Notice descriptive
Commune du Castéra. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 30 novembre-1889, 29 septembre.
(1866/1889)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castéra (Le) > Délibérations > 1866-1889
Cote : 1 NUM AC 4917
Intitulé :
Commune du Castéra. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1866, 30 novembre-1889, 29 septembre.
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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