Notice descriptive
Le Grès (an VII-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 234 1-8
Intitulé : Le Grès
Date : an VII-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Cadours. Perception : Cadours.
Lieu : Le Grès (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an VII-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux, notamment d'un jardin que la commune se propose d'adjoindre au presbytère (1807-1838), poursuite contre le sieur Irisson, ancien maire, secrétaire de mairie et conseiller municipal, pour recettes illégales et clandestines (1824-1825), réclamation de M. Rivet, architecte, pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1843-1844), litige concernant le bornage d'une propriété (1869-1873). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1884), abonnement à la SACEM (1909-1934), assurance contre l'incendie (1936). (1807-1936)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination. (1925)
- Bâtiments communaux. (1825-1936)
- Biens communaux. - Partage des communaux (an XI). Etat des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de communaux, lieu-dit le Bois pour en affecter le produit à l'acquisition d'un presbytère (1822), lieux-dits la Rivière et la Laurère pour en affecter le produit à l'acquisition de l'école (1841-1842), autre communal (1891). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux notamment lieu-dit las Brugues (1842-1935), coupes de bois, adjudications (1877-1926). Eau, puits, établissements (1881-1903), abreuvoirs, réparation (1928-1932). (an XI-1935)
- Cimetière. - Etat (an XII). Travaux, agrandissement (1873-1874), clôture, construction (1876-1883), réparation ainsi que reconstruction du lavoir (1922-1925). Concessions, tarifs (1873-1874), titres (1874-1934). (an XII-1934)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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