Notice descriptive
Commune de Le Plan. 1 D 5 : délibérations du conseil municipal, 1847, 6 mai-1859, 8 mai
(1847/1859)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1847-1859
Cote : 1 NUM AC 1777
Intitulé :
Commune de Le Plan. 1 D 5 : délibérations du conseil municipal, 1847, 6 mai-1859, 8 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits