Notice descriptive
Délibérations du conseil municipal.
(1792-an III)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1792-an III
Cote : 2 E 12044
Intitulé :
Délibérations du conseil municipal.
Date : 1792-an III
Importance matérielle : Registre relié papier Kraft, 16 folios
Présentation du contenu :
1 D 0 1792, 6 décembre-an III, 29 floréal. Registre restitué aux Archives départementales par un particulier le 22 février 2019.
Sujet : conseil municipal
Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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