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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en A
        • Argut-Dessous
            • Délibérations
                • 1844-1889

                  • Commune d'Argut-Dessous. 1 D 1 : registre de délibérations, 1844-1889

                     (1844/1889)
                    274 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 D 1 : registre de délibérations, 1844-1889 (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Argut-Dessous > Délibérations > 1844-1889
                    Cote : 1 NUM AC 6105
                    Intitulé :

                    Commune d'Argut-Dessous. 1 D 1 : registre de délibérations, 1844-1889

                    Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
                    Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1926-1987

                    • Commune d'Argut-Dessous. 1 D 3 : registre de délibérations, 1926-1987

                       (1926/1987)
                      261 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 D 3 : registre de délibérations, 1926-1987 (ouvre la visionneuse)

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                      261 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 D 3 : registre de délibérations, 1926-1987 (ouvre la visionneuse)

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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Argut-Dessous > Délibérations > 1926-1987
                      Cote : 1 NUM AC 6106
                      Intitulé :

                      Commune d'Argut-Dessous. 1 D 3 : registre de délibérations, 1926-1987

                      Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
                      Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Commune d'Argut-Dessous. 1 G 2 : état de section, 1838

                       (1838/1838)
                      36 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 G 2 : état de section, 1838 (ouvre la visionneuse)

                      36 vues

                      36 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 G 2 : état de section, 1838 (ouvre la visionneuse)

                      36 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Argut-Dessous > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 6107
                      Intitulé :

                      Commune d'Argut-Dessous. 1 G 2 : état de section, 1838

                      Sujet : cadastre / fiscalité immobilière / cadastre / fiscalité immobilière
                      Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Autres documents

                      • Commune d'Argut-Dessous. 1 S 1 : procès, 1816-1820

                         (1816/1820)
                        12 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 S 1 : procès, 1816-1820 (ouvre la visionneuse)

                        12 vues

                        12 vues - Commune d\'Argut-Dessous. 1 S 1 : procès, 1816-1820 (ouvre la visionneuse)

                        12 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Argut-Dessous > Autres documents
                        Cote : 1 NUM AC 6108
                        Intitulé :

                        Commune d'Argut-Dessous. 1 S 1 : procès, 1816-1820

                        Sujet : justice / procèdure / justice
                        Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : dossier de procédure, Documents écrits

                  • Communes en B
                      • Boutx
                          • Argut-Dessus
                              • Délibérations
                                  • 1838-1881

                                    • Argut-Dessous, commune associée à Boutx depuis le 8 juillet 1974. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 mai-1881, 12 mai

                                       (1838/1881)
                                      215 vues - Argut-Dessous, commune associée à Boutx depuis le 8 juillet 1974. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 mai-1881, 12 mai (ouvre la visionneuse)

                                      215 vues

                                      215 vues - Argut-Dessous, commune associée à Boutx depuis le 8 juillet 1974. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 mai-1881, 12 mai (ouvre la visionneuse)

                                      215 vues

                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boutx > Argut-Dessus > Délibérations > 1838-1881
                                      Cote : 1 NUM AC 4289
                                      Intitulé :

                                      Argut-Dessous, commune associée à Boutx depuis le 8 juillet 1974. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 mai-1881, 12 mai

                                      Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                                      Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                      Type de document : délibération, Documents écrits



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