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Cintegabelle (Haute-Garonne, France)
Cintegabelle (occitan : Senta Gabèla) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Cintegabellois.
Site : http://www.mairie-cintegabelle.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton de Cintegabelle
- Intercommunalité : Communauté de communes du Bassin Auterivain
- Insee : 31145
- Gentilé : Cintegabellois, Cintegabelloises
- Population : 2696 habitants
- Superficie : 52.92 km2
- Altitude minimale : 185 mètres
- Altitude maximale : 302 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- BH ms
- BH wms
- Circonscriptions administratives
- Distraction d'une partie de la commune de Cintegabelle au profit de la commune de Mauvaisin (canton de Nailloux), 1843-1855. Loi du 17 juin 1846. Plan des communes (3 ex). Distraction d'une partie de la commune de Saint-Julien (canton de Rieux) au profit de la commune de Saint-Elix (canton du Fousseret), 1849-1853. Loi du 4 juin 1853. Plan des cantons de Rieux et du Fousseret. Plan figuratif double d'une partie des communes de Saint-Elix et Saint-Julien. Projet de réunion de la commune d'Ondes, appartenant au canton de Fronton, au canton de Grenade (1860-1861). (1843/1861)
- Aignes aux dépens de celle de Cintegabelle, 1857-1882. Décret présidentiel du 18 juillet 1882. Plan double des deux communes. Bondigoux aux dépens de celle de Villemur, 1807-1870. Arrêté préfectoral du 9 avril 1869. Plan des deux communes. Herran aux dépens de celle de Fougaron, 1867-1871. Arrêté du chef du pouvoir exécutif du 18 juin 1871. Plan des deux communes. La Magdeleine aux dépens de celle de Villemur, 1875-1882. Loi du 28 mars 1882. Plan des deux communes. (1807/1882)
- Personnel du culte catholique
- Administration hospitalière (1 X)
- Sacs à procès 2 B - 013
- Conseils d'arrondissement
- Communes en A, dossiers d'administration communale
- Communes en B, dossiers d'administration communale
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Cintegabelle (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; admission en non-valeur d'un produit irrécouvrable (1882-1883). (an X-1940)
- Contributions, impositions extraordinaires notamment pour le financement de réparations aux églises de Lapeyre et Aignes, l'indemnité du médecin, la construction d'un mur de soutènement sur l'Ariège et l'organisation de comices agricoles (1835-1896) ; transfert d'inscription hypothécaire (1935). Charges et revenus, taxes et droits, droits de places et de mesurages, établissement, adjudications, tarifs et règlements, mise en régie, traité de gré à gré (1840-1940), indemnisation du fermier (1892-1896), états de recettes (1914), droit d'éclairage, établissement (1927) ; emprunts (1884-1936) ; charges, indemnités de résidence aux instituteurs (1906), d'alignement (1930), remboursement de fournitures scolaires (1911) ; rente, réduction d'inscription hypothécaire (1931). (1835-1940)
- Administration générale. - Contentieux, réclamations du baron Jean de Larochefoucault pour recouvrement de créance (1813-1822), de M. Delpy, horloger, et de Pierre Gilis, pour paiement de sommes dues (1858-1866), de Marie Bergon au sujet du testament Valette (1874) ; usurpations de communaux (1818-1867) ; litige avec le desservant concernant la jouissance du lieu-dit du Calvaire (1851-1869) ; saisie-arrêt contre Joseph Paris, aubergiste (1872) ; pourvoi de Marius Marin, secrétaire de mairie, suite à sa révocation et réclamations d'indemnités (1912-1923) ; poursuites contre l'ancien adjoint spécial de Tramesaygues concernant l'emploi du produit de la vente d'arbres (1904), contre la Société pyrénéenne d'Énergie électrique suite aux dégâts occasionnés à l'église de Tramesaygues lors de l'incendie d'un transformateur électrique (1932). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de filles à Aignes (1882), d'école aux Baccarets (1890), d'abri pour le corbillard (1908), immeubles ayant appartenus à la fabrique et mis sous séquestre (1909) ; abonnement à la SACEM (1920-1928) ; assurances contre les incendies et accidents du travail (1920-1939). Ventes de matériel divers (1889), de Journaux Officiels à la société Sirven (1940). Affaire scolaire, problème concernant le logement de l'institutrice adjointe (1895). Conseil municipal, annulation d'une délibération (1904). Concours de bébés, création (1912-1913). Inondation de 1937, demande de secours (1939). Demande d'autorisation d'implantation d'un poteau sur un terrain communal (1940). (1813-1940)
- Personnel communal. - Nominations, traitements et indemnités, carillonneur (1906), préposé à la perception des droits de place (1913-1914), secrétaire de mairie (1924-1932), gérant et facteur de cabine téléphonique (1927), secrétaire adjoint de l'Etat civil (1927-1932), tambour appariteur (1927-1939), préposé à la perception du droit d'éclairage de la halle couverte (1928), vétérinaire (1932), femme de service (1932), secrétaire adjoint (1932-1939), tambour afficheur de la section des Baccarets (1935), cantonnier (1935-1936), préposé au remontage de l'horloge (1936), préposé à la bascule publique (1940) ; traitements, relèvement (1920-1930). (1906-1940)
- Bâtiments communaux. (1813-1935)
- Édifices du culte. - Église de Cintegabelle, travaux, réparations, notamment de la toiture et du clocher ainsi que des églises de Lapeyre, des Baccarets et presbytère d'Aignes (1813-1922), carrelement de la nef (1861-1862) ; mobilier, orgue, restauration (1844-1849), confessionnaux, établissement (1873). Église d'Aignes, travaux, reconstruction d'un mur et établissement de fonts-baptismaux, réparation à l'église de Lapeyre (1831-1834), réparations ainsi qu'au presbytère (1844-1881), construction d'une voûte à la Philibert de l'Orme (1856-1860), d'un porche (1866-1869), établissement d'une rosace (1879-1880) ; mobilier, horloge, acquisition chez Delpy, horloger mécanicien à Toulouse (1852). Église des Baccarets, travaux, réparation (1834), restauration des vitraux ainsi qu'à l'église de Tramesaygues, construction d'un piédestal pour la croix du village d'Aignes (1850-1851), construction du clocher, des fonts-baptismaux et d'un porche (1867-1883) ; mobilier, autel, acquisition (1852). Église de Tramesaygues ou de Picarrou, restauration et agrandissement (1842-1847), construction d'un porche (1848-1849), suppression d'un passage couvert entre l'église et le presbytère en vue de l'agrandissement de la sacristie (1876-1877) ; mobilier, horloge, abonnement à l'électricité (1928). Église de Lapeyre, réparation (1843). (1813-1928)
- Église de Cintegabelle, réfection de la toiture, plan des combles, coupes transversales au-dessus du sanctuaire et de la nef. Dutour, architecte.10 février 1867. Ech. 0,01 p.m. (1867)
- Église de Cintegabelle, projet de réparation de cette église, plan. Vital Grenié, architecte. 28 avril 1861. Ech. 0,01 p.m. (1861)
- Commune de Cintegabelle, élévation et coupes de l'église de la section d'Aignes dans son état actuel. Vital Grenié, architecte. 14 juin 1856. Ech. 0,01 p.m. (1856)
- Commune de Cintegabelle, église de la section d'Aignes, plan et coupes indiquant les dispositions de la voûte à construire à ladite église. Vital Grenié, architecte. 14 juin 1856. Ech. 0,01 p.m. (1856)
- Commune de Cintegabelle, section d'Aignes, construction d'un porche et rejointement des murs, plan, façade latérale, élévation du porche, coupe. Dutour, architecte. 25 avril 1866. [Ech. 0,01 p.m]. (1866)
- Projet d'une ouverture forme rosace pour éclairer une partie de l'église d'Aignes, élévation de la façade, coupe, plan. Gazagne, architecte. 8 mai 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
- Plan, détail et coupe de la rosace pour l'église d'Aignes. Gazagne, architecte. 8 mai 1879. Ech. 1/10 et 1/2. (1879)
