Notice descriptive
Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911 (1802/1911)
Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935
Cote : 1 M 247 - 251
Intitulé : Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911
Sujet : plan / circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832.
Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817.
Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex).
Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet.
De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868.
De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos.
De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex).
De la section d'Escoulis dépendant de la commune de Belbèze, 1826-1836. Plan géométrique de la commune.
De la section de Noïc, dépendant de la commune de Bellegarde, 1887.
Du hameau de Séraut dépendant de la commune de Boulogne, 1806
De la section de Ger dépendant de la commune de Boutx, 1810-1812.
Des sections de Saint-Menne et Saint-Paul dépendant de la commune de Brignemont, 1881-1884.
De la section d'Avezac dépendant de la commune de Charlas avec adjonction d'une fraction du territoire de la commune de Montgaillard, 1836-1870.
De la section de Seilhan dépendant de la commune de Gourdan, 1838. (1810/1904) - De la section de Cazac dépendant de la commune de Labastide-Paumès, an XI-1906. Nomination d'une commission syndicale dans la section de Cazac, commune de Labastide-Paumès, 1895. Plan parcellaire de la commune de Labastide-Paumès (4 ex).
De la section de Saint-Anatoly dépendant de la commune de Lanta, 1870-1906.
De la section de Galembrun dépendant de la commune de Launac, 1856-1887. Copie du plan.
De la section de Razecueillé dépendant de la commune de Milhas, 1843-1844.
De la section de Saint-Martin dépendant de la commune de Montastruc, 1831-1857. Plan géométrique de la commune de Montastruc. (1802/1906) - De la section de Léoudary dépendant de la commune de Montespan, 1831-1890. Plan d'ensemble de la commune de Montespan (3 ex).
De la section d'Argain dépendant de la commune de Montesquieu-Volvestre, 1847.
Des sections d'Estantens et Saint-Amans dépendant de la commune de Muret, 1825-1827.
Des sections d'Ox et de Campa, dépendant de la commune de Muret, 1861-1890.
De la section de Taillebourg dépendant de la commune de Poulat-Taillebourg, 1820-1857. Plan topographique de la commune de Poulat-Taillebourg.
De la section de Caussidières, dépendant de la commune de Saint-Léon, 1853-1898. Plan parcellaire de la commune de Saint-Léon (3 ex). 1853-1898. Plan général de la commune de Saint-Léon. (1820/1898) - De la section de Saint-Martin-du-Touch, dépendant de la commune de Toulouse, 23 janvier 1875.
De la section de Parayré dépendant de la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières, 1891-1893, puis 1909-1911. Plan d'ensemble de la commune de Sainte-Foy (en 3 ex), 1891, puis 1910.
De la section d'Urau dépendant de la commune de Saleich, 1837-1839.
Du hameau de Loo, dépendant de la commune de Sauveterre, 1836-1872. Plan général de la commune de Sauveterre.
Demande d'un propriétaire de Lalande d'ériger en communes plusieurs villages de la banlieue de Toulouse (Saint-Simon, Lalande, Montaudran, Croix-Daurade), 1832. (1832/1911) - De la section du Terme dépendant de la commune de Villemur, 1790-1887. Plan d'assemblage de la commune de Villemur (3 ex). Plan d'ensemble de la commune de Villemur. Plan de la commune (2 ex).
Projet de démembrement de la commune de Villemur : projet de 1813 portant sur la Magdelaine, Magnanac, Sayrac, le Terme-Sainte-Raffine-Brucelle, Villematier ; projet de 1853-1856 portant sur Villematier, La Magdelaine et Magnanac ; projet de 1876-1877 portant sur Magnanac, le Terme et Sayrac.
De la section de Magnanac dépendant de la commune de Villemur, 1876. Plan double de la commune de Villemur.
De la section de Sayrac dépendant de la commune de Villemur, 1876-1877. Plan de la commune de Villemur (3 ex).
Toulouse : projet d'érection en communes distinctes des quartiers de la Salade, Ginestous, Saint-James, Petit communal, Trois Cocus, 1826. (1790/1887)
