Notice descriptive
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).
(1781/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bonrepos-sur-Aussonnelle > Délibérations > 1781-1838
Cote : 1 NUM AC 4821
Intitulé :
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 10 brumaire-1832 (dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833, 7 mars-1836, 8 mai).
Sujet : conseil municipal / / législation / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