- Commune de Cintegabelle, section des Baccarets, projet de porche et clocher, plan, élévation, coupe. Dutour, architecte. 20 avril 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- [Commune de Cintegabelle, église de Tramesaygues], plan, plan d'élévation de l'autel, coupe en travers, coupe de la charpente du plafond et voûte. Bordes, maçon. 9 juin 1842. Ech. 0,01 p.m. (1842)
- Commune de Cintegabelle, section de Picarrou, plan relatif au passage couvert existant entre une dépendance de l'église et le presbytère. Jean-Antoine Amouroux, géomètre. 4 juin 1877. Ech. 1/1000. (1877)
- Presbytères, Aignes, projet de construction (1834-1836), acquisition (1836-1841), réparations ainsi qu'à l'église, construction d'un préau à l'école (1861-1879) ; Tramesaygues, acquisition (1851-1856), adjonction d'un jardin (1867-1873), location (1912-1927) ; Cintegabelle, réparations ainsi qu'à ceux d'Aignes, Tramesaygues et église des Baccarets (1856-1858), location (1908-1927) ; Les Baccarets, acquisition et aménagement (1867-1872), réparation (1875-1881), location (1912-1935). Halle et marché couvert, halle aux grains, acquisition de quatre mesures en pierre (1839-1840), reconstruction (1889-1890), installation de fermetures métalliques (1923) ; marché couvert, réparation (1924-1926). Caserne de gendarmerie, projet de construction (1859-1860). Ponts-bascules, construction dans le village (1886-1887), hameaux des Baccarets et Picarrou (1913-1914). Bureau de poste, acquisition (1921-1922), réparation (1922-1925), location (1923-1925). (1834-1935)
- [Commune de Cintegabelle, section d'Aignes, presbytère, projet de construction], élévations, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bordes, maçon. 5 décembre 1835. Ech. 0,01 p.m. (1835)
- Commune de Cintegabelle, projet de réparation du presbytère de la section d'Aignes, plan du presbytère au niveau du galetas, coupes. Vital Grenié. 28 avril 1860. Ech. 0,01 p.m. (1860)
- Commune de Cintegabelle, section d'Aignes, réparation au presbytère, élévations principale et coté jardin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 25 avril 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Commune de Cintegabelle, section d'Aignes, construction d'un préau couvert attenant à la maison d'école, plan général, plan, coupe, élévation. Dutour, architecte. 1er janvier 1872. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. (1872)
- [Commune de Cintegabelle], presbytère de Tramesaygues, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Paul Prat, maître charpentier. 20 mai 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- Commune de Cintegabelle, jardin du presbytère de Tramesaygues, plan général, coupes du mur de clôture]. Dutour, architecte. 8 février 1867. Ech. 1/1250 et 0,02 p.m. (1867)
- [Commune de Cintegabelle, jardin du presbytère de Tramesaygues, plan d'ensemble]. Dutour, architecte. 3 juin 1867. Ech. 0,005 p.m. (1867)
- Commune de Cintegabelle, section des Baccarets, presbytère, restauration, façade sur le jardin, façade principale, coupe, plans du sous-sol et du rez-de-chaussée. Dutour, architecte. 24 mars 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Commune de Cintegabelle, projet de reconstruction de la halle suivant l'ancienne construction, extrait du plan cadastral, élévation, plan, coupe transversale. Romestin. 15 octobre 1889. Ech. 1/100 et 1/1000. (1889)
- Commune de Cintegabelle, projet de construction d'un pont à bascule, plan et coupes. Gilabert, architecte. 22 mai 1886. Ech. n.d. (1886)
- Commune de Cintegabelle, projet de construction de deux ponts-bascules, plan des lieux Baccarets, plan d'une bascule, plan des lieux Picarrou. Jean Bézard, agent voyer cantonal. 25 mai 1913. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1913)
- Commune de Cintegabelle, plan de l'immeuble Laffon, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, charpente vue en plan. Diomard, ingénieur. 14 avril 1922. Ech. 1/100 et 4/100. (1922)
- Écoles et mairie. - Tramesaygues, école, réparation (1851-1855), construction (1902-1912) ; salle de réunion et local des archives, construction (1867-1871). Cintegabelle, mairie, justice de paix et école, ancien bâtiment, réparation (1854-1857), projet de reconstruction (1865-1869), acquisition de mobilier (1869), restauration de la toiture (1885) ; nouveau bâtiment, acquisition et aménagement (1873-1878), vente de mobilier inutile provenant de l'aménagement (1877), agrandissement de l'école de garçons et adjonction d'une école de filles (1883-1892), jardin des instituteurs, répartition des jouissances (1901), salle du conseil municipal, réfection (1902-1903), réparations ainsi qu'aux écoles de Tramesaygues et des Baccarets, église de Tramesaygues (1930-1932). Aignes, mairie-école, construction, modification du projet (1866-1875). Les Baccarets, école, construction (1891-1895). (1851-1932)
- Projet de construction d'une maison d'école au hameau de Picarrou, section de Cintegabelle, plan de l'emplacement projeté. Vidal, architecte. 16 mars 1902. Ech. 1/1000. (1902)
- Commune de Cintegabelle, projet de construction d'une maison d'école mixte au hameau de Tramesaygues, plan général. Marin, architecte. 15 novembre 1902. Ech. 1 mm par m. (1902)
- Commune de Cintegabelle, projet de construction d'une maison d'école mixte au hameau de Tramesaygues, plan d'ensemble, élévation de la façade principale, élévation du mur de clôture, coupes longitudinale et transversale, plan de l'étage. Marin, architecte. 15 novembre 1902. Ech. 1 cm par m. (1902)
- Cintegabelle, section de Picarrou, mairie, plan, façade sur la route, coupe. Dutour, architecte. 7 février 1867. Ech. 0,01 p.m. (1867)
- Plan d'une partie de la ville de Cintegabelle. Dutour, architecte. [1866]. Ech. 0,003 p.m. ([1866])
- Ville de Cintegabelle, projet de construction de mairie, justice de paix, halle, maison d'école, élévations principale, coté nord-ouest, latérale coté sud-ouest, plans du rez-de-chaussée, de l'entresol et du 1er étage, coupe. Dutour, architecte. 1er août 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Plan d'une maison et d'un jardin, le tout ne formant qu'un seul tenant, situés dans la ville de Cintegabelle, appartenant à la famille Fouques. Jean-Antoine Amouroux, géomètre. 20 mai 1874. Ech. 1/1000. (1874)
- Plan d'une maison située dans la ville de Cintegabelle appartenant à la famille Fouques, élévation, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jean-Antoine Amouroux, géomètre. 20 mai 1874. Ech. 0,01 p.m. (1874)
- Commune de Cintegabelle, construction d'une mairie, d'une maison d'école et d'une justice de paix, élévation, plan du rez-de-chaussée. Dutour. 20 décembre 1873. Ech. 0,01 p.m. (1873)
- Commune de Cintegabelle, mairie, maison d'école et justice de paix, façade actuelle, plan du 1er étage. Dutour. 20 décembre 1873. Ech. 0,01 p.m. (1873)
- Commune de Cintegabelle, projet d'agrandissement de l'école de garçons et construction d'une école de filles avec logement de l'institutrice, façade postérieure et coupe transversale sur le préau couvert, façade principale, détail des chaînes d'angle des façades. Romestin, architecte. 20 octobre 1887. Ech. 0,01 p.m. (1887)
- Commune de Cintegabelle, projet d'agrandissement de l'école de garçons et construction d'une école de filles avec logement de l'institutrice, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Romestin, architecte. 20 octobre 1887. Ech. 0,01 p.m. (1887)
- Village d'Aignes, commune de Cintegabelle. 1869. Ech. 1/1000. (1869)
- Commune de Cintegabelle, Aignes, mairie et maison d'école, élévation coté nord, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan général d'ensemble. Dutour, architecte. 19 avril 1866. Ech. 2 mm par m. et 1 cm par m. (1866)
- Projet de construction d'une maison d'école mixte, plan topographique de la section des Baccarets, commune de Cintegabelle. Savy, architecte. 13 juillet 1892. Ech. 1/4000. (1892)
