Notice descriptive
Commune de Beaupuy. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 15 avril-1808, 27 octobre (dans l'autre sens, actes divers)
(1790/1808)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Beaupuy > Délibérations > 1790-1808
Cote : 1 NUM AC 1101
Intitulé :
Commune de Beaupuy. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 15 avril-1808, 27 octobre (dans l'autre sens, actes divers)
Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Beaupuy (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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