Notice descriptive

Biens communaux.

 (1809-1938)

Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Plan
Cote : 2 O 425 7
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1809-1938

Présentation du contenu :

État des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1823), quartier des Accouaous (1895-1905), lieu-dit Peyregné (1920-1921), quartier de la Ville, lieu-dit Tour de Palaou (1929-1930) ; demande de renseignement auprès de la préfecture (1938).

Eau, puits construction de puits avec pompes aux abords du pont Saint-Cyprien (1896), place de la Croix (1900-1901).

Exploitation des biens, location d'un communal sis près du moulin (1920), vente d'arbres (1929-1934)



Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Commune du Plan, aliénation d'un terrain communal, plan des lieux. […], ingénieur du service vicinal. 24 avril 1930. Éch. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m. plan annexé au rapport de l'ingénieur subdivisionnaire. 2 exemplaires.

Extrait du plan cadastral de la ville du Plan. Antoine Gajan, directeur honoraire d'école publique. 8 janvier 1930. Éch. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Gajan, Antoine
Lieu : Les Accouaous (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyregné (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ville (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tour de Palaou (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Plan ( Haute-Garonne, France) -- Pont Saint-Cyprien / Le Plan ( Haute-Garonne, France) -- Place de la Croix / Le Plan (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

haut de page