Notice descriptive

Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes (1902-1903) ; Caraman : examen des comptes et budgets (1885-1886) ; Carbonne : autorisation d'utiliser un legs pour des réparations à l'église (1835), examen des comptes et budgets (1886, 1897, 1902-1903) ; Castelnau-d'Estretefonds : examen des comptes et budgets (1887-1888) ; Castéra (Le) : instruction sur la mise en ferme des chaises (1852), autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur un legs fait en faveur de la fabrique (1882) ; Castillon-de-Saint-Martory : refus d'accorder à la cure l'autorisation de se défendre contre le sieur Dulion pour le partage du legs Lestrade (1885) ; Cazeneuve-Montaut annexe de Saint-Élix-Séglan : demande de création d'un conseil de fabrique autonome (1885-1886, 1895) ; Cier-de-Luchon : traitement du carillonneur par souscription (1884) ; Cier-de-Rivière : demande de renseignements sur la constitution du conseil de fabrique (1886) ; Clarac : examen des comptes et budgets (1885) ; Colomiers : examen des comptes et budgets (1901) ; Fenouillet : examen des comptes et budgets (1894) ; Franquevielle : examen des comptes et budgets (1900-1901) ; Fronton : examen des comptes et budgets (1885-1888). (1835-1903)

Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Affaires particulières
Cote : 5 V 41
Intitulé : Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes (1902-1903) ; Caraman : examen des comptes et budgets (1885-1886) ; Carbonne : autorisation d'utiliser un legs pour des réparations à l'église (1835), examen des comptes et budgets (1886, 1897, 1902-1903) ; Castelnau-d'Estretefonds : examen des comptes et budgets (1887-1888) ; Castéra (Le) : instruction sur la mise en ferme des chaises (1852), autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur un legs fait en faveur de la fabrique (1882) ; Castillon-de-Saint-Martory : refus d'accorder à la cure l'autorisation de se défendre contre le sieur Dulion pour le partage du legs Lestrade (1885) ; Cazeneuve-Montaut annexe de Saint-Élix-Séglan : demande de création d'un conseil de fabrique autonome (1885-1886, 1895) ; Cier-de-Luchon : traitement du carillonneur par souscription (1884) ; Cier-de-Rivière : demande de renseignements sur la constitution du conseil de fabrique (1886) ; Clarac : examen des comptes et budgets (1885) ; Colomiers : examen des comptes et budgets (1901) ; Fenouillet : examen des comptes et budgets (1894) ; Franquevielle : examen des comptes et budgets (1900-1901) ; Fronton : examen des comptes et budgets (1885-1888).
Date : 1835-1903

Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / comptabilité publique / rente
Personne : Dulion / Lestrade
Lieu : Cambiac (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Clarac (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fabriques

Le formulaire de recherche :

haut de page