Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gensac-de-Boulogne
Cote : 2 O 218 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; séquestre des biens de l'ancienne fabrique, comptes des opérations effectuées par le receveur (1910). (an X-1940)
- Charges et revenus, emprunt pour la construction d'un pont en bois sur la Gesse (1886). Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1895). (1886-1895)