- Biens communaux. - Exploitation des biens, concession à rente perpétuelle du domaine communal des Mijanes d'En Haut (1810), vente de fagots (1878). Eau, fontaines, réparations et entretien (1866-1899), abreuvoir du port de Boulbonne, réparation (1912-1913). Transactions immobilières, aliénations de terrains sis dans le village (1868-1914), au hameau de Picarrou (1910-1911). (1810-1914)
- Cimetières. - Travaux, Cintegabelle, translation (1833-1836), acquisition d'un portail en fer (1865) ; Aignes, établissement d'une porte (1837) ; Les Baccarets, agrandissement (1886-1889) ; Tramesaygues, translation (1887-1891) ; établissement de portes et entretien des clôtures des quatre cimetières (1856-1862). Concessions, tarifs (1857) ; titres, Cintegabelle (1858-1920), Aignes (1877), Les Baccarets (1877-1919), Tramesaygues (1877-1919) ; états des concessions (1868-1885) ; cession gratuite aux familles de militaires morts à la guerre (1920-1921). Police, recensement des tombes et enlèvement de celles établies sur des emplacements non concédés (1875-1876). (1833-1921)
- Commune de Cintegabelle, section des Baccarets, projet d'agrandissement du cimetière des Baccarets, plan général, plan d'ensemble, coupes et élévations du mur de clôture. Marin, directeur des travaux. 1er août 1887. Ech. 4/1000, 1/1000, 2/100 et 4/100. (1887)
- Commune de Cintegabelle, section de Tramesaygues, projet de translation du cimetière de Picarrou, plan général, plan d'ensemble, coupes et élévations du mur de clôture. Marin, directeur des travaux. 1er août 1887. Ech. 1/4000, 1/1000, 2/100 et 4/100. (1887)
- Police. - Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1891-1914) ; police locale, demande de maintien, par un particulier, d'une ouverture dans un mur de clôture donnant sur la place du Parterre (1921). (1891-1921)
- Travaux publics. - Eau potable, adduction (1909-1921), prise d'eau pour le presbytère (1927), cession du terrain où est établi le bâtiment des machines (1928-1930), extension et réparation du réseau de distribution (1930-1932). Électricité, distribution, concession à la Société pyrénéenne d'Énergie électrique (1909-1924). Éclairage public, entretien, réparations et fournitures (1910-1911), prêts de réverbères aux communes de Caujac et Aignes (1920-1923), installation de nouvelles lampes au hameau de Picarrou (1934-1935). (1909-1935)
- Transports publics. - Autobus, organisation d'un service d'autobus pour desservir la gare. (1932-1933)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle. (1924/1924)
- Arrondissement de Muret, canton de Cintegabelle. (1922/1922)
- Arrondissement de Muret, canton de Cintegabelle (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. (1937/1937)
- Arrondissement de Muret, cantons de Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret et Montesquieu-Volvestre (1925/1925)
- 1831-1847 (1831/1847)
- Cintegabelle (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/20000. (1838 - 1838)
- Section G, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section G de Pavo, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section G de Pavo, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section H, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section H de Saint-Pierre des Gars, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section H de Saint-Pierre des Gars, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section I, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section I de Boulbonne, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section I de Boulbonne, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section J, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section J de Picarou, 1ère feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section J de Picarou, 2ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section J de Picarou, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section J de Picarou, 4ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section K, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section K du Moulinadou, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section K du Moulinadou, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section L, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section L des Parises, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section L des Parises, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section L des Parises, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section M, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section M d'Arbouville, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section M d'Arbouville, 2ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section M d'Arbouville, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section M d'Arbouville, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section M d'Arbouville, 5ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section N, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section N de Bramefam, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section N de Bramefam, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section N de Bramefam, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section O, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section O de Rauna, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section O de Rauna, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section P, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section P de Coutelier et la Fourano, 1ère feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section P de Coutelier et la Fourano, 2ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section P de Coutelier et la Fourano, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section P de Coutelier et la Fourano, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section Q, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section Q de Cathié, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section Q de Cathié, 2ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section Q de Cathié, 3ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section Q de Cathié, 4ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section Q de Cathié, 5ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section Q de Cathié, 6ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section R, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section R de Baccarets, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section R de Baccarets, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section R de Baccarets, 3ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section S, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section S du Mazeth, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section S du Mazeth, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section T, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section T de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section T de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section T de la Ville, 3ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section T de la Ville, 4ème feuille, éch. 1/1000. (1838 - 1838)
- Section U, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section U de Labourthouline, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section U de Labourthouline, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section U de Labourthouline, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section V, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section V de Saint-Exupère, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section V de Saint-Exupère, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section X, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section X des Cantous, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section X des Cantous, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section Y, tableau d'assemblage, éch. 1/4000. (1838 - 1838)
