Notice descriptive
Contributions. Charges et revenus.
(1836-1934)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Larroque > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 276 2
Intitulé :
Contributions. Charges et revenus.
Date : 1836-1934
Présentation du contenu :
Contributions : rôles d'affouage et pâturages (1836-1895) ; impositions extraordinaires (1884-1885).
Charges et revenus, charges, paiements de dettes (1837-1895), frais funéraires, demande de remboursement (1914) ; taxes et droits, droit de pesage, adjudication (1925), droit de place, établissement (1934)
Sujet : dette publique / droit de place / droits d'usage / dépense de fonctionnement / impôts locaux / poids et mesures / finances communales / fiscalité
Lieu : Larroque (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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