Notice descriptive
Commune de Lespugue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 26 décembre-1837, 5 novembre (en début de registre : livre des mutations an X (voir 1 G 4)
(1821/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lespugue > Délibérations > 1821-1837
Cote : 1 NUM AC 2709
Intitulé :
Commune de Lespugue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 26 décembre-1837, 5 novembre (en début de registre : livre des mutations an X (voir 1 G 4)
Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / administration communale / délibération / livre des mutations
Lieu : Lespugue (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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