Biens communaux.

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis dans le village (an XII-1926), de communaux usurpés (1808-1811), lieux-dits Champ de Caila (1812-1813), Fonds du Charron (1911-1912) ; échange de terrains dans le village (1841).

Eau, réservoir, construction au quartier du Laytié (1882-1887) ; puits, place de la Volaille dite de l'Église, réparation (1903-1904), puits des Pourquiès, acquisition du terrain (1911-1912) ; mare de la Nougarasse, construction d'un mur de soutènement (1913-1921)

La liasse comprend trois plans :

[Commune de Nailloux, aliénation d'un communal sis dans le village, plan des lieux]. Antonin Subra. 13 mai 1926. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,26 m.

Commune de Nailloux, extrait du plan cadastral, calcul de la surface à aliéner, [Fonds du Charron]. Théodore Proudhom. 12 juillet 1911. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune de Nailloux, acquisition d'un terrain appartenant au nommé Mirabail François, extrait du plan cadastral, plan figuré et détaillé. Théodore Proudhom. 18 janvier 1912. Ech. 1/1250 et 1/100. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 396 9 (1) - 2 O 396 9 (4)

PG 868