Notice descriptive
Administration générale.
(1836-1936)
Administration générale.
Contentieux concernant un vol chez le percepteur receveur (1836), l'église et notamment des dégâts causés suite à des travaux menés sans autorisation sur le ruisseau de Boussège, l'adossement de constructions, le recouvrement d'une somme due par la Fabrique pour la construction d'une voûte, des travaux exécutés par M. Galineau (1843-1868), des dommages causés à un particulier suite à l'écroulement de la maison commune (1846-1848), la propriété d'un chemin (1875), des indemnités versées au desservant (1924-1925), le paiement d'une somme due pour l'entretien du corbillard (1936).
Contrat, abonnement à la SACEM (1919-1920)
Le dossier concernant le corbillard comprend du papier à lettre à en-tête figurée au nom de l'atelier de maréchalerie et forge d'A. Audoubert, établi au Plan (1936).