- Section Y de Thequi Cadeaux d'en haut, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Section Y de Thequi Cadeaux d'en haut, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1838 - 1838)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
- Justice de paix des cantons de Gaillac-Toulza et Cintegabelle
- Justice de paix du canton de Cintegabelle (1791-1959)
- Fonctionnement, organisation, personnel
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle. (an X-1957)
- Fontionnement. (1843-1957)
- Personnel. (1902-1957)
- Statistiques. (1894-1958)
- Comptabilité. (1874-1949)
- Légalisation de la signature des notaires & des officiers de l’état civil. (1874-1909)
- Droits d’enregistrement des timbres. (1939-1949)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires (1791-1959)
- Ville. (1791-an VII)
- Canton forain. (1791-an IV)
- Canton [bureau unique]. (1814-1959)
- Table alphabétique des condamnations diverses. (1856-1946)
- Minutes
- Jugements civils. (1791-1959)
- Ville. (1791-an II)
- an XI, 1814-1815, 1818, 1820, 1833, 1838-1840, 1843, 1845-1855 (1803-1959)
- 1862-1865, 1869, 1878-1883, 1899-1904 (1862-1904)
- 1907, 1910-1913 (1907-1913)
- 1914-1916, 1918-1929 (1914-1929)
- 1930-1936 (1930-1936)
- 1937, 1939 (20 juin)-1959 (24 février) (1937-1959)
- Jugements en matière électorale. (1904-1953)
- Affaires en conciliation. (1791-an V)
- 1791 (23 août)-an V (3 ventôse) (1791-an V)
- an II (12 nivôse)-an V (6 prairial) (an II-an V)
- Canton forain. (1791-an V)
- Actes civils. (an XI-1959)
- an XI, 1810, 1814-1815, 1818, 1820, 1822, 1829, 1833, 1835 (an Xi-1835)
- 1837-1840, 1843, 1845 (1837-1845)
- 1846-1848 (1846-1848)
- 1849-1854 (1849-1854)
- 1862-1865 (1862-1865)
- 1878-1880 (1878-1880)
- 1881-1883 (1881-1883)
- 1899-1903 (1899-1903)
- 1904, 1908-1916 (1904-1916)
- 1917-1921 (1917-1921)
- 1922-1940 (1922-1940)
- 1941-1946 (1941-1946)
- 1947 (3 janvier)-1959 (13 février) (1947-1959)
- Affaires en matière électorale. (1904-1929)
- Jugements de police. (1792-1959)
- 1792 (15 mars)-an VI (9 frimaire) (1792-an VI)
- an XI, 1814, 1818 (an XI-1818)
- 1833, 1838-1840, 1843, 1845 (1833-1845)
- 1846-1855 (1846-1855)
- 1862-1865 (1862-1865)
- 1878-1883 (1878-1883)
- 1899-1904 (1899-1904)
- 1909-1919 (1909-1919)
- 1920-1927 (1920-1927)
- 1928-1935 (1928-1935)
- 1936-1946, 1948-1956, 1958 (26 mars)-1959 (3 février) (1936-1959)
- Procédure civile
- Avertissements délivrés par le greffier. (1855-1876)
- 1855 (18 septembre)-1862 (7 janvier) (1855-1862)
- 1871 (10 janvier)-1876 (22 février) (1871-1876)
- Plumitif pour l’appel des causes. (1898-1959)
- 1898 (15 novembre)-1926 (21 décembre) (1898-1926)
- 1927 (4 janvier)-1936 (4 août) (1927-1936)
- 1936 (11 août)-1952 (13 mai 1952), 1957 (1936-1957)
- 1952 (10 juin)-1959 (24 février) (1952-1959)
- Saisie-arrêt. (1896-1956)
- Dossiers de procédure. (1948-1953)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1818-1957)
- Procédure pénale
- Procès-verbaux d’infraction isolés. (an VII-1957)
- an VII, 1817-1918 (an VII-1918)
- 1922-1945 (1922-1945)
- 1950-1957 (1950-1957)
- Procès-verbaux. (1878-1918)
- 1878 (29 décembre)-1898 (16 novembre) (1878-1898)
- 1898 (16 décembre)-1918 (22 août) (1898-1918)
- Audience. (1879-1956)
- 1879-1918 (1879-1918)
- 1951 (9 janvier)-1956 (23 octobre) (1951-1956)
- 1951-1952 (1951-1952)
- Cahier des plaintes. (1844-1953)
- Dossiers de procédure. Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1793-1958)
- 1793, an III, an VIII, an XII (1793-an XII)
- 1856-1956 (1856-1956)
- 1940-1948 (1940-1948)
- 1950-1958 (1950-1958)
- Procédure civile et pénale
- Citations isolées. (1811-1952)
- Audience. (1815-1895)
- Plumitif pour l’appel des causes. (1871-1895)
- 1871 (3 janvier)-1873 (30 décembre) (1871-1873)
- 1874 (6 janvier)-1876 (25 janvier) (1874-1876)
- 1876 (1er février)-1878 (22 janvier) (1876-1878)
- 1878 (22 janvier)-1879 (11 novembre) (1878-1879)
- 1885 (20 octobre)-1888 (5 juin) (1885-1888)
- 1888 (6 novembre)-1891 (28 juillet) (1888-1891)
- 1891 (28 juillet)-1895 (12 mars) (1891-1895)
- Plumitif [?]. (1815-1822)
- 1815 (3 janvier)-1822 (20 août) (1815-1822)
- 1881 (25 octobre)-1883 (12 juin) (1881-1883)
- 1883 (17 juilllet)-1885 (13 octobre) (1883-1885)
- Attributions administratives
- Enregistrement et contrôle
- Dépôt d'actes. (1910-1959)
- Registre des transcriptions. (1956-1959)
- Registre à souche. (1910-1956)
- Déclarations
- Accidents du travail agricole, industriel ou domestique. (1946-1957)
- Registre d' inscription. (1953-1957)
- Déclarations adressées au greffe. (1946-1957)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1952-1956)
- Commissions
- Commissions cantonales d’assistance
- Assistance aux vieillards. (1934)
- Assistance aux femmes en couches, aux vieillards, aux infirmes et aux incurables [privés de ressources]. (1949)
- Jurés-jurys
- Élections consulaires. (1949-1958)
- Jury criminel du département. (1839-1959)
- Justice de paix du canton d'Auterive
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- 1693, 9 juin-1694, 3 août (1693/1694)
- 1693, 9 juin-1702, 31 mars (1693/1702)
- 1702, 1er avril-1708, 8 février (1702/1708)
- 1717, 30 novembre-1720, 30 juin (1717/1720)
- 1726, 30 janvier-1728, 1er novembre (1726/1728)
- 1728, 1er novembre-1733, 6 octobre (1728/1733)
- 1733, 6 octobre-1736, 27 janvier (1733/1736)
- 1736, 27 janvier-1739, 8 mai (1736/1739)
- 1739, 8 mai-1742, 24 février (1739/1742)
- 1742, 24 février-1747, 29 juillet (1742/1747)
- 1747, 29 juillet-1750, 6 novembre (1747/1750)
- 1750, 6 novembre-1753, 9 novembre (1750/1753)
- 1753, 10 novembre-1756, 8 juillet (1753/1756)
- 1756, 9 juillet-1758, 17 mai (1756/1758)
- 1758, 17 mai-1760, 4 mars (1758/1760)
- 1760, 4 mars-1761, 17 septembre (1760/1761)
- 1761, 18 septembre-1763, 28 novembre (1761/1763)
- 1763, 29 septembre-1766, 18 septembre (1763/1766)
- 1766, 19 septembre-1769, 1er septembre (1766/1769)
- 1769, 2 septembre-1772, 24 mai (1769/1772)
- 1772, 25 mai-1775, 12 février (1772/1775)
- 1775, 12 février-1777, 11 novembre (1775/1777)
- 1777, 11 novembre-1780, 12 octobre (1777/1780)
- 1780, 13 octobre-1783, 12 avril (1780/1783)
- 1783, 12 avril-1786, 9 janvier (1783/1786)
- 1786, 10 janvier-1789, 26 janvier (1786/1789)
- 1789, 27 janvier-1791, 15 février (1789/1791)
- 1728, 1er avril-1747, 30 août (1728/1747)
- 1747, 1er septembre-1767, 26 janvier (1747/1767)
- 1767, 26 janvier-1783, 18 février (1767/1783)
- 1783, 18 février-1791, 15 février (1783/1791)
- 1718, 26 juillet-1720, 30 juin (1718/1720)
- 1720, 9 août-1726, 7 mars (1720/1726)
- 1726, 7 mars-1733, 20 novembre (1726/1733)
- 1733, 20 novembre-1740, 3 juin (1733/1740)
- 1740, 3 juin-1749, 11 août (1740/1749)
- 1749, 23 août-1755, 24 novembre (1749/1755)
- 1755, 25 novembre-1763, 8 février (1755/1763)
- 1763, 17 février-1774, 25 avril (1763/1774)
- 1774, 26 avril-1782, 25 octobre (1774/1782)
- 1782, 26 octobre-1789, 21 septembre (1782/1789)
- 1789, 221 septembre-1791, 15 février (1789/1791)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1718-1750 (1718/1750)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1740-1783 (1740/1783)
- Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles, 1784-1789 (1784/1789)
- Table des baux à ferme, 1755-1788 (1755/1788)
- Table des contrats de mariage, 1764-1788 (1764/1788)
