Biens communaux.

Transactions immobilières, aliénations de communaux pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1827), de communaux usurpés (1836-1837), de communaux sis près de la promenade (1844-1855), ancien jardin de l'instituteur (1847-1848).

Eau, abreuvoir, construction (1836-1837), réparation (1925).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1851), de bois (1935)

La liasse comprend un plan :

[Commune de Noueilles, communaux usurpés, plan des lieux]. Maurice Labarbe, géomètre. 27 mai 1836. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 401 5 (1)