Notice descriptive
Biens communaux.
(an XI-1841)
Biens communaux.
Transactions immobilières, demande d'acquisition d'un terrain par un particulier (an XI), acquisition par voie de don du terrain où s'élevait l'ancienne église Saint-Papoul (1818), échange de terrain en vue de l'élargissement de l'entrée du village (1840-1841).
La liasse comprend un plan :
Plan du village d'Odars indiquant aussi la position du yeys de servitude dont une partie à échanger avec une partie de terre du sieur Baysset. [Auguste Rouch, instituteur]. 5 juillet 1840. Éch. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,24 m