- Table des testaments contôlés, 1729-1789 (1729/1789)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Cintegabelle à Drudas. 1894-1906 Cintegabelle (1894-1904, 1906), annexe de Tramesaigues (1897-1906) ; Clarac (1895-1896, 1898-1905) ; Clermont-le-Fort (1895, 1897-1906) ; Colomiers (1894-1901, 1903-1905) ; Cornebarrieu (1894-1895) ; Corronsac (1894-1906) ; Coueilles (1894-1895) ; Couladère (1895-1899) ; Couledoux voir Boutx (1903-1905) ; Couret (1894-1898, 1902-1906) ; Cox (1894-1904) ; Cugnaux (1894-1904, 1906) ; Cuguron (1894-1904) ; Daux (1898-1891, 1901-1906) ; Deyme (1894-1901, 1903-1906) ; Donneville (1894-1895, 1900, 1902, 1904-1906) ; Drémil-Lafage (1894-1903, 1905-1906) ; Drudas (1892, 1897-1898, 1900-1905). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ; Cabanial (Le) (1839-1876) ; Cambiac (1825) ; Canens (1848) ; Cardeilhac (1835) ; Cassagne (1849) ; Castagnède (1906) ; Castanet-Tolosan (1839) ; Castelgaillard (1828-1841) ; Castelginest (1838-1874) ; Castelmaurou (1828) ; Castillon-de-Saint-Martory (1854-1901) ; Cazaunous (1849-1850) ; Cazeaux-de-Larboust (1877-1890) ; Cépet (1838) ; Cessales (1893-1894) ; Charlas (1889) ; Cier-de-Rivière (1886) ; Cierp-Gaud (1832) ; Cintegabelle, annexes d'Aignes (1828-1839), de Tramezaygues (1837) ; Cirès (1840) ; Clermont-le-Fort (1825-1849) ; Colomiers (1840) ; Cornebarieu (1829) ; Corronsac (1845-1896) ; Couladère (1888-1894) ; Couret (1847) ; Cox (1852) ; Cugnaux (1835) ; Cuguron (1875). (1828-1906)
- Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; Bretx (1857-1858) ; Bruguières (1869-1870) ; Cassagne (1831-1833) ; Castelbiague (1897-1899) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1847) ; Castéra (Le) (1894-1895) ; Cintegabelle (1873-1889) ; Colomiers (1903) ; Cuguron (1872) ; Deyme (1839-1840) ; Donneville (1898) ; Empeaux (1833-1835) ; Escanecrabe (1857-1884) ; Faget (Le) (1879) ; Falga (1872) ; Fougaron (1872-1877) ; Fousseret (Le) (1867-1872) ; Gardouch (1855-1885) ; Gensac-de-Boulogne (1865-1866) ; Gouaux-de-Luchon (1793) ; Gourdan-Polignan (1879) ; Gragnague (1834) ; Grenade, annexe de Saint-Caprais (1842-1900). (1793-1903)
- Montmaurin : différend entre la commune et la fabrique au sujet de l'acceptation d'un don anonyme pour la fondation d'une école congréganiste de filles (1875-1876) ; Montoulieu-Saint-Bernard : différend entre le maire et le desservant pour des irrégularités commises par ce dernier dans la mise en ferme des chaises de l'église (1881) ; Mourvilles-Hautes : conflit entre les fabriciens et le desservant au sujet de fonds illégalement détenus par ce dernier (1885), nomination irrégulière d'un fabricien en remplacement d'un membre du conseil décédé, autorisation du préfet donnée au conseil de fabrique de se réunir pour l'élection d'un nouveau fabricien (1883-1884), différend entre le maire, le desservant et les fabriciens concernant le renouvellement triennal du conseil de fabrique (1885-1886); Nailloux : demande de restitution d'une pièce de terre sise dans la commune de Cintegabelle dépendant de l'obit dit de Rouzeaut, interdite d'aliénation (1807-1820) ; Pin-Justaret : plainte du maire contre le conseil de fabrique pour ne pas avoir été convoqué à la réunion pendant laquelle ils ont procédé à l'inventaire des biens de l'église (1881) ; Plagne : réclamation du maire, le desservant ne réunit pas le conseil de fabrique (1893) ; Portet-d'Aspet : différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet de réparations à effectuer à la chapelle de Pommès (1905) ; Pouy-de-Touges : plainte des fabriciens contre les maires du Pouy et de Lautignac, pour absence ou retard à la messe (1831). (1807-1905)
- Clergé catholique régulier
- Sœurs de la Sainte-Famille (Villefranche-de-Rouergue, Aveyron). Demande d'autorisation pour les établissements d'Azas, Buzet, Fabas, Le Fousseret, Lafitte-Vigordane, Roquesérière, Saint-Béat, Saint-Lary-Boujean, Toulouse, avenue de Lombez et quartier Lardenne, Villariès, enquêtes, rejet (1901-1905), demande d'autorisation d'ouverture d'un nouvel établissement à Azas (1902), réouverture d'une école libre sous le nom de garderie à Buzet (1903), autorisation d'un sursis pour les établissements de Saint-Béat et du Fousseret (1903-1905), demande de maintien à titre hospitalier pour les établissements du Fousseret, Fabas et Toulouse, avenue de Lombez (1903-1910), renseignements sur l'orphelinat de Lafitte-Vigordane (1915-1917), maintien illégal de sœurs dans les locaux de Fabas, poursuites, autorisation provisoire de séjour pour cause de maladie (1908-1910). Sœurs de la Sainte-Famille de Notre-Dame (Pézens, Aude). Demande d'ouverture d'un nouvel établissement à Lagarde en remplacement de celui qui vient d'être fermé, rejet (1902). Filles de Jésus (Massac, Tarn). Demande d'autorisation pour la réouverture d'établissements au Bourg-Saint-Bernard, Fenouillet, Grazac, Loudet, Miramont-de-Comminges, Mondonville, Trébons-sur-la-Grasse et Vallesvilles en remplacement de ceux qui ont été fermés, enquêtes et rejet (1902), réouverture illégale des écoles de Fenouillet, Grazac, Miramont-de-Comminges, Trébons-sur-la-Grasse (1902-1903), retour de congréganistes à Miramont-de-Comminges (1903). Sœurs de Sainte-Marthe (Romans, Drôme). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse sis rue d'Aubuisson et rue Riquet, enquête, rejet, fermeture (1902-1903). Sœurs de la Sainte-Famille (Toulouse). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, Avignonet-Lauragais (Sainte-Assiscle), Bessières, Castagnac, Castelginest, Castelmaurou, Cintegabelle (Tramesaygues), Cox, Gibel, Labarthe-sur-Lèze, Labège, Lacaugne, Latrape, Launaguet, Lilhac, Marquefave, Montjoire, Puymaurin, Ramonville-Saint-Agne, Revel (Dreuilhe), Saint-André, Toulouse (Pouvourville), Vacquiers, Le Vernet, Villenouvelle, enquêtes, rejet (1902-1905), demande d'autorisation pour l'ouverture de nouveaux établissements à Castelmaurou, Launaguet et Montjoire en remplacement de ceux qui viennent d'être fermés, rejet (1902-1904), rejet de demande d'autorisation pour les établissements d'Artiguat et Montjoie en Ariège, Sauviac en Gironde (1903), réouverture illégale des écoles de Bessières, Castelmaurou, Cintegabelle (1903-1905), exercice illégal de la médecine par une ancienne congréganiste à Montjoire (1904), liste du personnel de la maison-mère située à Toulouse, quartier des Minimes et fermeture de l'école annexe (1904-1905), sécularisation de l'orphelinat de Pouvourville (1905), fermeture de l'école de Ramonville-Saint-Agne, (1911), problème de propriété concernant l'ancien local de Puymaurin (1913). (1901-1917)
- Sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne (Nevers, Nièvre). Demande d'autorisation pour les établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Grenade et Toulouse, enquêtes, rejet, fermeture des établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Toulouse et des écoles annexées à l'orphelinat et à l'hospice de Grenade (1901-1907), enquêtes sur les écoles de Grenade (1910-1911), maintien illégal de l'établissement de Beaumont-sur-Lèze (1912) ; aliénation d'un immeuble sis rue du Taur à Toulouse (1910-1912) ; modification des statuts (1924). Sœurs de la Croix (Lavaur, Tarn). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, Auterive (La Madeleine), Saint-Julia-de-Gras-Capou, Revel, Saint-Félix-Lauragais et Cintegabelle, enquêtes, rejet (1901-1903), enquête sur la réouverture d'une école à Revel (1904) ; fermeture de l'école de Lugan, Tarn (1908) ; suspension de l'exécution de fermeture de l'établissement de Verfeil, (1914) ; aliénation et acquisition d'immeubles à Verfeil et Lavaur (1930). Sœurs de Saint-Joseph-de-Bon-Secours (Toulouse). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse, enquête, ajournement (1901-1930). Sœurs de la Sagesse (Saint-Laurent-sur-Sèvre, Vendée). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, orphelinat et clinique rue des Bûchers, établissement des sourdes-muettes rue des Trente-Six-Ponts, asile d'aliénées de Braqueville, clinique rue Laganne, orphelinat et école de Salies-du-Salat dit Œuvres de Notre-Dame de Montayan (1901), enquêtes et rapports (1901-1902), fermeture de l'école annexée à l'orphelinat de la rue des Bûchers (1906), liste du personnel employé dans l'établissement de Salies-du-Salat (1902) et fermeture de l'école annexée à l'établissement (1914) ; fondation de l'institution des sourds-muets, 25 rue des Trente-Six-Ponts, reconnu d'utilité publique (1930) ; modification des statuts de la congrégation (1930-1932). Sœurs Servantes de Marie (Anglet, Pyrénées-Atlantiques). Demande d'autorisation pour les établissements d'Auriac-sur-Vendinelle, Cierp-Gaud, Frouzins, Labarthe-Inard, Lavalette, Mazères-sur-Salat, Merville, Montastruc-la-Conseillère, Montauban-de-Luchon, Montgeard, Muret (Estantens), Rieux-Volvestre, quartiers Bonnefoy et Croix-Daurade à Toulouse, Valentine, enquêtes, rejet et fermeture (1902-1903), maintien de Sœurs sur la commune de Montauban-de-Luchon (1902-1903), réouverture d'une école à Montastruc-la-Conseillère par une ancienne congréganiste sécularisée, poursuites (1904-1907). Sœurs du Saint Nom de Marie (Toulouse). Renseignements (1903). (1901-1932)
