visionneuse)

                      190 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagnabères-Tournas > Autres documents
                      Cote : 1 NUM AC 3976
                      Intitulé :

                      Commune de Cassagnabère-Tournas. 1 S 4 : enregistrement des lois et décrets, 1789-1790

                      Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Cassagnabères-Tournas. S 5 Carte de la forêt de Cassagnabère

                       (1668/1668)
                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cassagnabères-Tournas > Autres documents
                      Cote : 2 E 7852
                      Intitulé :

                      Cassagnabères-Tournas. S 5 Carte de la forêt de Cassagnabère

                      Importance matérielle : 1 carte
                      Modalités d'entrée :

                      Dépôt

                      Sujet : bois / forêt domaniale / bois / forêt domaniale
                      Personne : Ramefort, de (famille)
                      Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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