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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Azas (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en A
        • Azas
            • Délibérations
                • 1795-1799

                  • Commune d'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé

                     (1795/1799)
                    49 vues - Commune d\'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé (ouvre la visionneuse)

                    49 vues

                    49 vues - Commune d\'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé (ouvre la visionneuse)

                    49 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1795-1799
                    Cote : 1 NUM AC 3387
                    Intitulé :

                    Commune d'Azas. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 ventôse-an VII, 8 fructidor (en plus : procès-verbaux de la préfecture de la Haute-Garonne de 1809 à 1838). Registre relié plein parchemin, non paginé

                    Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1806-1838

                    • Commune d'Azas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier

                       (1806/1838)
                      163 vues - Commune d\'Azas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier (ouvre la visionneuse)

                      163 vues

                      163 vues - Commune d\'Azas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier (ouvre la visionneuse)

                      163 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1806-1838
                      Cote : 1 NUM AC 3388
                      Intitulé :

                      Commune d'Azas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1838, 16 juin. 3 cahiers à relier

                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1846

                      • Commune d'Azas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 septembre-1846, 27 septembre

                         (1838/1846)
                        103 vues - Commune d\'Azas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 septembre-1846, 27 septembre (ouvre la visionneuse)

                        103 vues

                        103 vues - Commune d\'Azas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 septembre-1846, 27 septembre (ouvre la visionneuse)

                        103 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1838-1846
                        Cote : 1 NUM AC 880
                        Intitulé :

                        Commune d'Azas. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 23 septembre-1846, 27 septembre

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1847-1853

                        • Commune d'Azas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 9 mai-1853, 3 février

                           (1847/1853)
                          58 vues - Commune d\'Azas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 9 mai-1853, 3 février (ouvre la visionneuse)

                          58 vues

                          58 vues - Commune d\'Azas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 9 mai-1853, 3 février (ouvre la visionneuse)

                          58 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1847-1853
                          Cote : 1 NUM AC 881
                          Intitulé :

                          Commune d'Azas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 9 mai-1853, 3 février

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1853-1860

                          • Commune d'Azas. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 10 mai-1860, 14 avril

                             (1853/1860)
                            103 vues - Commune d\'Azas. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 10 mai-1860, 14 avril (ouvre la visionneuse)

                            103 vues

                            103 vues - Commune d\'Azas. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 10 mai-1860, 14 avril (ouvre la visionneuse)

                            103 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1853-1860
                            Cote : 1 NUM AC 882
                            Intitulé :

                            Commune d'Azas. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 10 mai-1860, 14 avril

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1860-1879

                            • Commune d'Azas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1879, 9 novembre

                               (1860/1879)
                              193 vues - Commune d\'Azas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1879, 9 novembre (ouvre la visionneuse)

                              193 vues

                              193 vues - Commune d\'Azas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1879, 9 novembre (ouvre la visionneuse)

                              193 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1860-1879
                              Cote : 1 NUM AC 883
                              Intitulé :

                              Commune d'Azas. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1879, 9 novembre

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1880-1902

                              • Commune d'Azas. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 15 février-1902, 3 février.

                                 (1880/1902)
                                203 vues - Commune d\'Azas. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 15 février-1902, 3 février. (ouvre la visionneuse)

                                203 vues

                                203 vues - Commune d\'Azas. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 15 février-1902, 3 février. (ouvre la visionneuse)

                                203 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Délibérations > 1880-1902
                                Cote : 1 NUM AC 884
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 15 février-1902, 3 février.

                                Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                            • Compoix et cadastres

                              • Commune d'Azas. 1 G 2 : état de sections incomplet [A-F], 1791

                                 (1791/1791)
                                154 vues - Commune d\'Azas. 1 G 2 : état de sections incomplet [A-F], 1791 (ouvre la visionneuse)

                                154 vues

                                154 vues - Commune d\'Azas. 1 G 2 : état de sections incomplet [A-F], 1791 (ouvre la visionneuse)

                                154 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 885
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 2 : état de sections incomplet [A-F], 1791

                                Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune d'Azas. 1 G 3 : brouillon du précédent, avec indication des confrontations [A-D, F]

                                 (1791/1791)
                                151 vues - Commune d\'Azas. 1 G 3 : brouillon du précédent, avec indication des confrontations [A-D, F] (ouvre la visionneuse)

                                151 vues

                                151 vues - Commune d\'Azas. 1 G 3 : brouillon du précédent, avec indication des confrontations [A-D, F] (ouvre la visionneuse)

                                151 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 886
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 3 : brouillon du précédent, avec indication des confrontations [A-D, F]

                                Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune d'Azas. 1 G 4 : livre des mutations, an VII-1811

                                 (1798/1811)
                                146 vues - Commune d\'Azas. 1 G 4 : livre des mutations, an VII-1811 (ouvre la visionneuse)

                                146 vues

                                146 vues - Commune d\'Azas. 1 G 4 : livre des mutations, an VII-1811 (ouvre la visionneuse)

                                146 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 887
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 4 : livre des mutations, an VII-1811

                                Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune d'Azas. 1 G 5 : livre des mutations, 1811-[1819]

                                 (1811/1819)
                                13 vues - Commune d\'Azas. 1 G 5 : livre des mutations, 1811-[1819] (ouvre la visionneuse)

                                13 vues

                                13 vues - Commune d\'Azas. 1 G 5 : livre des mutations, 1811-[1819] (ouvre la visionneuse)

                                13 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 888
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 5 : livre des mutations, 1811-[1819]

                                Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune d'Azas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1837]

                                 (1819/1837)
                                55 vues - Commune d\'Azas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1837] (ouvre la visionneuse)

                                55 vues

                                55 vues - Commune d\'Azas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1837] (ouvre la visionneuse)

                                55 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 889
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1837]

                                Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune d'Azas. 1 G 7 : contribution foncière (1791-1812, an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789)

                                 (1789/1809)
                                179 vues - Commune d\'Azas. 1 G 7 : contribution foncière (1791-1812, an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789) (ouvre la visionneuse)

                                179 vues

                                179 vues - Commune d\'Azas. 1 G 7 : contribution foncière (1791-1812, an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789) (ouvre la visionneuse)

                                179 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 890
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 7 : contribution foncière (1791-1812, an X), contribution mobilière (1792- an VIII), contribution personnelle (an III), contribution personnelle, mobilière et somptuaire (an X), contribution des portes et fenêtres (1809), comptes de collecte (1789), contribution patriotique (1789)

                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune d'Azas. 1 G 1 : compoix (incomplet) de 1639. Mutations jusqu'en 1713. Registre papier, 300 folios environ relié endommagé à la fin. A restaurer

                                 (1639/1713)
                                321 vues - Commune d\'Azas. 1 G 1 : compoix (incomplet) de 1639. Mutations jusqu\'en 1713. Registre papier, 300 folios environ relié endommagé à la fin. A restaurer (ouvre la visionneuse)

                                321 vues

                                321 vues - Commune d\'Azas. 1 G 1 : compoix (incomplet) de 1639. Mutations jusqu\'en 1713. Registre papier, 300 folios environ relié endommagé à la fin. A restaurer (ouvre la visionneuse)

                                321 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Azas > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 2972
                                Intitulé :

                                Commune d'Azas. 1 G 1 : compoix (incomplet) de 1639. Mutations jusqu'en 1713. Registre papier, 300 folios environ relié endommagé à la fin. A restaurer

                                Sujet : cadastre / cadastre
                                Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits



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