- Albums et tirages photographiques (fonds Charles Chevillot)
- Commerce
- Plaques de verre et tirages papier sur Midi-Pyrénées, Aquitaine
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1880-1948)
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1949-1981)
- 5529-5542. Pamiers (Ariège), château de Foix, abbaye de Boulbonne (Cintegabelle, Haute-Garonne). (6 octobre 1954)
- A 6374-6375. Parc Rivals (Cintegabelle ?). A 6377-6382. Paysage haut-garonnais (plaine, agriculture). A 6383-6385. Samouillan. A 6386-6387. Plantations d'arbres. (21 octobre 1960)
- A 9692-9701. Clermont-le-Fort, Venerque (Haute-Garonne). A 9703-9726. Cintegabelle et abbaye de Boulbonne. Varilhes (Ariège), Pamiers, Vals, Roquefixade. (20 avril 1962)
- B 206-209. Pamiers (Ariège), Vals, abbaye de Boulbonne [Cintegabelle, Haute-Garonne], Varilhes. B 210. Venerque (Haute-Garonne). B. 211-212. L'Ariège de Clermont-le-Fort (Haute-Garonne). B 213. Paysage agricole. (1er juillet 1962)
- Fonds Henri Gaussen : plaques de verre négatives
- Fonds Albert Bray
- Cintegabelle : pigeonnier du Bouissou. - [avant 1950]. - Photographie (1920/1950)
- 4. Cintegabelle (Hte Gne) : abbaye de Boulbonne. - Albi : cartes Apa-Poux, marque APA, [années 1940]. - Carte postale (1940/1949)
- 6. Cintegabelle (Hte Gne) : abbaye de Boulbonne [vue du cloître]. - Albi : cartes APA-Poux, marque APA, [années 1940]. - Carte postale (1940/1949)
- Cintegabelle (Haute-Garonne) : le choeur de l'église. - Toulouse : éditions Cély, Marcel Pendariès, marque Cély, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Cintegabelle (Haute-Garonne) : les orgues. - Toulouse : éditions Cély, Marcel Pendariès, marque Cély, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- 996. Cintegabelle (Haute-Garonne) : chemin du calvaire [et le clocher de l'église]. - Toulouse : éditions Cély, Marcel Pendariès, marque Cély, [entre 1930 et 1950]. - Carte postale (1930/1950)
- Plaques de verre et tirages papier sur toute la France
- Cintegabelle : église Sainte-Vierge-de-la-Nativité. - [entre 1905 et 1925]. - Photographie (1905/1925)
- [Cintegabelle : le jeu de la cruche]. - [entre 1905 et 1925]. - Photographie (1905/1925)
- Cintegabelle : le jeu de la cruche. - [entre 1905 et 1925]. - Photographie (1905/1925)
- Cintegabelle : pigeonnier de Bouissou. - [entre 1905 et 1925]. - Photographie (1905/1925)
- Cintegabelle : vue du Pech, prise de la route de Nailloux. - [entre 1905 et 1925]. - Photographie (1905/1925)
- Cintegabelle (hameau de Tramesaygues) : ancienne abbaye de Boulbonne. - [entre 1905 et 1925]. - Photographie (1905/1925)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 154. Cintegabelle : vue générale. Nancy n° 152. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 154. Cintegabelle : vue générale. Nancy n° 152. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 155. Cintegabelle : le pont et le calvaire / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 156. Cintegabelle : château des Boulbonnes [abbaye de Boulbonne]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 157. Cintegabelle : le grand escalier [rue du 14-juillet]. - Toulouse : marque LF [Labouche frères], [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 844. Cintegabelle : la grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1925)
- La Haute-Garonne. 845. Cintegabelle : l'église et carrefour des Baccarets. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 845. Cintegabelle : vue panoramique. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1939)
- La Haute-Garonne. 845. Cintegabelle : vue panoramique. Nancy n° 153. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1939 et 1944]. - Carte postale (1939/1944)
- La Haute-Garonne. 846. Cintegabelle : la halle et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 février [sic] 1927. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 849. Cintegabelle : laveuses au bord de l'Ariège / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 850. Cintegabelle : allée du calvaire. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1926. - Carte postale (1918/1926)
- La Haute-Garonne. 1078. Cintegabelle : la mairie et les écoles. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1911/1919)
- La Haute-Garonne. 1079. Cintegabelle : le parc. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 1080. Cintegabelle : le clocher, vue du parc. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1905/1919)
- La Haute-Garonne. 1081. Cintegabelle : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 février [sic] 1927. - Carte postale (1918/1927)
- La Haute-Garonne. 1082. Cintegabelle : route de la gare. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1909], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1909/1919)
- La Haute-Garonne. 1083. Cintegabelle : ruisseau et côteau de Planoles. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1919], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1905/1919)
- La Haute-Garonne. 1118. Auterive : château du Secourieu [i.e. situé à Cintegabelle]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 1118. Auterive : château de Secourrieux [i.e. Le Secourieu, situé à Cintegabelle]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 1918. Cintegabelle : château d'Ampouillac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1910 et 1930]. - Carte postale (1910/1930)
- La Haute-Garonne. 1919. Cintegabelle : parc du château d'Ampouillac et bords de l'Ariège. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1910 et 1930]. - Carte postale (1910/1930)
- La Haute-Garonne. 847. Cintegabelle : les bords de l'Ariège. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque Elfe, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 848. Cintegabelle : le pont sur l'Ariège. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque Elfe, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. Cintegabelle : le château de Boulbonne [abbaye de Boulbonne]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. Cintegabelle : les bords de l'Ariège, la Piboulette. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- 845. Cintegabelle : vue panoramique. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque Elfe, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- Cintegabelle (Hte-Garonne) : château de la Grande-Borde [ou Grand'Borde]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Cintegabelle (Hte-Gne) : château de la Grand-Borde [ou Grand'Borde]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Cintegabelle (Hte-Gne) : château de la Grand-Borde [ou Grand'Borde]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 1118. Auterive : château du Secourieu [i.e. situé à Cintegabelle]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 1118. Auterive : château de Secourrieux [i.e. Le Secourieu, situé à Cintegabelle]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 154. Cintegabelle : vue générale. Nancy n° 152. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 154. Cintegabelle : vue générale. Nancy n° 152. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 155. Cintegabelle : le pont et le calvaire / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 156. Cintegabelle : château des Boulbonnes [abbaye de Boulbonne]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 157. Cintegabelle : le grand escalier [rue du 14-juillet]. - Toulouse : marque LF [Labouche frères], [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 844. Cintegabelle : la grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1925)
