Notice descriptive
Commune de Nailloux. 1 D 5 : délibérations consulaires de la communauté de Nailloux, 1771, 19 juillet-1790, 12 septembre (en 1789 copie du cahier de doléances).
(1771/1790)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nailloux > Délibérations > Nailloux > 1771-1790
Cote : 1 NUM AC 3454
Intitulé :
Commune de Nailloux. 1 D 5 : délibérations consulaires de la communauté de Nailloux, 1771, 19 juillet-1790, 12 septembre (en 1789 copie du cahier de doléances).
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 183 folios
Sujet : conseil municipal / cahier de doléances / conseil municipal / délibération
Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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