- La Haute-Garonne. 845. Cintegabelle : l'église et carrefour des Baccarets. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 845. Cintegabelle : vue panoramique. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1939)
- La Haute-Garonne. 845. Cintegabelle : vue panoramique. Nancy n° 153. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1939 et 1944]. - Carte postale (1939/1944)
- La Haute-Garonne. 846. Cintegabelle : la halle et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 février [sic] 1927. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 847. Cintegabelle : les bords de l'Ariège. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque Elfe, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 848. Cintegabelle : le pont sur l'Ariège. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque Elfe, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 849. Cintegabelle : laveuses au bord de l'Ariège / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 850. Cintegabelle : allée du calvaire. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1926. - Carte postale (1918/1926)
- La Haute-Garonne. 1078. Cintegabelle : la mairie et les écoles. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1911/1919)
- La Haute-Garonne. 1079. Cintegabelle : le parc. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 1080. Cintegabelle : le clocher, vue du parc. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1905/1919)
- La Haute-Garonne. 1081. Cintegabelle : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 février [sic] 1927. - Carte postale (1918/1927)
- La Haute-Garonne. 1082. Cintegabelle : route de la gare. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1909], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1909/1919)
- La Haute-Garonne. 1083. Cintegabelle : ruisseau et côteau de Planoles. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1919], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1905/1919)
- La Haute-Garonne. 1918. Cintegabelle : château d'Ampouillac. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1910 et 1930]. - Carte postale (1910/1930)
- La Haute-Garonne. 1919. Cintegabelle : parc du château d'Ampouillac et bords de l'Ariège. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1910 et 1930]. - Carte postale (1910/1930)
- 845. Cintegabelle : vue panoramique. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque Elfe, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. Cintegabelle : le château de Boulbonne [abbaye de Boulbonne]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. Cintegabelle : les bords de l'Ariège, la Piboulette. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- Cintegabelle (Hte-Garonne) : château de la Grande-Borde [ou Grand'Borde]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Cintegabelle (Hte-Gne) : château de la Grand-Borde [ou Grand'Borde]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- Cintegabelle (Hte-Gne) : château de la Grand-Borde [ou Grand'Borde]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- [Cintegabelle ? : procession dans la ville]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- E 015. [Cintegabelle : le pont sur l'Ariège et le clocher]. - Toulouse : maison Labouche frères, [après 1950]. - Photographie (1950/1970)
- E 053. [Cintegabelle : le grand escalier : rue du 14-Juillet et le clocher]. - Toulouse : maison Labouche frères, [après 1950]. - Photographie (1950/1970)
- [Cintegabelle : le grand escalier : rue du 14-Juillet et le clocher]. - Toulouse : maison Labouche frères, [après 1950]. - Photographie (1950/1970)
- [Cintegabelle : la croix du calvaire]. - Toulouse : maison Labouche frères, [après 1950]. - Photographie (1950/1970)
- Haute-Garonne (catalogue des photographies du fonds Labouche)
- Compléments de cartes postales Labouche
- Fonds iconographique de Jean Sermet (28 J)
- Cartes postales de différents éditeurs
- Fonds d'affiches illustrées < 51 x 76 cm
- Fonds photographique des Antiquités Objets d'Art (40 Fi)
- Photographies de l'agence immobilière "La gazette agricole"
- Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
- Fonds Jean Rousseau (83 Fi)
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- Cintegabelle (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 1078. Cintegabelle : la mairie et les écoles. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 14 janvier 1919. - Carte postale (1911/1919)
- La mairie et les écoles / Maïlys Vial photographe. - 25 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 157. Cintegabelle : le grand escalier [rue du 14-juillet]. - Toulouse : marque LF [Labouche frères], [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- Le grand escalier / Alain de Haro photographe. - 21 août 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Le grand escalier / Jean-Jacques Lasmolles photographe. - 31 août 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 844. Cintegabelle : la grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1925)
- La Grand rue / Jean-Jacques Lasmolles photographe. - 31 août 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Fonds Guy Jungblut (93 Fi)
- Abbaye de Boulbonne
- Reconnaissances de Montgaillard consenties en faveur de l'abbaye Notre-Dame de Boulbonne. (1774)
- Reconnaissances de Villefranche-de-Lauragais et de Baziège consenties en faveur de l'abbaye Notre-Dame de Boulbonne. (s.d.)
- Gestion du temporel, notamment reconnaissances de Montgaillard consenties par les Augustins de Toulouse (1498, 1505, 1542), procès contre les consuls de Belpech-Garnaguès concernant la terre de Canens (vers 1680). Nomination de dom Gaston Depoutz, prieur de Notre-Dame de Boulbonne, comme visiteur de la province du ressort du Parlement de Toulouse, rappel des règles de vie. (1) Abbaye de Cisterciens (1498-1760)
- Famille Brusson (159J)
- Arnaud Brusson, entrepreneur de travaux publics.
- Arnaud Brusson, titres de propriétés : contrats, obligations, hypothèques, quittance, baux, copies de jugements (29 fructidor an II-1879), contrat de bail, 1 carnet (1864). (29 fructidor an II-1879)
- Pont de Venerque et de Boulbonne : journal des dépenses. (1860/1865)
- Pont de Venerque : devis descriptif (1862), contrat entre Arnaud Brusson et Louis Prat, charpentier (1861), correspondance et reçus (1864-1867). (1861/1867)
- Pont sur le Crieu situé entre Le Vernet et Montaut : un cahier comprenant l'avant métré, les bordereaux des prix, le détail estimatif, les devis et cahier des charges. (1867/1867)
- Pont sur le Crieu, plan en couleur, 40,5 cm. x 29 cm.
- Pont de Grépiac situé sur la rivière de l'Ariège, projet : mémoire descriptif (1867), journal des dépenses (1868-1871), plan général, échelle 1/10000, en couleur, 63 cm x 31 cm (1867). (1867/1871)
- Plan général d'un pont, en couleur (il ne ressemble à aucun des ponts précédents) 97 cm x 60 cm. (30 juillet 1866)
- Jean Marie Elie Brusson, Antonin Marie Brusson, Gabrielle Rous et André Brusson.
- Patrimoine.
- Titres, dont cartes et plans.
- Plans de Villemur-sur-Tarn et des alentours.
- Carte n° 218, Montauban Sud-Ouest, échelle 1/80000, révisée en 1893, 54 cm x 35 cm. ([1893])
- Carte n° 218, Montauban Sud-Ouest, échelle 1/80000, révisée en 1908, tirage de 1926, 54 cm x 35 cm. ([1926])
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, calque, 60 cm x 67 cm. (S.d.)
- Plan de la commune de Vacquiers, section AR, calque annoté, échelle 1/2000, 71,5 cm x 103 cm. (S.d.)
- Plan de la commune de Vacquiers, section AS, annoté, échelle 1/2000, 71,5 cm x 103 cm. (S.d.)
- Extrait du plan cadastral de la commune de Villemur, section S en deux parties collées sur un carton, échelle 1/2500, 97 cm x 63,5 cm. (S.d.)
- Contrats de mariages. (1782-1947)
- Famille Brusson : actes notariés, rentes, actes de partages, états des inscriptions et copies des transcriptions aux hypothèques, extrait des minutes de la justice de paix, extrait des minutes du tribunal civil. (1811-1931)
- Relation avec les notaires : Me Lansac à Toulouse : correspondance (1903) ; Me Bouvier à Toulouse : correspondance, états de frais (1906-1923) ; Me Dasté à Toulouse : correspondance (1912-1919) ; Me Ginestet à Villemur : correspondance et relevés de vente de diverses parcelles (1910-1920, 1933) (1903-1933)
- Gabrielle Rous, mariée à Antonin Marie Brusson : acte de partage (1941) ; rente viagère : quittances, correspondance (1942-1944) ; arbre généalogique de la famille Rous (s.d.). (1941-1944)
- Obligations de La Compagnie universelle interocéanique du canal de Panama (1888-1889), bons à lots au porteur de l'Exposition coloniale internationale de Paris (1931), actions et correspondance avec la société l'Express du Midi (1938, 1958). (1888-1958)
- Domaine de Cintegabelle : actes notariés. (1890-1906)
- Gestion.
- Famille Brusson : baux locatifs, correspondance (14 pluviôse an VIII, 1876-1897, 1915-1929). (1800-1929)
- Jean Marie Elie Brusson : baux des domaines agricoles (1902-1916), bail à ferme de la métairie des Constances appartenant à l'hospice Saint-Jacques de Villemur dont Jean Marie Elie Brusson préside la commission administrative (1897). (1897-1916)
- Antonin Marie Brusson : baux locatifs, baux agricoles, correspondance (1911-1922), contrats de travail (1917, 1924). (1911-1924)
- Comptabilité des domaines agricoles : grands livres, 2 registres. (1898-1900)
- Service de la propriété des métairies de Sagnes, la Fontaine, les Graves, de Calard, de l'Hospice : journal (1898-12 juin 1903), factures, correspondance (1902-1903). (1898-1903)
- Service de la propriété des métairies de Sagnes, la Fontaine, les Graves, de Calard, de l'Hospice : main courante (1898-22 novembre 1900, novembre 1905-juin 1906) ; livre de compte avec bail à ferme pour Ludovic Rayssal maître valet à l'Hospice (11 novembre 1907-5 septembre 1909). (1898-1909)
- Domaine de Sagnes et domaine des Auriols, approvisionnement des Etablissements Brusson Jeune et de quelques particuliers par les domaines agricoles : factures (1941-1942, 1948-1949). (1941-1949)
- Prisonniers de guerre allemands employés des domaines agricoles de Sagnes, des Auriols et de Cintegabelle : correspondance avec la préfecture, la mairie et les autorités militaires, inventaires, liste des prisonniers de Cintegabelle, factures d'approvisionnement, menus, état des journées. (1916-1919)
- Domaines agricoles : journal général (22 mai 1940-21 février 1948). (1940-1948)
- Domaines agricoles : journal général (2 mars 1948-25 janvier 1957). (1948-1957)
- Domaines agricoles : journal général (3 janvier 1957-11 juin 1960). (1957-1960)
- Domaine de Cintegabelle.
- Domaine de Cintegabelle : copie de lettres d'Antonin Marie Brusson (1910-1915, 1918, 1920, 1922-1923). (1910-1923)
- Plans du domaine de Cintegabelle.
- Plan n° 1, vue au sol et en élévation, échelle 0,01 p.m. 55,5 cm x 44 cm. (10 février 1910)
- Plan n° 2, habitation, étables et élévation des portes de la métairie de Sagnes, échelle 0,01 p.m. 55,5 cm x 44 cm. (12 février 1910)
- Plan n° 3, étables et hangar, échelle 0,01 p.m. 55,5 cm x 44 cm. (12 février 1910)
- Plan n° 4, habitation, étables et élévation des fenêtres de la métairie de Sagnes, échelle 0,01 p.m. 55,5 cm x 44 cm. (12 février 1910)
- Coupes transversales de l'habitation et des étables, dispositif du plancher des étables, échelle 0,02 p.m. 55,5 cm x 44 cm. (28 avril 1910)
- Plan au sol et en élévation, échelle 0,02 p.m. 90,5 cm x 65 cm. (30 avril 1910)
- Plan calque du rez-de-chaussée, du plancher, élévation et coupe transversale, échelle 0,01 p.m. 52,5 cm x 38 cm. (7 mai 1910)
- Copie du plan calque du rez-de-chaussée, du plancher, élévation et coupe transversale, échelle 0,01 p.m. 51 cm x 37 cm. (7 mai 1910)
- Copie du plan calque avec ses extensions du rez-de-chaussée, du plancher, élévation et coupe transversale, échelle 0,01 p.m. 72 cm x 37,5 cm. (7 mai 1910)
- Plan calque de la charpente, échelle 0,05 p.m. 35 cm x 61 cm. (13 juillet 1910)
- Copie du plan calque de la charpente, échelle 0,05 p.m. 59,5 cm x 33 cm. (13 juillet 1910)
- Plan du plancher, échelle 0,02 p.m. 53 cm x 25 cm. (20 juillet 1910)
- Copie du plan du plancher, échelle 0,02 p.m. 52 cm x 24 cm. (20 juillet 1910)
- Plan des étables, échelle 0,01 p.m. 44,5 cm x 28 cm. (28 octobre 1910)
- Plan des étables de Sagnes, dispositif des loges, échelle 1/20, 57 cm x 43 cm. (13 février 1911)
- Plan calque des étables de Cintegabelle, dispositif des loges, coupe et élévation des mangeoires et du pavage, échelle 0,05 p.m. 47 cm x 58 cm. (14 février 1911)
- Copie du plan des étables de Cintegabelle, dispositif des loges, coupe et élévation des mangeoires et du pavage, échelle 0,05 p.m. 65 cm x 49,5 cm. (14 février 1911)
- Copie du plan des étables de Cintegabelle, dispositif des loges, coupe et élévation des mangeoires et du pavage, échelle 0,05 p.m. 57,5 cm x 46 cm. (14 février 1911)
- Détail du plan des étables, échelle 0,05 p.m. 44 cm x 27,5 cm. (9 mars 1911)
- Plan en coupe et élévation, échelle 0,01 p.m. 47 cm x 28 cm. (16 mars 1911)
- Extrait du plan cadastral de la commune de Cintegabelle, section H de Guiro Faouré n° 1, calque, 65 cm x 49,5 cm. (S.d.)
- Extrait du plan cadastral de la commune de Cintegabelle, section H de Malard et Montalivet n° 4-5, calque, 65 cm x 50 cm. (S.d.)
- Extrait du plan cadastral de la commune de Cintegabelle, section T le port n° 18, calque, 65 cm x 50 cm. (S.d.)
- Extrait du plan cadastral de la commune de Cintegabelle, section T Pessans n° 19, calque, 65 cm x 49,5 cm. (S.d.)
